Cote
001698-0 Admin-(1)-A-e-1
Titre
Minutaires de la Ville et l'hôpital, Actes tant perpetuels que terminels, dressés pour le bien public et celui de plusieurs particuliers 1679-1718
Date(s)
- Janvier 1679 - Mai 1718 (Production)
Niveau de description
SSérie
Étendue matérielle et support
7 cahiers, 0.06 m.l., 18 x 27 cm.
Nom du producteur
(1536 - 1798)
Nom du producteur
Histoire archivistique
Conservé jusqu'en 2018 sous forme de paquets ficelés. Reconditionné en 2018.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaires Miéville et Bourgeois.
Description des cahiers:
Ae 1/1: 1679 - 1782
Ae 1/2: 1683 - 1717
Ae 1/3: 1690 - 1694
Ae 1/4: 1695 - 1705
Ae 1/5: 1705 - 1712
Ae 1/6: 1712 - 1715
Ae 1/7: 1715 - 1717
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Délibérations \ Minutaires \ Ae 1.
Les paquets de cahiers ont été constitués pour faciliter le rangement.
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Minutaires des secrétaires du Conseil
Note
État de conservation: Coins écornés, les pages de couverture sont partiellement déchirées. Quelques pages sont volantes.
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
282
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
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