Code vaudois de la police des constructions (1955)
- CH 001662-8 A-(01)-G-d-(00)-(02)-0162
- SFile
- 1955
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Code vaudois de la police des constructions, 1955
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Code vaudois de la police des constructions (1955)
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Code vaudois de la police des constructions, 1955
Projet de transformations : plans de 1974
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Dossier I 0162: Architecte: Gonin (Roland).
Plans d'enquête: situation alignement projeté, situation des parties à démolir, coupe et façades, transformation du rez-de-chaussée et sous-sol.
Dossier I 0163: Architecte: Gonin (Roland), Bastian (A.).
Plans de la ventilation: transformation de l'étage, transformation du rez-de-chaussée.
Dossier I 0164: Architecte: Gonin (Roland), Entreprise: Therma.
Plans divers: comptoir à café, canalisations du sous-sol, transformations sous-sol, transformations rez (agencement, variante), transformations étage, transformations façade nord-est, agencement cuisine (Therma), divers.
Règlement du plan d'extension et de la police des constructions de la Commune d'Ecublens (1952)
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Un exemplaire du règlement, annoté.
Il s'agit du premier plan d'extension et de la police des constructions de la Commune d'Ecublens. Il est adopté par le Conseil communal d'Ecublens le 21.12.1951 et approuvé par le Conseil d'Etat le 28.03.1952.
Projet d'aménagement du Centre-gare de Renens (1970)
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1 brochure: "Agglomération de Renens. Centre-gare. Avant-projet de liaison routière Nord-Sud et d'aménagement", mars 1970
Projet de barbecue : plans de 1980
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Architectes: Jordi et Barman
Plans d'enquête: situation avec indication barbecue projeté, plan projet barbecue sur terrasse ouest.
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Enquête publique du 22 novembre au 22 décembre 1983 concernant le plan des zones et le règlement sur le plan d'extension et la police des constructions
Oppositions, feuilles d'enquête, liste des opposants.
Projet de transformation des entrepôts extérieurs : plans de 1984
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Entreprise: Zimmerli, constructions métalliques.
Plans d'enquête: local entrepôts extérieurs.
Aménagement intérieur : plans de 1985
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Entreprise: Béchir SA.
Plan: agencement et décoration intérieure.
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1) Présentation du plan des zones de 1983 en 1989
2) Préavis n°1/89 relatif au nouveau plan général d'affectation (zones) et nouveau règlement communal sur le plan d'affectation et la police des constructions
Plan général d'affectation - Projet de plan (juillet 1995)
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Projet de plan général d'affectation. Annotation manuscrite: "Modifications apportées par le Conseil communal dans sa séance du 20.01.1989. Modification découlant de l'approbation par le Conseil d'Etat du plan directeur communal". Non signé. Juillet 1995.
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Entreprise: Unirenova.
Plans:
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Plans: avant-projet rez, étage, combles.
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Plan des zones soumis à l'enquête publique du 03.08.1962 au 03.09.1962, approuvé par la Municipalité le 04.07.1962, adopté par le Conseil communal le 28.09.1962, approuvé par le Conseil d'Etat le 13.11.1962.
1er plan des zones de la Commune d'Ecublens
Police des constructions. Tarif des taxes et émoluments (2012)
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Police des constructions. Tarif des taxes et émoluments. Adopté par la Municipalité d'Ecublens le 03.09.2012. Avec entrée en vigueur le 01.10.2012.
Ce document comprend toutes les taxes, émoluments et perceptions diverses de la compétence du canton et de la Commune:
Demande de mise à l'enquête/ouverture de dossiers
Permis de construire
Permis d'habiter, d'occuper (utiliser)
Visite de salubrité avec la CTS
Plaques avec numéros de rues
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Signataires: G. (J. F.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Jaïn (Benjamin)
Contenu: Acte de vente daté du 19.03.1839
Localisation: "En Mont Soupliaz"
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Caisse communale d'Ecublens (1842)
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Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens, contre la Caisse communale dudit Ecublens datée du 13.03.1842
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Signataire: M. / Commune d'Ecublens
Contenu: Transaction datée du 11.02.1866 entre M. et la Commune d'Ecublens. Reconnaissance de dette par M. envers la Commune, pour l'entretien de ses enfants.
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Contenu: Lettre adressée à la Municipalité de la Commune d'Ecublens par le Département des travaux publics datée du 30.03.1960
Elections au Grand Conseil (1937)
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Echange de terrains "En Veilloud" entre B. (J.) et la Commune d'Ecublens (1976)
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Signataires: B. (J.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Blaser (André)
Contenu: Echange de terrains daté du 27.01.1976
Localisation: Ch. de Veilloud. Parcelle n°145. Rte du Bois. Parcelle n°146.
