Télé-Dôle

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-18-04-k
• Dossier
• 1993 - 2007

Fait partie de Givrins - Commune

Projet de route dite « des Montagnards »

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-02-k
• Dossier
• 1995 - 2006

Fait partie de Givrins - Commune

Extension du réseau d'eau aux lieux-dits La Plantaz et au Chanay

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(8)-81-05-k
• Dossier
• 1964 - 1975

Fait partie de Givrins - Commune

Litiges : trouble à l'ordre et à la tranquilité publics d'O. R.

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-08-k
• Dossier
• 2010

Fait partie de Givrins - Commune

Actes d'origines annulés (lettres A-Z)

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(6)-62-03-k
• Dossier
• 1970 - 2002

Fait partie de Givrins - Commune

Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection SI-SII-SIII des puits : Les Pralies et Bucleis, communes de Duillier, Coinsins, Genolier, Givrins, Trélex

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(8)-81-04-k
• Dossier
• 1991 - 2000

Fait partie de Givrins - Commune

Chauffage

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-j-ji
• Dossier
• 1999 - 2004

Fait partie de Givrins - Commune

Album de dessins réalisé à l'occasion de l'inauguration du Collège des Grands-Records le 12 mai 1990 par les élèves de la classe enfantine EE II de la maîtresse Mme Gonthier

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-j-jh
• Dossier
• 1990

Fait partie de Givrins - Commune

Construction

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-j-jg
• Dossier
• 1988 - 1990

Fait partie de Givrins - Commune

Construction

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-j-jf
• Dossier
• 1988 - 1990

Fait partie de Givrins - Commune

Sous-sol, abri de protection civile, collège

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-j-je
• Dossier
• 1988 - 1989

Fait partie de Givrins - Commune

Construction

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-j-jd
• Dossier
• 1987 - 1991

Fait partie de Givrins - Commune

Collège, abri de protection civile, installations de chauffage

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-j-jc
• Dossier
• 1987 - 1989

Fait partie de Givrins - Commune

Construction, divers

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-j-jb
• Dossier
• 1986 - 1991

Fait partie de Givrins - Commune

Construction

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-j-ja
• Dossier
• 1984 - 1996

Fait partie de Givrins - Commune

Projet de construction d'un téléphérique entre La Givrine et Poêle Chaud

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-18-04-j
• Dossier
• 1969 - 1970

Fait partie de Givrins - Commune

Votations-élections

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-02-j
• Dossier
• 2002 - 2006

Fait partie de Givrins - Commune

Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-11-02-j
• Dossier
• 1979 - 1980

Fait partie de Givrins - Commune

Comptes communaux

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-04-j
• Pièce
• 1964 - 1968

Fait partie de Givrins - Commune

Procès-verbaux du Conseil Général

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-01-j
• Pièce
• 1980 - 2000

Fait partie de Givrins - Commune

Procès-verbaux de la Municipalité

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-03-j
• Pièce
• 2002 - 2003

Fait partie de Givrins - Commune

Répartition des frais de réparation du chemin de la Baronne à Saint-Cergue : litige

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-08-j
• Dossier
• 2008 - 2010

Fait partie de Givrins - Commune

Agriculture-viticulture

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-11-03-j
• Dossier
• 1966 - 1978

Fait partie de Givrins - Commune

Groupe scolaire « Les Grands-Records » (Chemin des Grands-Records 1)

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-j
• Dossier

Fait partie de Givrins - Commune

Contrôle des habitants

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(6)-62-03-j
• Dossier
• 1966 - 1973

Fait partie de Givrins - Commune

Département de l'agriculture

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-14-06-j
• Dossier
• 1965 - 1975

Fait partie de Givrins - Commune

Forêts communales : plan de gestion

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-32-01-j
• Dossier
• 1975 - 1976

Fait partie de Givrins - Commune

Rière La Givrine : haut-marais d'importance nationale

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-32-02-j
• Dossier
• 1998

Fait partie de Givrins - Commune

Route de la Bellangère : élargissement (1er tronçon)

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-03-j
• Dossier
• 1977 - 1984

Fait partie de Givrins - Commune

Aux Places, En Savy, En Choffat, route de la Bellangère : construction d'un collecteur d'eaux usées

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-46-02-j
• Dossier
• 1972 - 1974

Fait partie de Givrins - Commune

Office communal de la protection civile : effectifs

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(6)-66-02-j
• Dossier
• 1984 - 1999

Fait partie de Givrins - Commune

Zone de protection des sources et des eaux

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(8)-81-04-j
• Dossier
• 1986 - 2006

Fait partie de Givrins - Commune

Tarifs de l'eau

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(8)-81-05-j
• Dossier
• 1963 - 1985

Fait partie de Givrins - Commune

Cession d'une parcelle au lieu-dit "La Queue des Dappes", élargissement du Chemin des Tuffes (Commune des Rousses, France)

