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Convention passée entre la Commune d'Ecublens Masson (Jaques) et la veuve de Masson (Jerosme) par laquelle il a été convenu que le dit Masson (Jaques) devra bien fermer la pièce de Chatagnereaz (1685)
Convention passée entre la Commune d'Ecublens Masson (Jaques) et la veuve de Masson (Jerosme) par laquelle il a été convenu que le dit Masson (Jaques) devra bien fermer la pièce de Chatagnereaz (1685)
Convention pour l'utilisation des lieux de culte (1974)
Convention pour l'utilisation des lieux de culte (1974)
Convention pour l'utilisation du réfectoire, établissements scolaires Ecublens/St-Sulpice (2001)
Convention pour l'utilisation du réfectoire, établissements scolaires Ecublens/St-Sulpice (2001)
Convention relative à la Commission intercommunale de la région lausannoise CIURL (1968)
Convention relative à la Commission intercommunale de la région lausannoise CIURL (1968)
Convention relative à la correction du Ch. de la Forêt (1971)
Convention relative à la correction du Ch. de la Forêt (1971)
Convention relative à la délimitation de la traversée, RC 82 (1915)
Convention relative à la délimitation de la traversée, RC 82 (1915)
Convention relative à la fourniture de l'énergie électrique par la Commune de Lausanne au Service intercommunal de l'électricité (SIE) (1974)
Convention relative à la fourniture de l'énergie électrique par la Commune de Lausanne au Service intercommunal de l'électricité (SIE) (1974)
Convention relative à la fourniture de l'énergie électrique par la Commune de Lausanne au Service intercommunal de l'électricité (SIE) (1952)
Convention relative à la fourniture de l'énergie électrique par la Commune de Lausanne au Service intercommunal de l'électricité (SIE) (1952)
Convention relative à la fourniture de l'énergie électrique par la Commune de Lausanne au Service intercommunal de l'électricité (SIE) (1964)
Convention relative à la fourniture de l'énergie électrique par la Commune de Lausanne au Service intercommunal de l'électricité (SIE) (1964)
Convention relative à la fourniture de l'énergie électrique par la Commune de Lausanne au Service intercommunal de l'électricité (SIE) (1971)
Convention relative à la fourniture de l'énergie électrique par la Commune de Lausanne au Service intercommunal de l'électricité (SIE) (1971)
Convention relative à la fourniture de l'énergie électrique par la Commune de Lausanne au Service intercommunal de l'électricité (SIE) (1974)
Convention relative à la fourniture de l'énergie électrique par la Commune de Lausanne au Service intercommunal de l'électricité (SIE) (1974)
Convention relative à la Galerie du Pressoir (1985 et 1994)
Convention relative à la Galerie du Pressoir (1985 et 1994)
Convention relative à la gestion des déchets (1996)
Convention relative à la gestion des déchets (1996)
Convention relative à la Laiterie Agricole à Lausanne (1969)
Convention relative à la Laiterie Agricole à Lausanne (1969)
Convention relative à l'acceuil et l'entretien d'une femme enceinte et abandonnée par son mari (1888)
Convention relative à l'acceuil et l'entretien d'une femme enceinte et abandonnée par son mari (1888)
Convention relative à l'établissement d'une conduite d'eau de Bret (1881)
Convention relative à l'établissement d'une conduite d'eau de Bret (1881)
Convention relative à l'informatique intercommunale entre les Communes de Crissier, Ecublens et Renens (2000)
Convention relative à l'informatique intercommunale entre les Communes de Crissier, Ecublens et Renens (2000)
Convention relative à l'informatique intercommunale entre les Communes d'Ecublens et Renens (2006)
Convention relative à l'informatique intercommunale entre les Communes d'Ecublens et Renens (2006)
Convention relative à l'Office d'information juridique gratuite entre les Communes de Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens et Renens (1986)
Convention relative à l'Office d'information juridique gratuite entre les Communes de Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens et Renens (1986)
Convention relative au Conseil communal (1909)
Convention relative au Conseil communal (1909)
Convention relative au désir d'Afim SA d'aménager des chemins d'accès sur un terrain "Aux Clos" (1961)
Convention relative au désir d'Afim SA d'aménager des chemins d'accès sur un terrain "Aux Clos" (1961)
Convention relative au feu (1963)
Convention relative au feu (1963)
Convention relative au Service intercommunal de l'électricité (SIE) (1972)
Convention relative au Service intercommunal de l'électricité (SIE) (1972)
Convention relative au service officiel de ramonage (1952-1992)
Convention relative au service officiel de ramonage (1952-1992)
Conventions
Conventions
Conventions
Conventions
Conventions avec les propriétaires des secteurs A, B et C
Conventions avec les propriétaires des secteurs A, B et C
Conventions concernant l'Office régional d'orientation professionnelle de Renens (OROSP) (1981-1987)
Conventions concernant l'Office régional d'orientation professionnelle de Renens (OROSP) (1981-1987)
Conventions de collaboration intercommunale matière de police municipale (1997-2004)
Conventions de collaboration intercommunale matière de police municipale (1997-2004)
