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Règlement concernant l'affichage dans la Commune de Jouxtens-Mézery
Règlement concernant l'affichage dans la Commune de Jouxtens-Mézery
Extrait du règlement de police
Extrait du règlement de police
Règlement sur le repos du dimanche
Règlement sur le repos du dimanche
Règlements de 1803 à 1945
Règlements de 1803 à 1945
Règlements communaux
Règlements communaux
Domaines et forêts
Domaines et forêts
Dossier d'enquête pour légalisation d'un mur de soutènement (construction nouvelle)
Dossier d'enquête pour légalisation d'un mur de soutènement (construction nouvelle)
Dossier d'enquête complémentaire pour transformation d'une fenêtre en porte-fenêtre, démolition d'un mur du jardin, agrandissement d'une terrasse extérieure.
Dossier d'enquête complémentaire pour transformation d'une fenêtre en porte-fenêtre, démolition d'un mur du jardin, agrandissement d'une terrasse extérieure.
Dossier d'enquête pour transformation intérieure d'une maison et d'une dépendance
Dossier d'enquête pour transformation intérieure d'une maison et d'une dépendance
Dossier d'enquête pour changement d'affectation d'un garage en chambre, création d'une lucarne à un pan en toiture
Dossier d'enquête pour changement d'affectation d'un garage en chambre, création d'une lucarne à un pan en toiture
Dossier d'enquête pour transformation de l'écurie, soit création de 2 logements
Dossier d'enquête pour transformation de l'écurie, soit création de 2 logements
Dossier d'enquête pour ouverture en façade de l'habitation n°294; construction d'une véranda et d'un cabanon.
Dossier d'enquête pour ouverture en façade de l'habitation n°294; construction d'une véranda et d'un cabanon.
Dossier d'enquête pour création de 2 velux par habitation et amélioration de l'isolation périphérique
Dossier d'enquête pour création de 2 velux par habitation et amélioration de l'isolation périphérique
Dossier d'enquête pour pose de 2 velux en toiture (adjonction)
Dossier d'enquête pour pose de 2 velux en toiture (adjonction)
Dossier d'enquête pour construction d'un garage préfabriqué enterré
Dossier d'enquête pour construction d'un garage préfabriqué enterré
Dossier d'enquête pour installation solaire photovoltaïque sur la toiture d'un bâtiment d'habitation existant (57.50m2 / 9.225 kWc).
Dossier d'enquête pour installation solaire photovoltaïque sur la toiture d'un bâtiment d'habitation existant (57.50m2 / 9.225 kWc).
Dossier d'enquête pour construction d'un bâtiment à plusieurs logements, pour l'habitation exclusivement.
Dossier d'enquête pour construction d'un bâtiment à plusieurs logements, pour l'habitation exclusivement.
Dossier d'enquête pour transformation d'une habitation, soit aménagement d'une grange et création de velux.
Dossier d'enquête pour transformation d'une habitation, soit aménagement d'une grange et création de velux.
Dossier d'enquête pour construction d'une véranda (adjonction à une villa existante).
Dossier d'enquête pour construction d'une véranda (adjonction à une villa existante).
Dossier d'enquête pour construction d'une piscine chauffée et pose d'une pompe à chaleur.
Dossier d'enquête pour construction d'une piscine chauffée et pose d'une pompe à chaleur.
Dossier d'enquête pour construction d'un jardin d'hiver non chauffé.
Dossier d'enquête pour construction d'un jardin d'hiver non chauffé.
Dossier d'enquête pour la construction d'une piscine familiale enterrée.
Dossier d'enquête pour la construction d'une piscine familiale enterrée.
Dossier d'enquête pour construction de 2 villas jumelles sur 3 niveaux yc. garages doubles.
Dossier d'enquête pour construction de 2 villas jumelles sur 3 niveaux yc. garages doubles.
Dossier d'enquête pour construction d'une villa (jumelée) et 2 garages pour 2 voitures.
Dossier d'enquête pour construction d'une villa (jumelée) et 2 garages pour 2 voitures.
Dossier d'enquête pour construction d'un garage et aménagements extérieurs.
Dossier d'enquête pour construction d'un garage et aménagements extérieurs.
Dossier d'enquête pour agrandissement d'une maison familiale à 2 logements, soit surélévation de la toiture, adjonction au rez et agrandissement du sous-sol.
Dossier d'enquête pour agrandissement d'une maison familiale à 2 logements, soit surélévation de la toiture, adjonction au rez et agrandissement du sous-sol.
Dossier d'enquête pour construction d'une villa familiale avec panneaux solaires en toiture, un couvert séparé pour 2 voitures et une piscine non chauffée.
Dossier d'enquête pour construction d'une villa familiale avec panneaux solaires en toiture, un couvert séparé pour 2 voitures et une piscine non chauffée.
Dossier d'enquête pour l'agrandissement de 2 ouvertures en façade sud et l'isolation périphérique d'une villa individuelle.
Dossier d'enquête pour l'agrandissement de 2 ouvertures en façade sud et l'isolation périphérique d'une villa individuelle.
Dossier d'enquête pour la construction d'une villa avec piscine.
Dossier d'enquête pour la construction d'une villa avec piscine.
Dossier d'enquête pour la reconstruction, après démolition, d'une nouvelle maison individuelle avec couvert à voitures et piscine, sonde géothermique et panneaux solaires et le réaménagement de la dépendance, ainsi que la création de 10 places de stationnement. Dossier d'enquête complémentaire pour modification de largeur de fenêtres en façade et modification de la hauteur au faîte.
