- CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-06-b
- Dossier
- 1954 - 1978
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Préavis, rapports des commissions
Fait partie de Givrins - Commune
Préavis, rapports de commissions
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Pose d'une conduite d'eau et d'un câble électrique et défense incendie "Aux Plantaz"
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique
Ponts – Passages sous-voies – Passerelles
Fait partie de Givrins - Commune
Pont en bois à la Colline, communes de Trélex-Givrins-Duillier
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, factures
Pont A la Scie : transfert du canton aux communes de Givrins et Trélex
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Pollution du ruisseau de la colline
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, photographies du ruisseau
Polices d'assurances immobilières (Saint-Cergue)
Fait partie de Givrins - Commune
Polices d'assurances immobilières (Givrins)
Fait partie de Givrins - Commune
Polices d'assurances immobilières (France)
Fait partie de Givrins - Commune
Polices d'assurances immobilières (Arzier-le-Muids)
Fait partie de Givrins - Commune
Polices d'assurances : maladie, accident
Fait partie de Givrins - Commune
Polices d'assurances : bâtiments, responsabilité civile, véhicules
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Police municipale – Police de proximité
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Police des constructions : litiges
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, recours
Police des constructions : autorisations simples
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, recours
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance alphabétique
Fait partie de Givrins - Commune
Contrats de prestations, rapports
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports d'activités
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports
Fait partie de Givrins - Commune
Coupons
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Plans
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, décomptes
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, convention, rapports, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, factures, plans
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Plan partiel d'affectation (PPA) Chanay
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plan, rapport
Plan partiel d'affectation "L'Oche"
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, offre, rapports, plans
Plan partiel d'affectation au Sérau
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, conventions
Plan général du réseau de distribution d'eau
Fait partie de Givrins - Commune
Plan général d'évacuation des eaux (PGEE)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plan, cahier des charges, devis, mesures de débits
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapport
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance,
Plan directeur de la distribution d'eau et du réseau de défense incendie
Fait partie de Givrins - Commune
Plan directeur de la distribution d'eau
Fait partie de Givrins - Commune
Plans, rapport
Plan directeur communal (PDCom) : projet, appel d'offre, séance débat
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans directeurs, rapports sur le processus d'aménagement, bulletins "idés" séance débat, présentations
Plan directeur communal (PDCom)
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier de présentation et de projet
Plan directeur communal : dossier d'appel d'offres
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, offres, cahier des charges, procès-verbaux, rapport
Plan directeur à court terme des canalisations (PACT)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapport, plan, calculs hydrauliques
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Plan d'extension partiel (extension de la zone de villas aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"
Fait partie de Givrins - Commune
Plans, correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement, dossier d'enquête publique
Plan des zones : extension aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Plan des zone En Bellanger : modification et adjonction d'une parcelle de 5000 m3 oubliée 1973
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Plan des forêts communales Givrins-Genolier
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Plan des forêts communales exécuté par Ch. Gonet, Inspecteur forestier
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
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Correspondance, offre
Plan de quartier La Bouriaz (Commune de Saint-Cergue)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plan, dossier d'enquête publique
Plan de la région de gland et environs
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Plans
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, questionnaires aux propriétaires, listes
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, contrats
Personnel communal : employé, inspecteur forestier, inspecteur du bétail
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, contrats
Fait partie de Givrins - Commune
Permis d'enterrer, procès-verbaux d'incinération, actes de décès
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, décomptes
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
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Péréquation financière : recours au Tribunal
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports et mémoires, décisions
Pâturages de la Givrine, du Sollier et de Piles
Fait partie de Givrins - Commune
Plans, devis
Pâturage Les Verrières sur le territoire de la commune de St-Cergue : couverture de la citerne
Fait partie de Givrins - Commune
Soumissions, facture, plans
Pâturage du Sollier : construction d'une citerne
Fait partie de Givrins - Commune
Plans, soumissions
Pâturage de La Givrine : fosse à purin
Fait partie de Givrins - Commune
Plan
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Paroisse de Genolier-Givrins-Duillier
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Paroisse de Genolier-Givrins-Duillier
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Parcs publics – Places – Promenades
Fait partie de Givrins - Commune
Parcs et promenades - Cimetière
Fait partie de Givrins - Commune
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Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, factures