Arrivée du métro entre Epenex et la gare de Renens
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La première ligne de métro (M1), anciennement Tramway du sud-ouest lausannois (TSOL), a été construite pour relier l'UNIL et l'EPFL au centre-ville, elle est en service depuis 1991. Les photographies retracent la construction du métro entre septembre 1988 et février 1991 entre l'arrêt Epenex et la gare de Renens.
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Date: 11.11.1966
Contenu: Statuts de l'AIP
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Mise à l'enquête du plan des zones, oppositions, préavis, correspondance
Plans 1989 : mise en séparatif des égouts
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Ingénieur: Monod et Bonzon.
Plans de création des WC: mise en séparatif bâtiments communaux, rez grande salle, canalisations, coupe, face nord, face ouest, face est, rapport sur le contrôle du système séparatif des égouts, plan.
Enquête publique, correspondance et plan approuvé
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Ce dossier contient :
1) Modification du plan des zones "En Achy", soumis à l'enquête publique du 12.11.1963 au 12.12.1963, approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 30.10.1963, adopté par le Conseil communal le 19.12.1963, approuvé par le Conseil d'Etat le 7 février 1964.
2) Correspondance, extraits de PV du Conseil Communal, avis d'enquête, feuilles d'enquêtes, opposition (une opposition, levée par la Municipalité)
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Entreprise de Service nettoyage des tuyaux SNT.
Offre pour gainage de coulisse des eaux usées, contrôle par caméra des tuyaux sous auberge communale du Motty.
Canalisations, ventilation : plans divers
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Projet de canalisations sous la terrasse de l'auberge (coupes, état existant, projet), plans ventilation étage et rez, canalisations gaz et eau Services Industriels, relevé sondage sur canalisations, plan cuisine.
Correspondance, préavis et plans approuvés
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Ce dossier contient :
1) Projet de modification du plan des zones "Aux Vignes de Bassenges", soumis à l'enquête publique du 25.09.1964 au 25.10.1964, approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 16.09.1964, adopté par le Conseil communal le 19.02.1965, approuvé par le Conseil d'Etat le 12.03.1965
2) Projet de modification du plan des zones "Au Pontet", soumis à l'enquête publique du 25.09.1964 au 25.10.1964, approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 16.09.1964, adopté par le Conseil communal le 19.02.1965, approuvé par le Conseil d'Etat le 12.03.1965
3) Correspondance
4) Préavis n°2/65
Préavis et modifications du règlement approuvées
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1) Préavis n° 1967-3
2) Modifications soumises à l'enquête publique du 02.12.1966 au 02.01.1967 approuvées par la Municipalité le 16.11.1966, adoptées par le Conseil communal le 17.02.1967 et approuvées par le Conseil d'Etat le 04.04.1967.
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1) Abrogation de l'article 82 du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions. Modification soumise à l'enquête publique du 16.06.1967 au 16.07.1967, approuvé par la Municipalité le 07.06.1967, adopté par le Conseil communal le 07.06.1968 et approuvée par le Conseil d'Etat le 19.08.1970. Extrait de PV du Conseil communal du 7 juin 1968.
2) Correspondance adressée à Gueissaz (André), géomètre officiel concernant le projet de modification du plan des zones approuvé par la Municipalité le 23.04.1968.
3) Modification du plan des zones et du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions. Modification du règlement approuvée par la Municipalité le 26.11.1969. Modification du plan des zones approuvée par la Municipalité le 22.01.1970. Les deux objets sont soumis à l'enquête publique du 30.01.1970 au 02.03.1970. Ils sont adoptés par le Conseil communal le 17.04.1970 et approuvé par le Conseil d'Etat le 19.08.1970.
4) Correspondance, liste des propriétaires touchés par les modifications, correspondance avec le Canton, enquête publique, oppositions, feuilles d'enquête, préavis n°11/70, Extrait de PV du Conseil communal du 17.04.1970 approuvant les modifications.
5) 2 exemplaires du plan des zones de 1962, annotés
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Plan des zones soumis à l'enquête publique du 30.01.1970 au 02.03.1970, approuvé par la Municipalité le 22.01.1970, adopté par le Conseil communal le 17.04.1970 et approuvé par le Conseil d'Etat le 19.08.1970.
Ce dossier contient :
Projets de règlements (1962-1979)
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1) Projet de règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions. Porte l'annotation manuscrite "1962". Avec modifications de l'article 14bis relative à la zone d'habitation collective "A", de l'article 58 (alinéa 2), de l'article 71 (alinéa 4), de l'article 75bis
2) Projet de règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions de 1968.
3) Projet de règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions de 1968. Porte l'annotation manuscrite "Modif 1970".
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Correspondance, invitations aux assemblées générales.
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correspondance, rapports, invitations (cours, conférences, assemblées générale), publications de VLP-ASPAN: "Territoire et environnement".
