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Dossier d'enquête pour construction d'un garage préfabriqué enterré
Dossier d'enquête pour construction d'un garage préfabriqué enterré
Dossier d'enquête pour installation solaire photovoltaïque sur la toiture d'un bâtiment d'habitation existant (57.50m2 / 9.225 kWc).
Dossier d'enquête pour installation solaire photovoltaïque sur la toiture d'un bâtiment d'habitation existant (57.50m2 / 9.225 kWc).
Dossier d'enquête pour construction d'un bâtiment à plusieurs logements, pour l'habitation exclusivement.
Dossier d'enquête pour construction d'un bâtiment à plusieurs logements, pour l'habitation exclusivement.
Dossier d'enquête pour transformation d'une habitation, soit aménagement d'une grange et création de velux.
Dossier d'enquête pour transformation d'une habitation, soit aménagement d'une grange et création de velux.
Dossier d'enquête pour construction d'une véranda (adjonction à une villa existante).
Dossier d'enquête pour construction d'une véranda (adjonction à une villa existante).
Dossier d'enquête pour construction d'une piscine chauffée et pose d'une pompe à chaleur.
Dossier d'enquête pour construction d'une piscine chauffée et pose d'une pompe à chaleur.
Dossier d'enquête pour construction d'un jardin d'hiver non chauffé.
Dossier d'enquête pour construction d'un jardin d'hiver non chauffé.
Dossier d'enquête pour la construction d'une piscine familiale enterrée.
Dossier d'enquête pour la construction d'une piscine familiale enterrée.
Dossier d'enquête pour construction de 2 villas jumelles sur 3 niveaux yc. garages doubles.
Dossier d'enquête pour construction de 2 villas jumelles sur 3 niveaux yc. garages doubles.
Dossier d'enquête pour construction d'une villa (jumelée) et 2 garages pour 2 voitures.
Dossier d'enquête pour construction d'une villa (jumelée) et 2 garages pour 2 voitures.
Dossier d'enquête pour construction d'un garage et aménagements extérieurs.
Dossier d'enquête pour construction d'un garage et aménagements extérieurs.
Dossier d'enquête pour agrandissement d'une maison familiale à 2 logements, soit surélévation de la toiture, adjonction au rez et agrandissement du sous-sol.
Dossier d'enquête pour agrandissement d'une maison familiale à 2 logements, soit surélévation de la toiture, adjonction au rez et agrandissement du sous-sol.
Dossier d'enquête pour construction d'une villa familiale avec panneaux solaires en toiture, un couvert séparé pour 2 voitures et une piscine non chauffée.
Dossier d'enquête pour construction d'une villa familiale avec panneaux solaires en toiture, un couvert séparé pour 2 voitures et une piscine non chauffée.
Dossier d'enquête pour l'agrandissement de 2 ouvertures en façade sud et l'isolation périphérique d'une villa individuelle.
Dossier d'enquête pour l'agrandissement de 2 ouvertures en façade sud et l'isolation périphérique d'une villa individuelle.
Dossier d'enquête pour la construction d'une villa avec piscine.
Dossier d'enquête pour la construction d'une villa avec piscine.
Dossier d'enquête pour la reconstruction, après démolition, d'une nouvelle maison individuelle avec couvert à voitures et piscine, sonde géothermique et panneaux solaires et le réaménagement de la dépendance, ainsi que la création de 10 places de stationnement. Dossier d'enquête complémentaire pour modification de largeur de fenêtres en façade et modification de la hauteur au faîte.
Dossier d'enquête pour la reconstruction, après démolition, d'une nouvelle maison individuelle avec couvert à voitures et piscine, sonde géothermique et panneaux solaires et le réaménagement de la dépendance, ainsi que la création de 10 places de stationnement. Dossier d'enquête complémentaire pour modification de largeur de fenêtres en façade et modification de la hauteur au faîte.
Dossier d'enquête pour construction de 3 dépendances, soit un tennishouse, un local de stockage et un poste de sécurité, ainsi que pour l'installation de paraboles.
Dossier d'enquête pour construction de 3 dépendances, soit un tennishouse, un local de stockage et un poste de sécurité, ainsi que pour l'installation de paraboles.
