Cote
001698-0 Admin-(1)-A-b-110
Titre
Procès-verbaux de la Municipalité 1992
Date(s)
- 09 janvier 1992 - 23 décembre 1992 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume (registre), 0.04 m.l., 32 x 40 cm, 267 folio.
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 02 novembre 1993 par le Préfet.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Aucun
Accroissements
1 volume par année
Mode de classement
.
Conditions d’accès
Non accessible. Délai de protection selon LInfo et LArch, voir circulaire ACV du 25 avril 2016 (Accès aux procès-verbaux des Municipalités du canton de Vaud).
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Répertoire alphabétique en fin de volume
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
État de conservation: Bon
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
9072
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
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