Règlement d’utilisation du local des jeunes
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
- Pièce
- 2005
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement d’utilisation du local des jeunes
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement d’utilisation de la salle de gymnastique
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement concernant le bétail à cornes pour le Pays de Vaud
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement concernant l’affichage dans la commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, règlements
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur la gestion des déchets
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur la distribution de l’eau
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement, correspondance
Règlement communal sur l’évacuation et l’épuration des eaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, règlement, préavis
Règlement communal sur l’acquisition et la perte de la bourgeoisie
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Registres
Fait partie de Archives communales de Founex
Registres
Fait partie de Archives communales de Founex
Registres
Fait partie de Archives communales de Founex
Registres
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre viticole
Registre pour les cours d’éducation civique
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Registre pour la répartition des frais d’arpentage de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Registre pour la réception des fournitures scolaires et leur livraison au personnel enseignant
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extrait, tableau de mutation, réquisition de radiation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, requête
Registre du gros bétail : contrôle d’effectif des animaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Registre du contrôle du gros bétail
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Registre du contrôle des séjours
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Registre des suisses et étrangers domiciliés ou en séjour dans la Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Registre des réquisitions de fournitures générales pour les classes primaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Registre des élections à la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Registres
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Registre des comptes communaux
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