Cote
CH 001660-3 A-(1)-Q-(01)
Titre
Procès-verbaux des assemblées de Commune de Prilly
Date(s)
- 1910-1997 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
Nom du producteur
(1799 - nos jours)
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Conservés à Jolimont jusqu'en juin 2014. Puis au Château dès le 23.06.2014.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Modalités d'entrée aux Archives non identifiées.
Portée et contenu
Procès-verbaux des séances de l'Assemblée de Commune, relatives aux élections suivantes:
- Jurés cantonaux / fédéraux
- Conseillers nationaux
- Députés au Grand Conseil
- Membres du Conseil d'Etat
- Conseillers communaux
et Procès-verbaux des votations populaires.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Conservation sans limite de durée.
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Élémentaire
Dates de production, de révision, de suppression
23.06.2014
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)