Dossier d'enquête pour la reconstruction, après démolition, d'une nouvelle maison individuelle avec couvert à voitures et piscine, sonde géothermique et panneaux solaires et le réaménagement de la dépendance, ainsi que la création de 10 places de stationnement. Dossier d'enquête complémentaire pour modification de largeur de fenêtres en façade et modification de la hauteur au faîte.
Dossier d'enquête pour construction de 3 dépendances, soit un tennishouse, un local de stockage et un poste de sécurité, ainsi que pour l'installation de paraboles.
Dossier d'enquête pour construction de 3 dépendances, soit un tennishouse, un local de stockage et un poste de sécurité, ainsi que pour l'installation de paraboles.
Dossier d'enquête pour construction d'une villa individuelle avec garage.
Dossier d'enquête pour construction d'une villa individuelle avec garage.
Dossier d'enquête pour construction d'une villa individuelle avec garage.
Dossier d'enquête pour construction d'une villa individuelle avec garage.
Dossier d'enquête pour changement d'affectation, soit réaffectation d'un réservoir désaffecté en garage.
Dossier d'enquête pour changement d'affectation, soit réaffectation d'un réservoir désaffecté en garage.
Dossier d'enquête pour construction d'une maison individuelle d'un logement et enquête complémentaire pour la création de 2 fenêtres en façades, d'un velux en toiture et la mise en place de capteurs solaires en toiture.
Dossier d'enquête pour construction d'une maison individuelle d'un logement et enquête complémentaire pour la création de 2 fenêtres en façades, d'un velux en toiture et la mise en place de capteurs solaires en toiture.
Dossier d'enquête pour construction de deux villas jumelées par le garage avec jacuzzi, étang, cabane et 10 places de stationnement dont 3 couvertes. Adjonction de 3 velux, modification des escaliers extérieurs, de la typologie de la villa B, de la pente de la toiture du garage isolés et diverses modifications de fenêtres de la villa A.
Dossier d'enquête pour construction de deux villas jumelées par le garage avec jacuzzi, étang, cabane et 10 places de stationnement dont 3 couvertes. Adjonction de 3 velux, modification des escaliers extérieurs, de la typologie de la villa B, de la pente de la toiture du garage isolés et diverses modifications de fenêtres de la villa A.
Dossier d'enquête pour construction d'une maison individuelle avec 2 places de parking couvert.
Dossier d'enquête pour construction d'une maison individuelle avec 2 places de parking couvert.
J 1110 à J 1140
J 1110 à J 1140
Police des constructions
Police des constructions
Urbanisme et constructions
Urbanisme et constructions
Projet "Côté place, côté jardin"
Projet "Côté place, côté jardin"
Projet "Point fixe"
Projet "Point fixe"
Projet "La voile à..."
Projet "La voile à..."
Inauguration du bâtiment communal le 24 mai 1941
Inauguration du bâtiment communal le 24 mai 1941
Divers travaux avec pièces justificatives. Installation du chauffage
Divers travaux avec pièces justificatives. Installation du chauffage
Bâtiment communal
Bâtiment communal
Réfection du collège et aménagement de la place
Réfection du collège et aménagement de la place
Installation de l'eau et du gaz et divers autres travaux
Installation de l'eau et du gaz et divers autres travaux
Divers travaux d'entretien ou transformations
Divers travaux d'entretien ou transformations
Collège
Collège
Bâtiments publics
Bâtiments publics
Service industriels
Service industriels
Géographie et territoire
Géographie et territoire
Assurances AVS
Assurances AVS
Bourse des pauvres
Bourse des pauvres
Journal
Journal
Annexes aux comptes
Annexes aux comptes
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1943
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1943
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1942
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1942
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1941
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1941
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1940
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1940
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1939
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1939
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1938
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1938
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1937
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1937
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1936
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1936
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1935
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1935
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1934
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1934
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1933
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1933
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1932
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1932
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1931
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1931
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1930
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1930
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1929
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1929
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1928
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1928
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1927
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1927
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1926
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1926
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1887-1925
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1887-1925
Registre des Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1864-1869
Registre des Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1864-1869
Registre des Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1846-1863
Registre des Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1846-1863
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1830
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1830
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1829
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1829
Copie des Comptes de la Commune depuis 1818 à 1846
Copie des Comptes de la Commune depuis 1818 à 1846
Comptes
Comptes
Finances
Finances
Conventions 1972-2019 (versement 2019)
Conventions 1972-2019 (versement 2019)
Acte de vente en faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery
Acte de vente en faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery
Convention relative à l'octroi d'une servitude transmissible et limitée à 50 ans
Convention relative à l'octroi d'une servitude transmissible et limitée à 50 ans
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente et transmissible
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente et transmissible
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente
Convention relative au processus EtaCom
Convention relative au processus EtaCom
Convention relative à la rénovation du Ch. de la Cure
Convention relative à la rénovation du Ch. de la Cure
Convention relative à la fourniture du téléréseau Urba-Tel
Convention relative à la fourniture du téléréseau Urba-Tel
Convention relative à l'exploitation de la STEP de Vidy
Convention relative à l'exploitation de la STEP de Vidy
Convention concernant l'exploitation de la garderie Le Petit Navire
Convention concernant l'exploitation de la garderie Le Petit Navire
Acte constitutif de fondation, Fondation Primeroche
Acte constitutif de fondation, Fondation Primeroche
Convention relative à l'installation de collecteurs de PET
Convention relative à l'installation de collecteurs de PET
Convention d'action médico-sociale à domicile
Convention d'action médico-sociale à domicile
Statuts de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery
Statuts de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery
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