Cote
CH 001768-7 A-(02)-B-b-105
Titre
Pièces annexes - préavis, rapports (2000-2001)
Date(s)
- 2000-2001 (Production)
Niveau de description
SSérie
Étendue matérielle et support
5-6cm.
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Classeur remis par le secrétaire du Conseil communal, M. Oesch (Roland) au Greffe municipal de Jouxtens-Mézery en mai 2003. Réceptionné par Mme Ferrari.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Versement.
Portée et contenu
Préavis 2000-2001, rapports de commissions, communications de la Municipalité.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Conservation sans limite de durée.
Accroissements
Mode de classement
Chronologique, par objet.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACJouxtens-Mézery
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
24.04.2015
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)