Cote
Titre
Date(s)
- 1993-1994 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
3 fourres
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Entreprise: Unirenova SA.
Dossier 0094: Correspondance, plan de situation (1:500), extraits de procès-verbaux du Conseil Communale, requête subvention, préavis 7-1993 - demande crédit, liste entreprises adjudicataires, offre assurance responsabilité civile maître d'ouvrage, divers.
Dossier 0095: Correspondance, devis, demande d'offres pour le mobilier, brochures mobilier, offres, commandes, garantie cautionnement, bulletins livraisons, articles presse, contrat entretien ascenseur (projet), plans du local courrier-photocopies, divers.
Dossier 0096: Correspondance, contrat d'entretien ascenseur Schindler (signé), devis, offres, plaquette sur bâtiment terminé, articles de presse, documents concernant l'inauguration, décompte final concernant la subvention à l'investissement.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote donnée par le service: X 141, X 178, X 179.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Voir enquête J 001960.
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
04.2020: Création et mise en ligne sur AtoM
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
04.2020: Abt (Coralie)