SDossier 0031 - Correspondance 1988-1989

Cote

CH 001662-8 A-(01)-G-d-(03)-(016)-(003)-0031

Titre

Correspondance 1988-1989

Date(s)

  • 1988-1989 (Production)

Niveau de description

SDossier

Étendue matérielle et support

1 cm
Texte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Ce sous-dossier contient les documents relatifs à la modification de l'article 4 du règlement du plan de quartier "Plaine du Croset", en lien avec l'agrandissement du centre commercial.

  • Rapports n° 4 et 5 de la commission d'urbanisme
  • Demande de modification de l'article 4 du plan de quartier adopté le 21.10.1981.
  • Enquête publique relative à la modification de cet article, du 06.05.1988 au 06.06.1988.
  • Préavis municipal n° 1988-04, relatif à la modification de l'article 4 du règlement du plan de quartier "Plaine du Croset", approuvé par la Municipalité le 06.06.1988 et adopté par le Conseil communal le 24.06.1988.

Ce sous-dossier contient également un rapport de la Commission d'urbanisme relative à un projet de construction d'un immeuble administratif et commercial par NITTING SA sur les parcelle n°111 et parcelle n°1'524 dans le secteur 3 (1989)

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

2008, Inventaire interne: Gd 0031

Conditions d’accès

Accès soumis à autorisation pour une durée de 30 ans.

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACEcublens

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Révisé

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

17.10.2012: Création et mise en ligne sur AtoM
2017-2018: Révision
09.10.2018: Modification

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

17.10.2012: Friedmann (Delphine)
2017-2018: Pieracci (Aurélie) et Burgy (Florence)
09.10.2018: Pieracci (Aurélie)

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

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