- CH 001828-7 A-(2)-(7)-72-01-(01)
- Dossier
- 1941 - 1958
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
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Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
Logements protégés Bâtiment Christinet II
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport de l’association Avril, contrat de résidence et catalogue de prestations (modèle), règlement d’exploitation, présentation des fonctionnements du locatif, contrat et cahier des charges Concierge, coupures de presse
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports, préavis
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Convention entre les Communes de l’établissement primaire et secondaire de l’Esplanade
Fait partie de Le Vaud - Commune
Convention
Carte postale : armoirie de la Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Carte postale
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, horaires
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Ce sous-fonds contient des séries de lettres, classées par année.
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Gestion de la forêt communale:
° Plan 1923
° Révision du plan d'aménagement et de gestion de la forêt 1949
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Le Collège-Centre est construit dès 1908 par l'architecte James Ramelet. Au départ, il comprend 8 classes, divers locaux, 4 appartements pour le corps enseignant et un pour le concierge. Le bâtiment abrite également les services administratifs communaux durant une vingtaine d'années.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Ligne à haute tension "Galmiz-Verbois"
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Constitution de servitude, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Relevés, justificatifs
Fait partie de Begnins - Commune
Fête des musiques de La Côte (1967), Inauguration du Collège de l'Esplanade (1996), Fête des musiques - Giron ouest (1997), 58ème Giron des jeunesses (2002), 61ème Giron des jeunesses -2007
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, contrats
Syndicat d'améliorations foncières de Serraux-Sous-Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Refuge communal de "La Combe de Begnins" sur le territoire de la Commune d'Arzier-le-Muids
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, préavis
Société anonyme pour le traitement des déchets de La Côte (SADEC)
Fait partie de Begnins - Commune
Statistiques, statuts
Rapports et études sur l'épuration des eaux usées
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports, plans
Communauté catholique de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions, statistiques, décomptes, comptes, devis, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports de police, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, exonération de taxes sur les véhicules d'utilité publique, rapports de gendarmerie, sentences, préavis, plans, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, soumissions, devis
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Permis, patentes, correspondance
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Cette série regroupe l'ensemble des registres des procès-verbaux de la Municipalité depuis 1977 jusqu'à nos jours.
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Domaines agricoles et parcelles communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, tableaux récapitulatifs, conditions spéciales des terrains communaux, plans, croquis
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, convention, testament, inventaire de succession, extraits du Registre foncier, plans
Plan de révision des forêts communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan de révision
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décomptes
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, budgets
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports annuel
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer, inventaire, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Décomptes finaux des entreprises
Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4) : travaux de transformation et rénovation
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, estimation approximative des coûts, offre, avant-projet, dossier photos avant travaux, plans
Maison de Commune : rénovations extérieures
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat, offres, procès-verbaux de chantier, photographies
Bâtiment scolaire Curtils - Salle polyvalente
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, polices d'assurance
Bâtiment communal Christinet I
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, correspondance
Bâtiment communal Christinet I
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat, rapport, baux à loyer, devis, mode d’emploi, police d’assurance, photographies
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA, plans de l’avant-projet
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, CD-ROM, correspondance
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, bons de paiement, décompte final
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, plan
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbal, rapport, devis, coupure de presse
Chalet d’alpage Les Trois Chalets (Le Chenit) : Projet de construction d’une fosse à purin
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, permis de construire, recours
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Changement de la girouette (coq) du sommet de la tour de l'église
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
Œuvre d’entraide ouvrière (OSEO)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux, préavis municipaux, rapports de commissions, correspondance, rapports d’activité, budgets
Fait partie de Le Vaud - Commune
Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Cessions, promesses d'échanges, actes de ventes
Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, constitutions de servitudes, avis de mise en suspens, plans
Convention concernant le service de ramonage
Fait partie de Le Vaud - Commune
Convention
Constitution d'un Conseil communal
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Demande d'autorisation de constituer un Conseil communal en remplacement du Conseil général.
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Construction du pavillon de Sous-Mont 1962-1964
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Plans cadastraux et registre des propriétaires y relatif.
Prilly - Administration communale
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Projet d'achat. Celui-ci n'aboutit finalement pas.
Procès-verbaux des assemblées de Commune de Prilly
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances de l'Assemblée de Commune, relatives aux élections suivantes:
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Cette série concerne les instruments d'aménagement du territoire de compétence cantonale portant sur des portions de territoire situés sur la commune d'Ecublens:
Plan d'extension cantonal n°7 "Zones industrielles"
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Plan d'extension cantonal n°7 concernant la Commune d'Ecublens, déposé à l'enquête publique du 15.12.1944 au 15.01.1945, adopté par le Conseil d'Etat le 29.05.1945 ainsi que par les Municipalités de Lausanne et Ecublens. Ce plan indique notamment quelles sont les zones à considérer comme "zones industrielles" sur le territoire de la Commune d'Ecublens.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Débarcadère de Saint-Sulpice (1882)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Transformations intérieures et réfection façades
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Enquêtes publiques 000001-000100
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Cette série contient les dossiers J 000001 à J 000100.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Cette série contient les dossiers concernant les arbres (plans de classement communaux), l'entretien et le reboisement des forêts, etc.
Fait partie de Begnins - Commune
Questionnaires, correspondance, listes du personnel dans les entreprises
Mamans de jour, Association du Groupe de mamans de jour de Genolier et environs (AGMJ)
Fait partie de Begnins - Commune
Adduction d'eau et défense incendie "A la Colombière"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Begnins - Commune
Litige entre A. Z. et la Commune de Begnins concernant un bâtiment locatif et une chemin au Sidan
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, décisions de la Commission cantonale de recours
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, statut du personnel
Fait partie de Begnins - Commune
Livre de caisse du boursier communal et compte de chèques postaux
Fait partie de Begnins - Commune
Arrêtés comptables, rendement des impôts, bouclements
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Etat des propriétés immobilières
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Elargissement du Chemin du Sidan
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Dossier de présentation
Fait partie de Begnins - Commune
Etablissement cantonal d'assurance (ECA)
Fait partie de Begnins - Commune
Listes des mises à jour des bâtiments communaux
Fait partie de Begnins - Commune