Dossier d'enquête pour construction d'une villa individuelle avec garage.
Dossier d'enquête pour construction d'une villa individuelle avec garage.
Dossier d'enquête pour construction d'une villa individuelle avec garage.
Dossier d'enquête pour construction d'une villa individuelle avec garage.
Dossier d'enquête pour changement d'affectation, soit réaffectation d'un réservoir désaffecté en garage.
Dossier d'enquête pour changement d'affectation, soit réaffectation d'un réservoir désaffecté en garage.
Dossier d'enquête pour construction d'une maison individuelle d'un logement et enquête complémentaire pour la création de 2 fenêtres en façades, d'un velux en toiture et la mise en place de capteurs solaires en toiture.
Dossier d'enquête pour construction d'une maison individuelle d'un logement et enquête complémentaire pour la création de 2 fenêtres en façades, d'un velux en toiture et la mise en place de capteurs solaires en toiture.
Dossier d'enquête pour construction de deux villas jumelées par le garage avec jacuzzi, étang, cabane et 10 places de stationnement dont 3 couvertes. Adjonction de 3 velux, modification des escaliers extérieurs, de la typologie de la villa B, de la pente de la toiture du garage isolés et diverses modifications de fenêtres de la villa A.
Dossier d'enquête pour construction de deux villas jumelées par le garage avec jacuzzi, étang, cabane et 10 places de stationnement dont 3 couvertes. Adjonction de 3 velux, modification des escaliers extérieurs, de la typologie de la villa B, de la pente de la toiture du garage isolés et diverses modifications de fenêtres de la villa A.
Dossier d'enquête pour construction d'une maison individuelle avec 2 places de parking couvert.
Dossier d'enquête pour construction d'une maison individuelle avec 2 places de parking couvert.
Echange entre la Commune de Jouxtens & Mezery et le citoyen Constant d'Hermenches (Auguste) de Lausanne
Echange entre la Commune de Jouxtens & Mezery et le citoyen Constant d'Hermenches (Auguste) de Lausanne
Contrats d'engagement de téléphonistes par la Commune de Jouxtens-Mézery
Contrats d'engagement de téléphonistes par la Commune de Jouxtens-Mézery
Collège. Transformations (1947-1986)
Collège. Transformations (1947-1986)
Collecteurs intercommunaux. Généralités
Collecteurs intercommunaux. Généralités
En Rosset-Praz-Forney
En Rosset-Praz-Forney
PV 2006-2011
PV 2006-2011
Avenant à la convention du 1er mars 1977, concernant le plan des canalisations du quartier des Baumettes
Avenant à la convention du 1er mars 1977, concernant le plan des canalisations du quartier des Baumettes
Copie de l'Etat général et estimation des Fonds de Jouxtens et Mézery
Copie de l'Etat général et estimation des Fonds de Jouxtens et Mézery
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1916-1923)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1916-1923)
Obligation en faveur de Noble et vertueux De Saussure (François Elie) contre l'Honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur de Noble et vertueux De Saussure (François Elie) contre l'Honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1887-1925
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1887-1925
Lettre de Rente en faveur de la charitable Bourse des Pauvres de la Commune de Jouxtens et Mézery Contre la Municipalité de la dite Commune
Lettre de Rente en faveur de la charitable Bourse des Pauvres de la Commune de Jouxtens et Mézery Contre la Municipalité de la dite Commune
Ordre adressé par le Colonel Tscharner, Baillif de Lausanne, un état de tous les fonds et terrains (...)
Ordre adressé par le Colonel Tscharner, Baillif de Lausanne, un état de tous les fonds et terrains (...)
