- CH 002030-6 A-(3)-(2)-22-04-04
- File
- 1990 - 2007
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, décisions de la commission foncière
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Correspondance, aperçu de l’état de l’équipement, plans
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Correspondance
Aménagement des parcelles 179 et 402 (MDM Montres Fabrication, Hublot) située "En Terre-Bonne"
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Correspondance
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Correspondance, devis, plans
Plan partiel d’affectation (PPA) pour la zone industrielle et commerciale de Terre-Bonne
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Correspondance, préavis, plans
Aménagements et création d’un centre de véhicule d’occasion sur la parcelle 418 "Emil Frey SA"
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Correspondance
Aménagements de la parcelle de "Landi" située "Au Nipy" et à "Terre-Bonne"
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Correspondance
Plan de circulation : pétition à propos de la circulation à la Grand'Rue
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Correspondance, pétitions
Déchetterie intercommunale Signy-Avenex, Borex, Grens, Eysins et Arnex-sur-Nyon
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Correspondance, enquêtes, statistiques, tableaux de répartition des coûts, facture
Association intercommunale Asse et Boiron
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Correspondance, statuts
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Procès-verbal
Projet de fusion des communes Asse-Boiron
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Correspondance, résultat d’enquête, procès-verbaux, schéma directeur intercommunal Asse-Boiron (2010), préavis municipal
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Questionnaires
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Rôles
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Rôles
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Tableaux des répartitions financières, statuts (2011)
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Correspondance, certificat d'actions (copie), décision du Département des institutions et des relations extérieures
Mise en compte des impôts communaux
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Comptes
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude" : servitudes
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Correspondance, avis d’enquête, extraits du registre foncier, actes notariés (radiations, division de biens-fonds, convention), étude sonore, plans
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Correspondance
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Procès-verbaux d’inhumation, annonces de décès, copies d’actes de décès, constats de décès
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Rôles
Entreprises de transports publics
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Correspondance
Transport public de la Région nyonnaise : arrêt de bus et abribus
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Correspondance
Service technique intercommunal
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Correspondance, factures, liste des permis de construire délivrés, tableaux des visites de chantier
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
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Rapports de présentation, règlements, plans
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
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Correspondance, notes d’honoraires
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Correspondance, procès-verbaux
Déchets carnés, dépouilles animales
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Factures, tableau de facturation des déchets
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Correspondance, préavis, appendices, recours, décisions d’approbation, plan
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Correspondance, dossier d’enquête, avis d’enquête, rapports, demandes d’approbation de projet, décisions d’approbation, plans
Stations transformatrices et lignes souterraines
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Correspondance, autorisation pour la pose de canalisations souterraines, plans
Assemblée des syndics Asse et Boiron
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Correspondance, procès-verbaux, rapports
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
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Correspondance
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Division de bien-fonds constitution de service, acte de vente, réquisition de radiation, plans
Permis d’habiter ou d’utiliser
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Permis d'habiter, permis d'utiliser
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Correspondance
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Correspondance
Ligne 40 000 volts Rolle – Eysins 2+3 : projet de transformation à 125 000 volts
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Descriptif, plans
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Correspondance, offres, photographies imprimées, plan
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Correspondance, procès-verbaux
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Correspondance
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Contrat d’entreprise, dossier de soumission
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Correspondance
Déchets carnés, dépouilles animales
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Correspondance, tableaux de facturation
Lampadaires du chemin du Petit Eysins
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Correspondance, offres, photographies imprimées
Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance
Participation au référendum "Non à la hausse déguisée des impôts" (coordonné par l'UCV et l'AdCV)
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Correspondance, avis à la population, décompte des signatures
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Correspondance, offres
Carnets de permis de construire
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Permis de construire
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Correspondance, permis
Location des abris de protection civile
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Correspondance, ordre de facture
Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens, Eysins (SIECGE) et compteurs d'eau
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Correspondance, procès-verbaux, comptes, rapports de vérification des comptes, relevés de la consommation d'eau
Distribution, éclairage public, installation
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Correspondance, offres, devis, plans
Assemblée des syndics Asse et Boiron
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Correspondance, procès-verbaux, pièces annexes
Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance, convention,
Association de Communes vaudoises (AdCV)
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Correspondance
Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance, rapports, questionnaire, notes de séance, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbal, liste des communes membres, analyse, plans
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Correspondance, décomptes
Achat d'une cantine de 10m sur 20m
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Correspondance, devis, photographies
Véhicules, matériel, outillage
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Correspondance, formulaires
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Correspondance, photographies imprimées, avis d'ouverture de chantier, plans
Modification du réseau radio VHF de Romande Energie
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Correspondance, dossier de présentation, plans
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Correspondance
Préfecture : visite de la Commune
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Rapports
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Tableaux de bord financier
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Statistiques
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Correspondance, décomptes
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Bouclement comptable
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Listes nominatives des travailleurs frontaliers, avis de répartition
Péréquation financière, classification (Etacom)
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Correspondance, décomptes
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Correspondance, arrêté préfectoral, formulaires, plans
Dénombrements des logements et des locaux industriels et commerciaux vacants
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Formulaires
Enquête sur les déchets collectés
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Formulaire
Géocodages du recensement des entreprises
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Formulaires
Enquête sur l'harmonisation des registres
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Formulaire
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Bouclement comptable
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Correspondance (rappels), listes nominatives des frontaliers, listes des entreprises
Péréquation financière : intérêts de retard 2001 (compte de régulation)
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Correspondance, factures
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Correspondance, formulaires
Part of Archives communales d’Eysins
Formulaires
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Correspondance, décomptes
Part of Archives communales d’Eysins
Bouclement comptable
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Bouclements des recettes fiscales
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Participations prévisionnelles, acomptes
Candidatures pour le poste de concierge
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Correspondance
Poste d'employé communal (100%)
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Correspondance (réponses négatives), mise au concours
Statistiques des constructions
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Formulaires
Relevé du nombre de résidents bénéficiant d'un raccordement à une station centrale d'épuration
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Statistiques
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Bouclement comptable
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Correspondance, listes nominatives des frontaliers (années 2015-2016), listes des entreprises, demandes de compensation financière (2013-2016),
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Correspondance, requête adressée à la Cour constitutionnelle
Péréquations intercommunales 2011
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Questionnaire pour l’établissement des dépenses thématiques admises
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Statistiques, "Info-délits", rapports de dénonciation
Enquête de police, rapports de police
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Correspondance, rapports, "Info Délits"
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Correspondance, autorisations, ordres de factures, permis temporaire, décisions communales, fiches d'inscription, synthèses
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Correspondance
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Correspondance (réponses négatives)