Polices d'assurances : bâtiments, responsabilité civile, véhicules
- CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-24-01-a
- Dossier
- 1948 - 2002
Fait partie de Givrins - Commune
Polices d'assurances : bâtiments, responsabilité civile, véhicules
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, acte de vente
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, rapport technique
Fait partie de Givrins - Commune
Actes d'origines annulés (lettres A-Z)
Fait partie de Givrins - Commune
Fontaine du Carre : inauguration
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, historique, photographies, discours, coupure de presse
Fait partie de Givrins - Commune
Extraits de procès-verbaux, résultats
Rôle des électeurs (cartothèque)
Fait partie de Givrins - Commune
Bâtiment communal "Ancien Collège" (Route de la Bellangère 6) : appartement dans les combles
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Bourse communale : détermination de la marge brute d'autofinancement
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Pont A la Scie : transfert du canton aux communes de Givrins et Trélex
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Réfection du pont de la Scie (rivière La Colline)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, plans
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Givrins - Commune
Hameau de Leydefeur : plan partiel d'affectation du sol
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement, photographies, plans
Nomenclature des rues et adresse des bâtiments
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, liste des adresses
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Listes des candidats, correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Clinique dentaire itinérante du district de Nyon
Fait partie de Givrins - Commune
Statistiques
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, devis, plan
Fait partie de Givrins - Commune
Baux à ferme, garanties
Agrandissement et transformation de l'entrée de la Grande salle
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Dossiers individuels des incorporés
Office communal de la protection civile : incorporés (H-Z)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, listes
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, soumissions, plans, procès-verbaux de chantier, plans des ouvrages exécutés
Fait partie de Givrins - Commune
Inventaire des points lumineux, demande d'abonnement
Procès-verbaux du Conseil Général
Fait partie de Givrins - Commune
Décharge des Côtes, cadastre des anciennes décharges
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, inventaires
Gros bétail, registre de contrôle d'effectifs des animaux de la Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Baux, garanties
Syndicat d'améliorations foncières de Givrins
Fait partie de Givrins - Commune
Plans des ouvrages exécutés
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Epuration des eaux et mise en système séparatif au lieu-dit "Sus Châtel"
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans, rapport technique
Fait partie de Givrins - Commune
Dossiers individuels des incorporés
Fait partie de Givrins - Commune
Plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, factures
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, factures, plans
Corps des sapeurs-pompiers de la commune
Fait partie de Givrins - Commune
Rapports d'activité, rapports d'intervention
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Givrins - Commune
Corps des sapeurs-pompiers de la commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, décomptes
Fait partie de Givrins - Commune
Office communal de la protection civile : effectifs
Fait partie de Givrins - Commune
Listes
Fait partie de Givrins - Commune
La Trélasse : haut-marais d'importance nationale
Fait partie de Givrins - Commune
Plan de protection et de gestion
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, expertises
Village-Les Chaumilles : conduite de refoulement des eaux usées
Fait partie de Givrins - Commune
Demande de subvention, correspondance, décomptes
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, liste des effectifs, rapports d'interventions
Préavis, rapports de commissions
Fait partie de Givrins - Commune
Union des communes vaudoises (UCV)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, décomptes
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions, listes des effectifs, cartes individuelles
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, liste des tombes, devis
Fait partie de Givrins - Commune
Livrets de service
Péréquation financière : recours au Tribunal
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports et mémoires, décisions
Fait partie de Givrins - Commune
Rière La Givrine : haut-marais d'importance nationale
Fait partie de Givrins - Commune
Plan de protection et de gestion
Corps des sapeurs-pompiers de la commune : effectifs
Fait partie de Givrins - Commune
Listes
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, décomptes
Extensions du réseau communal "Maubert-Séran" et Route de Gingins
Fait partie de Givrins - Commune
Plans
Village-Leydefeur : remplacement d'une conduite d'eau sous pression
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Route de Gingins : remplacement d'une conduite d'eau sous presssion
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, factures
Classification des communes selon leur capacité financière
Fait partie de Givrins - Commune
Rôle des contribuables, correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Association pour la sauvegarde du Léman (ASL)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Etablissement primaire et secondaire de Genolier et environs
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions, budget, comptes, listes d'élèves
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Association de parents d'élèves
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Givrins - Commune
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, convention, règlement
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Relevés, actions
Fait partie de Givrins - Commune
Extraits de procès-verbaux, résultats
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports de révision
Etablissement primaire et secondaire de Genolier et environs
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions, budget, comptes, listes d'élèves
Eglise de Givrins : installation des orgues
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Entreprise des postes, téléphones et télégraphes suisses (PTT), Télécom PTT
Fait partie de Givrins - Commune
Servitudes, arrangements, autorisations de fouilles
Polices d'assurances immobilières (Saint-Cergue)
Fait partie de Givrins - Commune
Plan partiel d'affectation au Sérau
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, conventions
Fait partie de Givrins - Commune
Rapports des commissions, correspondance, préavis
Règlement sur le service de défense contre l'incendie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Fait partie de Givrins - Commune
Règlement
Correspondance expédiée et reçue
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Etablissement secondaire de Gland
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, listes d'élèves
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
Fait partie de Givrins - Commune
Listes des bâtiments
Réservoir des Chaumilles-Village (Chalet Miquette) : modification de la conduite maîtresse
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux, rapports techniques
Règlement communal sur le Service de défense incendie et de secours
Fait partie de Givrins - Commune
Règlements
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, soumissions, tableaux comparatifs, décomptes, contrats d'entreprises
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique
Epuration et aménagement de la ruelle des Chambres-Chaudes : collecteurs eaux usées en Sodome
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux, décomptes