- CH 001828-7 A-(2)-(7)-72-01-(01)
- File
- 1941 - 1958
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
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Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
Logements protégés Bâtiment Christinet II
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport de l’association Avril, contrat de résidence et catalogue de prestations (modèle), règlement d’exploitation, présentation des fonctionnements du locatif, contrat et cahier des charges Concierge, coupures de presse
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Part of Le Vaud - Commune
Rapports, préavis
Part of Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Convention entre les Communes de l’établissement primaire et secondaire de l’Esplanade
Part of Le Vaud - Commune
Convention
Carte postale : armoirie de la Commune
Part of Le Vaud - Commune
Carte postale
Part of Le Vaud - Commune
Photographies
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, horaires
Part of Prilly - Fonds administratifs
Ce sous-fonds contient des séries de lettres, classées par année.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Gestion de la forêt communale:
° Plan 1923
° Révision du plan d'aménagement et de gestion de la forêt 1949
Part of Prilly - Fonds administratifs
Le Collège-Centre est construit dès 1908 par l'architecte James Ramelet. Au départ, il comprend 8 classes, divers locaux, 4 appartements pour le corps enseignant et un pour le concierge. Le bâtiment abrite également les services administratifs communaux durant une vingtaine d'années.
Part of Ecublens - Fonds officiels
Part of Ecublens - Fonds officiels
Ligne à haute tension "Galmiz-Verbois"
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Constitution de servitude, plans
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Relevés, justificatifs
Part of Begnins - Commune
Fête des musiques de La Côte (1967), Inauguration du Collège de l'Esplanade (1996), Fête des musiques - Giron ouest (1997), 58ème Giron des jeunesses (2002), 61ème Giron des jeunesses -2007
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Correspondance, contrats
Syndicat d'améliorations foncières de Serraux-Sous-Begnins
Part of Begnins - Commune
Refuge communal de "La Combe de Begnins" sur le territoire de la Commune d'Arzier-le-Muids
Part of Begnins - Commune
Correspondance, préavis
Société anonyme pour le traitement des déchets de La Côte (SADEC)
Part of Begnins - Commune
Statistiques, statuts
Rapports et études sur l'épuration des eaux usées
Part of Begnins - Commune
Rapports, plans
Communauté catholique de Begnins
Part of Begnins - Commune
Correspondance, conventions, statistiques, décomptes, comptes, devis, factures
Part of Begnins - Commune
Correspondance
Part of Begnins - Commune
Rapports de police, correspondance
Part of Begnins - Commune
Correspondance, exonération de taxes sur les véhicules d'utilité publique, rapports de gendarmerie, sentences, préavis, plans, factures
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Correspondance, soumissions, devis
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Permis, patentes, correspondance
Part of Ecublens - Fonds officiels
Part of Ecublens - Fonds officiels
Cette série regroupe l'ensemble des registres des procès-verbaux de la Municipalité depuis 1977 jusqu'à nos jours.
