Cote
001698-0 Admin-(1)-A-d-6
Titre
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1874-1881
Date(s)
- 1874 - 1881 (Production)
Niveau de description
SSérie
Étendue matérielle et support
1 onglet , 0.11 ml, 48 x 32 cm
Nom du producteur
(1815 - à nos jours)
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
Pièces annexes au procès-verbaux du Conseil communal : préavis de la Municipalité, rapport des commissions principalement.
Répertoire.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Aucun
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Onglet
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Restauration: Restauré en 2010 par Anne Cavallini, Chamblon. Relié en deux volumes.
Cf. dossier photographique.
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
251
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
02.10.2020 : révision, Guanzini (Catherine)
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
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