Pièces annexes - préavis, rapports (2002-2007)
Pièces annexes - préavis, rapports (2002-2007)
Pièces annexes - préavis, rapports (2000-2001)
Pièces annexes - préavis, rapports (2000-2001)
Pièces annexes - préavis, rapports (1996-1997)
Pièces annexes - préavis, rapports (1996-1997)
Pièces annexes - préavis, rapports (1994-1995)
Pièces annexes - préavis, rapports (1994-1995)
Pièces annexes - préavis, rapports (1992-1993)
Pièces annexes - préavis, rapports (1992-1993)
Pièces annexes - préavis, rapports (1990-1991)
Pièces annexes - préavis, rapports (1990-1991)
Donation entre Vifs faite judicialement par Honnête Gignillioud du dit lieu en faveur en faveur de l'Honnorable Commune de Jouxtens et Mézery et homologation d'icelle
Donation entre Vifs faite judicialement par Honnête Gignillioud du dit lieu en faveur en faveur de l'Honnorable Commune de Jouxtens et Mézery et homologation d'icelle
Convention relative au plan des canalisations des eaux claires et eaux usées prévu dans le cadre de l'aménagement du quartier des Baumettes et
Convention relative au plan des canalisations des eaux claires et eaux usées prévu dans le cadre de l'aménagement du quartier des Baumettes et
Memoire des graines semées en automne et au printemps 1770-1771
Memoire des graines semées en automne et au printemps 1770-1771
Registre des Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1864-1869
Registre des Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1864-1869
Acquis en faveur de l'honnorable Commune de Jouxtens et Mézery contre l'honnorable Vullyamoz (Jean)
Acquis en faveur de l'honnorable Commune de Jouxtens et Mézery contre l'honnorable Vullyamoz (Jean)
Bâtiment de l'école. Construction et transformations
Bâtiment de l'école. Construction et transformations
Bordereau canalisations privées
Bordereau canalisations privées
Transaction entre l'honnorable Communauté de Jouxtens et Mézery et Messieux Capitaine Berguer (Samuel) et Major Viret (Isaac) d'une part; et l'honnorable Communauté de Romanel d'autre part
Transaction entre l'honnorable Communauté de Jouxtens et Mézery et Messieux Capitaine Berguer (Samuel) et Major Viret (Isaac) d'une part; et l'honnorable Communauté de Romanel d'autre part
Convention entre la Commune de Renens et la Commune de Jouxtens-Mézery relative à l'utilisation des routes et chemins publics sur le territoire de la Commune de Jouxtens-Mézery : Adduction des Eaux de Prévondavaux, chemin public dit de la Vignette de Jouxtens à Renens, datée du 16 mars 1927
Convention entre la Commune de Renens et la Commune de Jouxtens-Mézery relative à l'utilisation des routes et chemins publics sur le territoire de la Commune de Jouxtens-Mézery : Adduction des Eaux de Prévondavaux, chemin public dit de la Vignette de Jouxtens à Renens, datée du 16 mars 1927
Obligation en faveur du sieur Bury (David) maitre Meunier à Crissier contre la Municipalité de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur du sieur Bury (David) maitre Meunier à Crissier contre la Municipalité de Jouxtens et Mézery
PV 1998-2006
PV 1998-2006
Parascolaire
Parascolaire
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1898-1916)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1898-1916)
En Flusel
En Flusel
Eglises
Eglises
Administration générale
Administration générale
Budget
Budget
Urbanisme - Architecture - Environnement
Urbanisme - Architecture - Environnement
Police sanitaire
Police sanitaire
Aides sociales communales/subsides
Aides sociales communales/subsides
Eau
Eau
Greffe municipal
Greffe municipal
Bâtiments communaux
Bâtiments communaux
Verbal du bornage de la place devant la grange de M. Miron à Jouxtens
Verbal du bornage de la place devant la grange de M. Miron à Jouxtens
Bicentenaire de la Révolution vaudoise
Bicentenaire de la Révolution vaudoise
Acquis en faveur de l'honnorable Communauté de Jouxtens et Mézery contre Monsieur le Major Viret
Acquis en faveur de l'honnorable Communauté de Jouxtens et Mézery contre Monsieur le Major Viret
Investiture pour honorable Blanchard (Jean Pierre) de Mézery contre l'honorable Commune du dit Mézery et Jouxtens
Investiture pour honorable Blanchard (Jean Pierre) de Mézery contre l'honorable Commune du dit Mézery et Jouxtens
Transports scolaires
Transports scolaires
Demandes de subsides