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-31-01-j
• Dossier
• 1960

Fait partie de Givrins - Commune

Transformations de la cuisine

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-i-ih
• Dossier
• 2008 - 2009

Fait partie de Givrins - Commune

Installation d'une citerne à gaz enterrée

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-i-ig
• Dossier
• 2007

Fait partie de Givrins - Commune

Transformations de l'installation de ventilation de la cuisine, création de cheminées d'extraction et de prise d'air

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-i-if
• Dossier
• 2003 - 2004

Fait partie de Givrins - Commune

Création d'une salle de bain et d'un bureau

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-i-ie
• Dossier
• 1994 - 1995

Fait partie de Givrins - Commune

Entretien, divers

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-i-id
• Dossier
• 1992 - 1999

Fait partie de Givrins - Commune

Transformation des dépendances de l'Auberge communale en local pour la défense incendie et en dépôt-atelier pour la voirie

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-i-ic
• Dossier
• 1980 - 1982

Fait partie de Givrins - Commune

Transformations

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-i-ib
• Dossier
• 1976 - 1977

Fait partie de Givrins - Commune

Transformations

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-i-ia
• Dossier
• 1961 - 1965

Fait partie de Givrins - Commune

Sources communales Aux Lattes, Es Chaumellies

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(8)-81-04-i
• Dossier
• 1986 - 1990

Fait partie de Givrins - Commune

Procès-verbaux du Conseil Général

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-01-i
• Pièce
• 1962 - 1979

Fait partie de Givrins - Commune

Litiges : recours de F. L. contre une décision de la municipalité de Givrins du 15.09.2009, impartissant à la recourante un délai au 31.12.2009 pour cesser l'activité de gardiennage de chiens

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-08-i
• Dossier
• 2008 - 2009

Fait partie de Givrins - Commune

Comptes communaux

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-04-i
• Pièce
• 1959 - 1963

Fait partie de Givrins - Commune

Terrains au lieu-dit Les Places

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-31-01-i
• Dossier
• 1958 - 2011

Fait partie de Givrins - Commune

La Trélasse : haut-marais d'importance nationale

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-32-02-i
• Dossier
• 1998

Fait partie de Givrins - Commune

Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : Mise en place de mesures de protection contre les chutes de pierres

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-18-04-i
• Dossier
• 2011

Fait partie de Givrins - Commune

Rôle des contribuables

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-21-02-i
• Dossier
• 2006 - 2008

Fait partie de Givrins - Commune

Société coopérative d'utilisation en commun de machines forestières Sodefor I

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-32-01-i
• Dossier
• 1971 - 1975

Fait partie de Givrins - Commune

Modification d'une servitude de passage sur la parcelle communale 272 et construction d'un chemin par les propriétaires privés utilisant le futur chemin "En Châtel"

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-03-i
• Dossier
• 1972

Fait partie de Givrins - Commune

Protection civile

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(6)-66-02-i
• Dossier
• 1984 - 1990

Fait partie de Givrins - Commune

Votations-élections

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-02-i
• Dossier
• 1997 - 2002

Fait partie de Givrins - Commune

Procès-verbaux de la Municipalité

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-03-i
• Pièce
• 2000 - 2001

Fait partie de Givrins - Commune

Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions : modifications des articles 20, 23, 45, 54, 56

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-11-02-i
• Dossier
• 1976

Fait partie de Givrins - Commune

Département de la justice et police

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-11-03-i
• Dossier
• 1966 - 1975

Fait partie de Givrins - Commune

66ème Giron des jeunesses du district de Nyon du 23 au 27 juin 2010

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-14-02-i
• Pièce
• 2010

Fait partie de Givrins - Commune

Association intercommunale et scolaire de Genolier et environs (AISGE)

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(5)-52-03-i
• Dossier
• 2005 - 2008

Fait partie de Givrins - Commune

Réintégration de droit de cité

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(6)-62-03-i
• Dossier
• 1953 - 1980

Fait partie de Givrins - Commune

Alimentation en eau potable

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(8)-81-05-i
• Dossier
• 1963

Fait partie de Givrins - Commune

Statistiques des logements vacants

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-14-06-i
• Dossier
• 1964 - 2004

Fait partie de Givrins - Commune

Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1)

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-i
• Dossier

Fait partie de Givrins - Commune

Construction d'un collecteur de concentration d'eaux usées et évacuation des eaux de surface de la gare au lieu-dit "Les Avaux"

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-46-02-i
• Dossier
• 1968

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, préavis, rapports des commissions

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-01-h
• Dossier
• 2005 - 2006

Fait partie de Givrins - Commune

Règlement communal sur la distribution des eaux y compris la loi cantonale et le règlement des eaux usées

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-11-02-h
• Dossier
• 1968 - 1994

