Cote
CH 001768-7 A-(03)-4-1-03-01
Titre
Plan directeur cantonal
Date(s)
- 1982-01-01 - 1984-12-31 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
2.5 cm
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Dossier relatif au plan directeur cantonal, soit: - Guide synthétique des obligations respectives des communes (...) en matière d'infrastructure technique"; - CIURL: "N9 Bretelle Corsy - Perraudettaz"; - Correspondance et documents divers relatifs au plan directeur cantonal, copies de lettres, réponses aux questions posées par le Conseil d’État, rapport sur l'exposé des motifs et projet de décret sur la procédure et les principes de mise en œuvre du plan directeur cantonal.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Ancienne référence de classement: 11.2.7/02
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
1ère notice descriptive: 14.10.2013 / Révision au 30.04.2016. Mise en ligne le 22.08.2016.
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine) / Pieracci (Aurélie)