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Procès-verbaux des Conseils 1721-1723

55e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1er registre du secrétaire Christin.
Folio 121 : Ordonnance pour les charges du Conseil (11.04.1722)

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1747-1749

68e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 11e registre du secrétaire Petitmaître Séances : 12.06.1747 - 05.12.1749

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1749-1752

69e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 12e registre du secrétaire Petitmaître Séances : 06.12.1749 - 01.04.1752

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1755-1756

72e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre. 3e registre du secrétaire Christin. Séances : 07.06.1755 - 31.12.1756

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1785-1786

92e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 16e registre du secrétaire Pahud Séances : 12.02.1785 - 11.11.1786

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Minutaires de la Ville et l'hôpital, Actes tant perpetuels que terminels, dressés pour le bien public et celui de plusieurs particuliers 1679-1718

Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaires Miéville et Bourgeois.
Description des cahiers:
Ae 1/1: 1679 - 1782
Ae 1/2: 1683 - 1717
Ae 1/3: 1690 - 1694
Ae 1/4: 1695 - 1705
Ae 1/5: 1705 - 1712
Ae 1/6: 1712 - 1715
Ae 1/7: 1715 - 1717

Minutaires du Conseil de la Ville 1780-1782

Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 11/1: 19 février 1780 - 08 juillet 1780.
Ae 11/2: 09 juillet 1780 - 16 décembre 1780.
Ae 11/3: 20 décembre 1780 - 07 avril 1781.
Ae 11/4: 09 avril 1781 - 01 septembre 1781.
Ae 11/5: 07 septembre 1781 - 19 janvier 1781

Minutaires du Conseil de la Ville 1790-1793

Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 16/1: 10 décembre 1790 - 06 mai 1791.
Ae 16/2: 01 octobre 1791 - 24 décembre 1791.
Ae 16/3: 07 mai 1791 - 24 septembre 1791.
Ae 16/4: 24 décembre 1791 - 17 février 1792.
Ae 16/5: 18 février 1792 - 25 mai 1792.
Ae 16/6: 26 mai 1792 - 08 septembre 1792.
Ae 16/7: 15 septembre 1792 - 02 janvier 1793.

Minutaires du Conseil de la Ville 1793-1795

Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 17/1: 28 décembre 1793 - 08 février 1794.
Ae 17/2: 20 juillet 1793 - 09 novembre 1793.
Ae 17/3: 16 novembre 1793 - 27 décembre 1793.
Ae 17/4: 03 janvier 1793 - 05 avril 1793.
Ae 17/5: 06 avril 1793 - 16 juin 1793.
Ae 17/6: 10 mai 1794 - 29 août 1794.
Ae 17/7: 30 août 1794 - 12 décembre 1794.
Ae 17/8: 12 février 1794 - 09 mai 1794.
Ae 17/9: 12 décembre 1794 - 13 février 1795.

Minutaires pour le Noble Conseil de la Ville 1798-1799

Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 19/1: 01 janvier 1798 - 11 mars 1798.
Ae 19/2: 17 mars 1798 - 16 juin 1798.
Ae 19/3: 19 juin 1798 - 22 septembre 1798.
Ae 19/4: 24 septembre 1798 - 25 janvier 1799.
Ae 19/5: 26 janvier 1799 - 08 mai 1799.

Conseil communal : pièces diverses 1906-1918

Commissions du Conseil communal, 1906-1918
Commissions et état nominatif du Conseil communal, 1917
Minutaire du Conseil, 1916-1917
Initiatives, interpellation, motion, rapports commission, rapports Municipalité, 1909-1917

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Conseil communal : Procès-verbaux 1984-1985

146 feuillets avec répertoire (1984) + 154 feuillets avec répertoire (1985)
Législature 1982/1985
Vu par le préfet le 18.12.1984, feuillet 128 (1984), Vu par le préfet le 04.11.1985, feuillet 112 (1985)

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Minutaires du Conseil Communal 1822-1837

Minutaire du Conseil Communal. Correspond au brouillon du secrétaire communal.
Secrétaire: non indiqué.
Non signé.
Description des cahiers:
Ae 55/1: 21 mars 1822 au 15 juin 1826.
Ae 55/2: 17 juin 1826 au 22 juin 1833.
Ae 55/3: 20 juillet 1833 au 08 juin 1837.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Procès-verbaux de la Municipalité 1957

Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 19 décembre 1957 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1959

Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 23 décembre 1959 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1960

Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 04 janvier 1961 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1961

Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 9 décembre 1961 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

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