- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-61-07-07
- Dossier
- 2008 - 2016
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports des événements, rapports de constats, Info-Délits
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports des événements, rapports de constats, Info-Délits
Fait partie de Archives communales de Founex
Communiqués, extraits de jugement, procès-verbaux, jugements, conventions de divorce
Constatation de décès, procès-verbaux d’incinération
Fait partie de Archives communales de Founex
Constatation de décès, procès-verbaux d’incinération
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, chronologie, organigramme, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Assainissement du bruit routier
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport final, dossier photographique, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées, devis
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Correspondance, factures, plans
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Correspondance, devis, tout-ménage (2008)
Union Sportive de Terre Sainte (USTS)
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Correspondance, statuts, calendrier des manifestations (2014-2015), procès-verbal (2008), rapport (2009)
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Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
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Correspondance, baux, plans
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, tableaux de mutation, plans
Plan partiel d'affectation "Les Cuttemers" : extension du centre sportif
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Correspondance, plans, devis, rapports, procès-verbaux, préavis des services, offre, factures, règlements
Plan partiel d’affectation "En Balessert"
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Correspondance, arrêté du tribunal, procès-verbaux, coupures de presse, présentation, plans
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Correspondance
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Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan
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Plaques de rues, numérotation d’immeubles
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Correspondance, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
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Correspondance, offres, factures, photographies imprimées, contrats, procès-verbaux
Publication et étude sur la commune, presse
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Correspondance, coupures de presse, accord, présentations
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Correspondance
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Correspondance, photographies imprimées
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Correspondance, demande de permis temporaire, factures, rapports de police, déclaration de sinistre, formulaire
Founex Loisirs, Société de développement
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Correspondance, calendriers des manifestations, coupure de presse
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Correspondance
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Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
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Listes
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Rapports de visite
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Correspondance, actes, plans
Nids de chenilles processionnaires
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Correspondance, liste de parcelles, liste des contrôles du feu bactérien, communiqué
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
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Dossier d'appel d'offres, avant-projets
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, préavis municipaux, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, contrat type pour prestation de mandataires, procès-verbaux d'évaluation, procès-verbaux de séance, procès-verbaux de chantier
Auberge communale (Grand'Rue 31) : mise au concours de la gérance
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Correspondance
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Procès-verbaux
Fusion des Communes de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux, rapports, projets de convention, coupures de presse
Mise au concours : aide-comptable (40 %)
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Mise au concours
Mise au concours : employé de commerce pour l'administration communale (50%)
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Annonce du poste, cahier des charge, tableau de salaire, correspondance (réponses négatives)
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Correspondance
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
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Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies
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Avis
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Correspondance
Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte (CDIS), commission intercommunale du feu
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Correspondance, rapports, procès-verbaux
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance, autorisations, statistiques, conventions, contrat, décomptes
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Contrat
Décoration de Noël et éclairage public
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Correspondance, devis
Réseau de famille d’accueil de l’ouest nyonnais
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Correspondance, rapports d’activités, listes
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, correspondance, listes des décisions
Registre des comptes communaux
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Comptes
Etude stratégique de valorisation du patrimoine : parcelles 13, 62, 64, 67,92, 389, 505, 643
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Procès-verbal décisionnel, rapport préliminaire, présentation, règlement, étude
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Procès-verbaux
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Correspondance
Incendie - Dégâts d'eau - Bris de glaces
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Correspondance
Manifestations publiques, privées, 1er août
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Correspondance, contrats
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Correspondance
Société l'AFX31, Amicale de Founex
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Correspondance, statuts
Chœur du Léman, Société de sauvetage de Coppet
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Correspondance
Commission intercommunale de police et sécurité
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Correspondance, procès-verbaux, contrat de prestation, convention (copies)
Routes commuanles : étude sur la circulation et la mobilité
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Correspondanct, pétition, procès-verbaux, devis, rapport, plans
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Correspondance, devis, factures, rapports, plans
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Correspondance, procès-verbaux, factures
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Correspondance
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Véhicules, machines : déclarations de sinistre
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Correspondance
Elagage, abattage des arbres, émondage des haies
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Correspondance, plans, photographies
Service intercommunal pour l’exploitation de la déchetterie (SIED)
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Correspondance, procès-verbaux, photographies
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Correspondance
Incendie, dégâts d’eau, bris de glace : déclarations de sinistre, mises à jour de bâtiment
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Correspondance, listes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, résultat du concours, programme du concours, coupures de presse, estimation du coût, plans
Fusion des communes de Terre-Sainte : phase stratégique
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Correspondance, questionnaire, procès-verbaux, études, rapports, coupures de presse
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Contrat
Construction de la station de traitement de "Balessert"
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Correspondance, rapport, plans
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Correspondance, devis, factures, photographies
Centre sportif de Founex : création d’un court de tennis et locaux pour matériel
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Correspondance, dossier d’enquête, permis de construire et d’habiter, plans
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Correspondance, plans
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Peudex"
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Correspondance, avis d'enquête, présentation pour la commission du Conseil communal, préavis municipal, rapport de commission, chronologie pour l'établissement du PPA, règlements, plans signés
Construction d’une conduite d’eau brute entre les lieux-dits "Les Saules" et "Balessert"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d’enquête, rapport, procès-verbaux de chantier, plans
Litiges, plaintes : recours contre la péréquation intercommunale
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Correspondance, recours
Règlement communal sur la gestion des déchets
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Règlement
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Règlement
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Bail
Registre des comptes communaux
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Comptes
Station d’épuration de Founex, station d’épuration intercommunale
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Correspondance, rapports, rapports de contrôle
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Correspondance, permis de construire (copie), offres, tableau de mutation, coupure de presse, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
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Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies, plans