Fait partie de Givrins - Commune

Comptes communaux

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-04-h
• Pièce
• 1952 - 1958

Fait partie de Givrins - Commune

Salle de paroisse

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(5)-58-01-h
• Dossier
• 1985 - 1986

Fait partie de Givrins - Commune

Tutelles

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(6)-62-03-h
• Dossier
• 1952

Fait partie de Givrins - Commune

Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) Genolier-Givrins-Trélex

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(6)-65-10-h
• Dossier
• 2009 - 2012

Fait partie de Givrins - Commune

Procès-verbaux de la Municipalité

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-03-h
• Pièce
• 1998 - 1999

Fait partie de Givrins - Commune

66ème Giron des jeunesses du district de Nyon du 23 au 27 juin 2010 : organisation

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-14-02-h
• Dossier
• 2009 - 2010

Fait partie de Givrins - Commune

Terrains à La Givrine

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-31-01-h
• Dossier
• 1954 - 2011

Fait partie de Givrins - Commune

Montagnes-alpages

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-32-02-h
• Dossier
• 1989 - 2010

Fait partie de Givrins - Commune

Chemin forestier "Au Loup"

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-03-h
• Dossier
• 1967

Fait partie de Givrins - Commune

La Gare-La Plantaz-viaduc du chemin de fer Nyon-Saint-Cergue : construction de collecteurs pour les égouts et les eaux de surface

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-46-02-h
• Dossier
• 1967 - 1968

Fait partie de Givrins - Commune

Les Lattes, lotissements D., M. et P. : extension du réseau d'eau

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(8)-81-05-h
• Dossier
• 1962 - 1964

Fait partie de Givrins - Commune

Protection civile : contrôles matricules

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(6)-66-02-h
• Dossier
• 1984 - 1986

Fait partie de Givrins - Commune

Révision d'aménagement forestier, plan d'aménagement forestier régional, région nord, douzième arrondissement

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-32-01-h
• Dossier
• 1970

Fait partie de Givrins - Commune

Association intercommunale scolaire de Genolier et environs (AISGE)

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(5)-52-03-h
• Dossier
• 1998 - 2011

Fait partie de Givrins - Commune

Election des jurés cantonaux

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-02-h
• Dossier
• 1994 - 2002

Fait partie de Givrins - Commune

Litiges : dommages à la propriété

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-08-h
• Dossier
• 2006 - 2009

Fait partie de Givrins - Commune

Forêts, chasse, pêche, arboriculture

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-11-03-h
• Dossier
• 1965 - 1976

Fait partie de Givrins - Commune

Recensement des chiens

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-14-06-h
• Dossier
• 1962 - 1995

Fait partie de Givrins - Commune

Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : schéma directeur, éléments de concept

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-18-04-h
• Dossier
• 2009

Fait partie de Givrins - Commune

Rôle des contribuables, frais de perception

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-21-02-h
• Dossier
• 2005 - 2010

Fait partie de Givrins - Commune

Bâtiments

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-h
• Dossier
• 2002 - 2010

Fait partie de Givrins - Commune

Sources communales : délimitation des zones de protection

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(8)-81-04-h
• Dossier
• 1980 - 1992

Fait partie de Givrins - Commune

Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-11-02-g
• Dossier
• 1968 - 1969

Fait partie de Givrins - Commune

Comptes communaux

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-04-g
• Dossier
• 2003 - 2009

Fait partie de Givrins - Commune

Litiges : exploitation d'une charpente-menuiserie dans un garage privé prévu pour une voiture et non adapté à cette activité par P. G. (route de la Scie 14)

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-08-g
• Dossier
• 2006 - 2007

Fait partie de Givrins - Commune

Administration fédérale et l'entreprise des postes, téléphones et télégraphes (PTT)

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-11-03-g
• Dossier
• 1965 - 1976

Fait partie de Givrins - Commune

Fête du nouveau district de Nyon

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-14-02-g
• Dossier
• 2008

Fait partie de Givrins - Commune

Arzier, La Chèvrerie et Monterêt : droits de superficie

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-31-01-g
• Dossier
• 1953 - 1974

Fait partie de Givrins - Commune

Association forestière vaudoise

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-32-01-g
• Dossier
• 1966 - 1974

Fait partie de Givrins - Commune

La Pile-Dessous : arrachage de racines de gentianes, marchandises rendues à la Douane suisse

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-32-02-g
• Dossier
• 1975

Fait partie de Givrins - Commune

Dangers naturels

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-07-g
• Dossier
• 2010

Fait partie de Givrins - Commune

Association de parents d'élèves

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(5)-52-03-g
• Dossier
• 1992 - 1997

Fait partie de Givrins - Commune

Procès-verbaux de la Municipalité

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-03-g
• Pièce
• 1995 - 1997

Fait partie de Givrins - Commune

En Chanay : projet de gravière

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-31-03-g
• Dossier
• 2004

Fait partie de Givrins - Commune