Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07-(07)
- Dossier
- 1999 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, manuels d’utilisation, factures, schémas électriques
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, manuels d’utilisation, factures, schémas électriques
Autocontrôle de la distribution de l'eau
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports d'analyses, correspondance
Rapports d’analyses chimiques et bactériologiques de l’eau
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports d'analyses
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat de maintenance (Réservoir des Raffours)
Plan des secteurs S de protection des eaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Campagne de mesures de radon pour l’hiver 2006-2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plan des zones, rapport de mesure
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, inventaires
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, inventaire, fiches 1 à 60, plans sur toiles
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Litige entre la Commune et la société P.
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Litige entre l'entreprise C. et la société P.
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Recours, correspondance
Commune de Le Vaud contre J. O.
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, recours, mémoires, arrêt de la Cour de Justice du Canton de Genève, déterminations
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, recours, procuration, factures, présentation de la séance du 7 septembre 2010 avec les propriétaires, procès-verbaux, avis de droit, pièces produites par la Commune, plans
Départ à la retraite de la secrétaire municipale
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies sur CD-ROM
Taxe de raccordement eaux-égouts
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, fiche par habitant
Litige entre J. M. et la Commune de Le Vaud au sujet de nuisances à la décharge municipale
Fait partie de Le Vaud - Commune
Litige
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Litige entre la Commune de Le Vaud et S. P. au sujet du déneigement et de la consommation d'eau
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Litige entre l'entreprise D. et la société P.
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, photographies
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, recours
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossier, correspondance, plans
Office des poursuites et faillites
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Recours de C. B. contre la décision de la Commune de Le Vaud (aide financière "Bouton d'or")
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Litige entre l'entreprise L. et la société P.
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Recours de la Commune de Le Vaud contre J. D.
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Recours de K. E. contre l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, recours, déterminations, règlement communal sur la collecte, l’évacuation et l’épuration des eaux usées et claires, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Recours, déterminations finales, décisions de la Commission communale de recours, procurations, pièces produites par les recourant
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, certificats, bulletins de notes, contrat
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, autorisation de former, questionnaires
Société générale d'affichage (SGA)
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Correspondance, photographies
Administration générale – Autorités
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Fait partie de Le Vaud - Commune
Le Vaud - Commune
Numérotation des chemins et des rues
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fonds contemporain (1897 - à nos jours)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Le Vaud - Commune
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Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
Fait partie de Le Vaud - Commune
Formation – Jeunesse – Culture – Eglises
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Parcs publics – Places – Promenades
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Fait partie de Le Vaud - Commune
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Fait partie de Le Vaud - Commune
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Domaines agricoles – Parcelles communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Télécommunications – téléphone
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Rôle des contribuables – Frais de perception
Fait partie de Le Vaud - Commune
Cautionnement - caution de la Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Aménagement du territoire – Aménagement local
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Denrées alimentaires – Contrôle
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Mamans de jour - Familles d'accueil
Fait partie de Le Vaud - Commune
Bureau électoral – Votations – Elections
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Organisation du service local ou régional
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Fait partie de Le Vaud - Commune
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Fait partie de Le Vaud - Commune
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Installations - Réserve incendie
Fait partie de Le Vaud - Commune
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
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Registre communal des commerçants (a-z)
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