- CH 001827-X (1)-2-(1)-11-01-(03)
- File
- 1937 - 2012
Part of Begnins - Commune
Contrats, conventions, actes notariés, correspondance
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Part of Begnins - Commune
Contrats, conventions, actes notariés, correspondance
Part of Begnins - Commune
Correspondance
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Correspondance, bail à loyer, convention, inventaires du mobilier
Part of Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Part of Begnins - Commune
Correspondance, permis et annexes
Grand-Rue : aménagement de places de parking sur les parcelles 17 et 820
Part of Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbal
Part of Begnins - Commune
Correspondance, conventions, comptes, décomptes
Part of Begnins - Commune
Correspondance, autorisations d'exercer
Part of Begnins - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Autorisations du Département des institutions et des relations extérieures (DIRE)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Plan de quartier "Sur la Croix"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, règlement, rapport, plans
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, devis, offre
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Service des eaux, sols et assainissement
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, décision concernant demande de subvention pour le PGE
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis, études
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Demandes de crédits
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
Part of Le Vaud - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Plan des zones, plan général d'affectation "Sur La Croix"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Plan de quartier "Sur la Croix", plan partiel d’affectation "En Pensaz"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, plans
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, recours Edmond Christinet, décision du conseil d’Etat, extraits de procès-verbaux, préavis municipal, rapport de commission, oppositions, plans
Plan de quartier "A l’Ouche" : modification, révision partielle
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, règlement du plan de quartier, plans
Modification partielle du plan de quartier "A l'Ouche"
Part of Le Vaud - Commune
Plan de quartier
Plan directeur communal : appel d’offres
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, offre, présentation
Dimensionnement des zones de protection du puits filtrant du Clusel
Part of Le Vaud - Commune
Règlement, rapports
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, règlement d'application, plans
Renouvellement du système de télégestion du réseau d'alimentation d'eau
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis, documentation technique
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, journal
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, journal
Plan d'extension cantonal "Cité universitaire, Hautes Ecoles" - PEC 229
Part of Ecublens - Fonds officiels
En 1968 est adopté le plan d'extension cantonal PEC 229. Il facilite la mise en valeur des terrains situés sur les communes de Chavannes, Ecublens, Lausanne et St-Sulpice. Il comporte la mention "affectation exclusive de toute la zone à la Cité universitaire vaudoise. Moyennant quelques adaptations ratifiées en 1992, ce plan reste en vigueur aujourd'hui sous le nom de plan d'affectation cantonal PAC 229.
Adduction d'eau sous-pression au Chemin des Baules
Part of Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Part of Begnins - Commune
Correspondance
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Récapitulatifs
Part of Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Part of Begnins - Commune
Correspondance, rapports de révision, plan de situation, cartes, recensement (fiches d'identité)
Part of Begnins - Commune
Correspondance, plans, soumissions, devis, procès-verbaux de chantier, factures
Part of Begnins - Commune
Correspondance, factures
Part of Begnins - Commune
Livrets de service de la protection
Part of Begnins - Commune
Plan d'extension partiel créant une zone de constructions d'utilité publique "Au Viez"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Etude d’un plan de quartier sur le secteur "Sur la Croix"
Part of Le Vaud - Commune
Procès-verbal, règlement communal sur le plan d’extension et la police de construction, préavis, plan, projet de convention
Plan de quartier "Sur la Croix"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport urbanistique, estimation du coût des travaux, conventions préliminaires, préavis municipal, plans
Plan partiel d’affectation "La Côte"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, règlement, rapport, plans
Plan de quartier "Sur la Croix"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, conventions, estimations du coût des travaux
Correspondance, recensements des piscines, extraits du registre foncier
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, recensements des piscines, extraits du registre foncier
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Vaccinations antipoliomyélitiques
Part of Le Vaud - Commune
Listes des enfants vaccinés
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, convention
Captage d'une source au lieu-dit "Les Jordils"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, devis
Essais de production et dimensionnement des zones de protection du puits de la Torne
Part of Le Vaud - Commune
Règlement, rapports
Plan des secteurs S de protection des eaux
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Captage des sources "Les Raffours" et "La Pouilleuse"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, devis, schémas
Part of Le Vaud - Commune
Inventaire, règlement d'application, plans
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, journal
Lieux de rencontre pour les jeunes
Part of Prilly - Fonds administratifs
Aménagement de la parcelle n°209 - Victoria House
Part of Ecublens - Fonds officiels
Dès 1986, la société immobilière Victoria House désire construire un bâtiment administratif et commercial sur une parcelle communale dans la zone industrielle d' Ecublens. Lors de la séance du Conseil communal du 10.03.1989, une discussion s'engage au concernant le prix du droit de superficie présenté par la Municipalité (préavis n°1989-3). La décision est ajournée. Une nouvelle offre pour l'octroi d'un droit de superficie sur la parcelle n°209 est alors proposée (préavis n°2989-3). Elle est acceptée par le Conseil communal le 19.05.1989.
Le 14.06.1989, un droit de superficie en faveur de N. (G.) pour la construction d'un bâtiment administratif et commercial (projet Victoria House) est signé.
Les travaux de construction débutent en 1990 mais s'interrompent rapidement suite à des difficultés financières rencontrée par N. (G.). Le chantier abandonné présente des risques pour la sécurité. La Commune prend des mesures pour le faire sécuriser.
Entre 1991 et 1996, la Commune d'Ecublens essaie de trouver une solution pour régler l'affaire et pour faire redémarrer le chantier.
Finalement, en 1996, un accord est trouvé avec la Banque cantonale de Genève (BCG) à qui la propriété de l'immeuble est transférée.
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
Part of Le Vaud - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance, plans, règlement
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Plan d’extension fixant la limite des constructions
Part of Le Vaud - Commune
Plan d'extension
Part of Le Vaud - Commune
Plan de quartier
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, résultat des consultations préliminaires avec les services de l’Etat, étude du plan de quartier, plans, transparents
Aperçu de l'état de l'équipement
Part of Le Vaud - Commune
Aperçu
Plan partiel d’affectation Zoo de La Garenne
Part of Le Vaud - Commune
Rapports, plans
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Captage de la source des Jordils
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, convention, offres, plan
Plan des zones de protection du captage de la source du Montant
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, recours multiples contre la décision du Département des institutions et des relations extérieures du 19 mars 2003, plans
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, étude
Part of Le Vaud - Commune
Inventaire, règlement d'application, plans
Part of Le Vaud - Commune
Inventaire, règlement d'application, plans
Part of Le Vaud - Commune
Dossier d'enquête publique
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, constitution de servitude, rapport pour examen préalable (création d’un trottoir et réaménagement du carrefour route de Mollenson – route du Bois Laurent), plans
Réorganisation des transports publics du district de Nyon
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, plans
Récapitulatif des comptes communaux
Part of Le Vaud - Commune
Comptes
Récapitulatif des comptes communaux
Part of Le Vaud - Commune
Comptes