Conventions entre Alco SA et la Commune d'Ecublens relative à des améliorations foncières (1964)
Conventions entre Alco SA et la Commune d'Ecublens relative à des améliorations foncières (1964)
Conventions relatives à des baux à loyers (1964-1971)
Conventions relatives à des baux à loyers (1964-1971)
Conventions relatives à la Fondation Les Ramiers
Conventions relatives à la Fondation Les Ramiers
Conventions relatives à l'alimentation en eau (1958-1967)
Conventions relatives à l'alimentation en eau (1958-1967)
Conventions relatives à l'APPE - Association de parents pour la petite enfance (1991-1999)
Conventions relatives à l'APPE - Association de parents pour la petite enfance (1991-1999)
Conventions relatives à l'assurance de cautionnement du boursier (1974-1987)
Conventions relatives à l'assurance de cautionnement du boursier (1974-1987)
Conventions relatives à l'Auberge communale du Motty (1959-1991)
Conventions relatives à l'Auberge communale du Motty (1959-1991)
Conventions relatives au Boursier (1949-1975)
Conventions relatives au Boursier (1949-1975)
Conventions relatives au bureau de poste (1965-1966)
Conventions relatives au bureau de poste (1965-1966)
Conventions relatives au bus scolaire (1975-1986)
Conventions relatives au bus scolaire (1975-1986)
Conventions relatives au cantonnement STPA d'Ecublens (1978-1995)
Conventions relatives au cantonnement STPA d'Ecublens (1978-1995)
Conventions relatives au téléphone, principalement avec les PTT (1939-1975)
Conventions relatives au téléphone, principalement avec les PTT (1939-1975)
Conventions relatives aux Chemins de fer fédéraux CFF (1922-1945)
Conventions relatives aux Chemins de fer fédéraux CFF (1922-1945)
Conventions relatives aux égouts (1883-1960)
Conventions relatives aux égouts (1883-1960)
Conventions relatives aux Transports publics de la région lausannoise (1960-1970)
Conventions relatives aux Transports publics de la région lausannoise (1960-1970)
Conventions, concessions et contrats entre les PTT et la Commune d'Ecublens (1973-1994)
Conventions, concessions et contrats entre les PTT et la Commune d'Ecublens (1973-1994)
Copie de lettres
Copie de lettres
Copie de lettres (1921-1932)
Copie de lettres (1921-1932)
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
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Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance - Architecte Architram HS
Correspondance - Architecte Architram HS
Correspondance 1952-1962
Correspondance 1952-1962
Correspondance (1956-1958)
Correspondance (1956-1958)
Correspondance (1964-1975)
Correspondance (1964-1975)
Correspondance (1970-1974)
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Correspondance (1975, 1977, 1981)
Correspondance (1975, 1977, 1981)
Correspondance (1975-1977)
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Correspondance (1980-1982)
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Correspondance 1983-1985
Correspondance 1983-1985
Correspondance (1984-1986)
Correspondance (1984-1986)
Correspondance 1986-1990
Correspondance 1986-1990
Correspondance (1987)
Correspondance (1987)
Correspondance 1988-1989
Correspondance 1988-1989
Correspondance 1991-2000
Correspondance 1991-2000
Correspondance (2008-2009)
Correspondance (2008-2009)
Correspondance avec des particuliers
Correspondance avec des particuliers
Correspondance BCV
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Correspondance et communication (1970-1974)
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Correspondance et documentation
Correspondance et documentation
Correspondance et plan
Correspondance et plan
Correspondance et plans
Correspondance et plans
Correspondance et plans dressés pour enquête
Correspondance et plans dressés pour enquête
Correspondance générale
Correspondance générale
Correspondance générale
Correspondance générale
Correspondance générale
Correspondance générale
Correspondance générale
Correspondance générale
Correspondance générale
Correspondance générale
Correspondance générale
Correspondance générale
Correspondance générale
Correspondance générale
Correspondance générale (1971-1991)
Correspondance générale (1971-1991)
Correspondance générale (1992-1995)
Correspondance générale (1992-1995)
Correspondance reçue relative à des actes de droit privé (1880-1893)
Correspondance reçue relative à des actes de droit privé (1880-1893)
Correspondance reçue relative à des actes de droit privé (1908)
Correspondance reçue relative à des actes de droit privé (1908)
Correspondance reçue relative à des actes de droit réel (1909)
Correspondance reçue relative à des actes de droit réel (1909)
Correspondance relative à la distribution postale du dimanche (1921-1923)
Correspondance relative à la distribution postale du dimanche (1921-1923)
Correspondance relative à un projet de construction débarcadère à Saint-Sulpice (1882)
Correspondance relative à un projet de construction débarcadère à Saint-Sulpice (1882)
Correspondance relative au poste de téléphoniste de la Commune d'Ecublens (1903)
Correspondance relative au poste de téléphoniste de la Commune d'Ecublens (1903)
Correspondance, documentation et documents de travail
Correspondance, documentation et documents de travail
Correspondance, plans
Correspondance, plans
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