Cote
CH 001768-7 A-(03)-4-1-01-05
Titre
Aménagement du territoire. Correspondance
Date(s)
- 1958-01-01 - 1994-12-31 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
2 cm
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1/ Correspondance 1958-1982, concernant notamment: - Le Groupe d'études de la région lausannoise (GERL); - La Commission intercommunale des sports pour la région lausannoise; - La Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL).
2/ Correspondance 1985-1986, concernant une antenne TV posée à l'extérieur d'un immeuble.
3/ Correspondance 1978-1979, concernant un échange de terrain à Beau-Cèdre.
4/ Correspondance 1886-1994, relative au - Plan directeur lausannois; -Château de Mézery SA; - PPA "Bois-Genoud" - Radiation partielle
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
/1: ancienne référence de classement: 12.2.4/02.
Conditions d’accès
Consultation soumise à autorisation
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
30.04.2016
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Pieracci (Aurélie)