Cote
CH 001662-8 A-(01)-A-(01)
Titre
Procès-verbaux
Date(s)
- 1799-2003 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
~4ml.
Nom du producteur
(1799-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Cette série regroupe l'ensemble des registres des procès-verbaux de la Municipalité depuis 1977 jusqu'à nos jours.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement chronologique.
Conditions d’accès
Délai de consultation: 30 ans. La consultation des registres plus récents doit faire l'objet d'une demande adressée à la Municipalité.
Conditions de reproduction
Numérisation / photocopies possibles si l'état du document le permet.
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
1976, Répertoire: A 1-33 pour les années 1799-1972
2001, Inventaire Panorama: A 1-27 pour les années 1799-1960
2002, Inventaire interne: A 1-50 pour les années 1799-1989
2020, AtoM
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Localisation: Ecublens - CSCE - Armoire 1
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
27.09.2013: Création
30.01.2020: Révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
27.09.2013: Friedmann (Delphine)
30.01.2020: Abt (Coralie)