Demandes de subsides
Autorisation pour la pose de poteaux et de lignes électriques
Autorisation pour la pose de poteaux et de lignes électriques
PV 1990-1997
PV 1990-1997
Chalet-Vert. Entretien et divers
Chalet-Vert. Entretien et divers
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1888-1897)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1888-1897)
Convention relative à la récupération du verre mis hors circulation
Convention relative à la récupération du verre mis hors circulation
Conventions 1972-2019 (versement 2019)
Conventions 1972-2019 (versement 2019)
Registre des Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1846-1863
Registre des Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1846-1863
Obligation hypothécaire en faveur de Monsieur le Baron de Chambrier, Chambellan de Sa Majesté le Roi de Prusse domicilié à Jouxtens contre la Commune de Joutens et Mézery
Obligation hypothécaire en faveur de Monsieur le Baron de Chambrier, Chambellan de Sa Majesté le Roi de Prusse domicilié à Jouxtens contre la Commune de Joutens et Mézery
Rapport de Jenner (David), collonel en Hollande et Ballif de Lausanne sur le partage des Paquiers communs
Rapport de Jenner (David), collonel en Hollande et Ballif de Lausanne sur le partage des Paquiers communs
Champvent - Mont-Robert
Champvent - Mont-Robert
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1830
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1830
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1829
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1829
Copie des Conclusions de la Commune de Jouxtens et Mézery contre Monsieur le Ministre Viret
Copie des Conclusions de la Commune de Jouxtens et Mézery contre Monsieur le Ministre Viret
Obligation pour le Sieur Estienne (Jean), bourgeois d'Aclens, contre l'honorable Commune de Jouxtens & Mézery
Obligation pour le Sieur Estienne (Jean), bourgeois d'Aclens, contre l'honorable Commune de Jouxtens & Mézery
Copie des Comptes de la Commune depuis 1818 à 1846
Copie des Comptes de la Commune depuis 1818 à 1846
Convention relative à la distribution de l'énergie électrique sur le territoire de Jouxtens-Mézery
Convention relative à la distribution de l'énergie électrique sur le territoire de Jouxtens-Mézery
Taxe d'introduction aux égouts
Taxe d'introduction aux égouts
Champvent - A l'Oche, collecteur
Champvent - A l'Oche, collecteur
Associations scolaires intercommunales - Groupements scolaires
Associations scolaires intercommunales - Groupements scolaires
Transformations de la grange du Chalet-Vert et création de locaux pour le service de voirie et du feu
Transformations de la grange du Chalet-Vert et création de locaux pour le service de voirie et du feu
Lettre accompagnant des certificats de santé pour le bétail
Lettre accompagnant des certificats de santé pour le bétail
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1866-1887)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1866-1887)
Curatelle
Curatelle
Double pour l'honnorable Commune de Jouxtens et Mézery de la passation à clos et à record qu'elle a accordée à Monsieur le major Viret
Double pour l'honnorable Commune de Jouxtens et Mézery de la passation à clos et à record qu'elle a accordée à Monsieur le major Viret
Inauguration de la rame du LEB baptisée "Jouxtens-Mézery"
Inauguration de la rame du LEB baptisée "Jouxtens-Mézery"
PV 1978-1989
PV 1978-1989
Autorisation de poser trois poteaux téléphoniques simples pour l'embranchement de la Société FOS chez le surveillant de la Commune de Jouxtens-Mézery
Autorisation de poser trois poteaux téléphoniques simples pour l'embranchement de la Société FOS chez le surveillant de la Commune de Jouxtens-Mézery
Conventions et titres 1920-2005 (Versement 2018)
Conventions et titres 1920-2005 (Versement 2018)
Cautionnement donné par Blanchard (David François), Richard (Henry) et Richard (Benjamin), Meylan (George), et Gorgerat (David), pour le citoyen justicier Blanchard (Jean-Etienne), en faveur des dames Berthex
Cautionnement donné par Blanchard (David François), Richard (Henry) et Richard (Benjamin), Meylan (George), et Gorgerat (David), pour le citoyen justicier Blanchard (Jean-Etienne), en faveur des dames Berthex
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