Part of Vevey - Fonds publics
Domaines agricoles et parcelles communales
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, tableaux récapitulatifs, conditions spéciales des terrains communaux, plans, croquis
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, convention, testament, inventaire de succession, extraits du Registre foncier, plans
Plan de révision des forêts communales
Part of Le Vaud - Commune
Plan de révision
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, décomptes
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, budgets
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports annuel
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer, inventaire, plans
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Décomptes finaux des entreprises
Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4) : travaux de transformation et rénovation
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, estimation approximative des coûts, offre, avant-projet, dossier photos avant travaux, plans
Maison de Commune : rénovations extérieures
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat, offres, procès-verbaux de chantier, photographies
Bâtiment scolaire Curtils - Salle polyvalente
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, polices d'assurance
Bâtiment communal Christinet I
Part of Le Vaud - Commune
Plans, correspondance
Bâtiment communal Christinet I
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat, rapport, baux à loyer, devis, mode d’emploi, police d’assurance, photographies
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA, plans de l’avant-projet
Part of Le Vaud - Commune
Plans, CD-ROM, correspondance
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, bons de paiement, décompte final
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, plan
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbal, rapport, devis, coupure de presse
Chalet d’alpage Les Trois Chalets (Le Chenit) : Projet de construction d’une fosse à purin
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, permis de construire, recours
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Changement de la girouette (coq) du sommet de la tour de l'église
Part of Le Vaud - Commune
Photographies
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
Œuvre d’entraide ouvrière (OSEO)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Procès-verbaux, préavis municipaux, rapports de commissions, correspondance, rapports d’activité, budgets
Part of Le Vaud - Commune
Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes
Part of Le Vaud - Commune
Cessions, promesses d'échanges, actes de ventes
Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, constitutions de servitudes, avis de mise en suspens, plans
Convention concernant le service de ramonage
Part of Le Vaud - Commune
Convention
Constitution d'un Conseil communal
Part of Prilly - Fonds administratifs
Demande d'autorisation de constituer un Conseil communal en remplacement du Conseil général.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Construction du pavillon de Sous-Mont 1962-1964
Part of Prilly - Fonds administratifs
Part of Prilly - Fonds administratifs
Plans cadastraux et registre des propriétaires y relatif.
Prilly - Administration communale
Part of Prilly - Fonds administratifs
Projet d'achat. Celui-ci n'aboutit finalement pas.
Procès-verbaux des assemblées de Commune de Prilly
Part of Prilly - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances de l'Assemblée de Commune, relatives aux élections suivantes:
Part of Ecublens - Fonds officiels
Cette série concerne les instruments d'aménagement du territoire de compétence cantonale portant sur des portions de territoire situés sur la commune d'Ecublens:
Plan d'extension cantonal n°7 "Zones industrielles"
Part of Ecublens - Fonds officiels
Plan d'extension cantonal n°7 concernant la Commune d'Ecublens, déposé à l'enquête publique du 15.12.1944 au 15.01.1945, adopté par le Conseil d'Etat le 29.05.1945 ainsi que par les Municipalités de Lausanne et Ecublens. Ce plan indique notamment quelles sont les zones à considérer comme "zones industrielles" sur le territoire de la Commune d'Ecublens.
Part of Ecublens - Fonds officiels
Part of Ecublens - Fonds officiels
Débarcadère de Saint-Sulpice (1882)
Part of Ecublens - Fonds officiels
Transformations intérieures et réfection façades
Part of Ecublens - Fonds officiels
Enquêtes publiques 000001-000100
Part of Ecublens - Fonds officiels
Cette série contient les dossiers J 000001 à J 000100.
Part of Ecublens - Fonds officiels
Cette série contient les dossiers concernant les arbres (plans de classement communaux), l'entretien et le reboisement des forêts, etc.
Part of Begnins - Commune
Questionnaires, correspondance, listes du personnel dans les entreprises
Mamans de jour, Association du Groupe de mamans de jour de Genolier et environs (AGMJ)
Part of Begnins - Commune
Adduction d'eau et défense incendie "A la Colombière"
Part of Begnins - Commune
Correspondance, devis
Procès-verbaux de la Municipalité
Part of Begnins - Commune
Litige entre A. Z. et la Commune de Begnins concernant un bâtiment locatif et une chemin au Sidan
Part of Begnins - Commune
Correspondance, décisions de la Commission cantonale de recours
Part of Begnins - Commune
Correspondance, statut du personnel
Part of Begnins - Commune
Livre de caisse du boursier communal et compte de chèques postaux
Part of Begnins - Commune
Arrêtés comptables, rendement des impôts, bouclements
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Etat des propriétés immobilières
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Correspondance, plans
Elargissement du Chemin du Sidan
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Dossier de présentation
Part of Begnins - Commune
Etablissement cantonal d'assurance (ECA)
Part of Begnins - Commune
Listes des mises à jour des bâtiments communaux
Part of Begnins - Commune