- CH 002030-6 A-(3)-(8)-81-07-07
- Dossier
- 1918 - ?
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports d’analyses
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports d’analyses
Inventaire des documents en préarchivage, catalogue de la bibliothèque de l’administration
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Inventaire
Personnes morales assujetties à l'impôt
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rôles
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclement comptable
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclement comptable
Cartographie intégrale des dangers naturels
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Plans
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Préfecture : visite de la Commune
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Rapports
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Tableaux de bord financier
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Statistiques
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclement comptable
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Listes nominatives des travailleurs frontaliers, avis de répartition
Péréquation financière, classification (Etacom)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, arrêté préfectoral, formulaires, plans
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Dénombrements des logements et des locaux industriels et commerciaux vacants
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Formulaires
Enquête sur les déchets collectés
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Formulaire
Géocodages du recensement des entreprises
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Formulaires
Enquête sur l'harmonisation des registres
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Formulaire
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclement comptable
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance (rappels), listes nominatives des frontaliers, listes des entreprises
Péréquation financière : intérêts de retard 2001 (compte de régulation)
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Correspondance, factures
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Correspondance, formulaires
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Formulaires
Impôts des personnes physiques
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Correspondance, décomptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclement comptable
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Bouclements des recettes fiscales
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Participations prévisionnelles, acomptes
Installations - Réserve incendie
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Autorités politiques cantonales
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Candidatures pour le poste de concierge
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Correspondance
Poste d'employé communal (100%)
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Correspondance (réponses négatives), mise au concours
Statistiques des constructions
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Formulaires
Relevé du nombre de résidents bénéficiant d'un raccordement à une station centrale d'épuration
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Statistiques
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Bouclement comptable
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Correspondance, listes nominatives des frontaliers (années 2015-2016), listes des entreprises, demandes de compensation financière (2013-2016),
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Correspondance, requête adressée à la Cour constitutionnelle
Péréquations intercommunales 2011
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Questionnaire pour l’établissement des dépenses thématiques admises
Déchets carnés, dépouilles animales
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Factures, tableau de facturation des déchets
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Correspondance, préavis, appendices, recours, décisions d’approbation, plan
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, dossier d’enquête, avis d’enquête, rapports, demandes d’approbation de projet, décisions d’approbation, plans
Stations transformatrices et lignes souterraines
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Correspondance, autorisation pour la pose de canalisations souterraines, plans
Association régionales – Ententes intercommunales
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Assemblée des syndics Asse et Boiron
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Correspondance, procès-verbaux, rapports
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
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Correspondance
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Division de bien-fonds constitution de service, acte de vente, réquisition de radiation, plans
Permis d’habiter ou d’utiliser
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Permis d'habiter, permis d'utiliser
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Correspondance
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Correspondance
Déchets carnés – Dépouilles animales
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Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
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Ligne 40 000 volts Rolle – Eysins 2+3 : projet de transformation à 125 000 volts
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Descriptif, plans
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Correspondance, offres, photographies imprimées, plan
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Correspondance, procès-verbaux
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Banques – Institutions financières
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Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Fait partie de Archives communales d’Eysins
Contrat d’entreprise, dossier de soumission
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Correspondance
Déchets carnés, dépouilles animales
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Correspondance, tableaux de facturation
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Registre
Lampadaires du chemin du Petit Eysins
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Correspondance, offres, photographies imprimées
Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance
Participation au référendum "Non à la hausse déguisée des impôts" (coordonné par l'UCV et l'AdCV)
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Correspondance, avis à la population, décompte des signatures
Véhicules - Matériel - Outillage
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Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offres
Carnets de permis de construire
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Permis de construire
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Correspondance, permis
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Location des abris de protection civile
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Correspondance, ordre de facture
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Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens, Eysins (SIECGE) et compteurs d'eau
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Correspondance, procès-verbaux, comptes, rapports de vérification des comptes, relevés de la consommation d'eau
Distribution – Eclairage public – Installation
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Distribution, éclairage public, installation
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Correspondance, offres, devis, plans
Assemblée des syndics Asse et Boiron
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Correspondance, procès-verbaux, pièces annexes
Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance, convention,
Association de Communes vaudoises (AdCV)
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Correspondance
Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance, rapports, questionnaire, notes de séance, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbal, liste des communes membres, analyse, plans
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Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes
Achat d'une cantine de 10m sur 20m
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Correspondance, devis, photographies
Véhicules, matériel, outillage
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, formulaires
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, photographies imprimées, avis d'ouverture de chantier, plans
Modification du réseau radio VHF de Romande Energie
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, dossier de présentation, plans
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Correspondance, directive
Installations privées : contrôles de séparatif
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Correspondance, permis de construire, facture, photographies imprimées, constats, plans
Contrôles des raccordements privés
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Correspondance, protocoles de constat, plans, permis de construire (copies)
Autres déplacements : patrouilleurs scolaires
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Correspondance, circulaires, rapports
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Patentes, correspondance
Projet de fusion des communes Asse-Boiron
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Correspondance, rapports, enquête, offres, questionnaire, tout-ménage des communes, préavis municipaux, procès-verbaux, convention, coupures de presse, ordres du jour, projet d’armoirie
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Rôles
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Livre de caisse