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1) Convention intercommunale sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS). Approuvé par la Municipalité de Chavannes-près-Renens le 29.07.2013. Adopté par le Conseil communal de Chavannes-près-Renens le 19.09.2013. Approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 23.09.2013. Adopté par le Conseil communal d'Ecublens le 01.11.2013. Approuvé par la Municipalité de Saint-Sulpice le 19.08.2013. Adopté par le Conseil communal de Saint-Sulpice le 02.10.2013. Approuvé par le Conseil d'Etat le 22.01.2014.
La présente convention est conclue pour une durée de 5 ans. Par la suite, elle se renouvelle tacitement d'année en année. Elle entre en vigueur dès la date de son approbation par le Conseil d'Etat mais au plus tôt le 01.01.2014. Elle annule toute convention antérieure existante dans les communes signataires en matière de défense incendie et de secours. Elle est subordonnée à l'adoption par les trois communes du règlement intercommunal sur le SDIS Chamberonne.
2) Règlement sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS). Approuvé par la Municipalité de Chavannes-près-Renens le 01.10. 2007. Adopté par le Conseil communal de Chavannes-près-Renens le 01.11.2007. Approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 01.10.2007. Adopté par le Conseil communal d'Ecublens le 01.11.2007. Approuvé par la Municipalité de Saint-Sulpice le 24.01.2007. Adopté par le Conseil communal de Saint-Sulpice le 31.10.2007. Adopté par le Conseil communal de Saint-Sulpice le 21.10.2007. Approuvé par le Département de la sécurité et de l'environnement le 15.04.2008. / Tarif pour les interventions du SDIS Chamberonne (Copies)
Table des matières de la convention:
Exposé préliminaire
Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Commission consultative du feu
Locaux
Matériel et équipement
Solde - indemnités
Comptes de fonctionnement et budget
Dépenses - Recettes
Avances de fonds
Médiations et arbitrage
Adhésion
Durée de la Convention
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Contenu: Copie d'une autorisation relative au détournement de la Sorge donnée par le Président du Conseil d'Etat, transmise par le Préfet à la Municipalité d'Ecublens pour l'établissement d'une machine à battre le grain au Pontet, datée du 19.06.1858
Localisation: Au Pontet
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Signataires: Commission de classification / Municipalité d'Ecublens
Contenu: Convention datée du 28.06.1963. Plan
Localisation: Parcelle AF n°190. Parcelle n°117. Parcelle n°118
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Procès-verbal de mesurage/bornage: route de 3ème classe de la Maladière à St-Saphorin (1849)
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Contenu: Procès-verbal de mesurage/bornage daté du 20.04.1849
Localisation: Route de 3ème classe de la Maladière à Saint-Saphorin
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Signataires: Communes de Crissier, Ecublens et Renens
Date: 01.01.2000
Contenu: Convention intercommunale relative à l'informatique
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Contenu: Procès-verbal du Tribunal cantonal. Cour de cassation civile. Séance du 02.12.1869.
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Signataires: B. (E.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Blaser (André)
Contenu: Constitution de servitude : passage à pied et pour véhicule datée du 02.06.1981, extrait du procès-verbal du Conseil communal, extrait du procès-verbal de la Municipalité
Localisation: Bois d'Ecublens. Ch. de la Motte. Parcelle n°351. Parcelle n°352
Programmes des séances de commission technique (2008-2009)
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Programmes des séances
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Documents relatifs au recours de la Municipalité d'Ecublens contre la décision de la Municipalité d'Aclens de lever son opposition au projet: correspondance, rapports, mémoire, recours.
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Correspondance et documentation relative à divers sujets: invitations, informations, projets, projet d'extension des surfaces de vente de l'entreprise Boissec, Plan directeur localisé (PDL) intercommunal secteur "Arc-en-ciel", répartition des arrondissements hors zone à bâtir, surfaces d'assolement du territoire communal, cadastre géologique et pérennisation des informations liées au sous-sol vaudois)
Procès-verbaux et appels d'offres
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Correspondance, procès-verbaux, rapports, enquête du 23.09.1994 au 22.10.1994.
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Dossier d'examen préalable, rapport d'impact sur l'environnement, rapport de conformité, autorisation de défrichement, décision finale du Département des travaux publics de l'aménagement et des transports d'adopter le plan d'affectation cantonal n°295 (14.02.1995), Plan d'affectation cantonal n°295 - Zone de tri des déchets soumis à l'enquête publique du 23.09.1994 au 22.10.1994 et adopté par le Conseil d'Etat le 22.03.1995 (original signé).
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Correspondance, projet de préavis relatif au projet du PPA Hameau de Renges, article de presse, préavis n°2002-17, rapports, notes, plaquette du projet PPA Hameau de Renges, documents relatifs à la séance d'information pour les propriétaires en octobre 2003.
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Correspondance, projets d'acte de droit de superficie, déclaration, projet du préavis n°1989-3, extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens du 10.03.1098 (ajournement de la décision d'octroi du droit de superficie) (original), notes, décision de la préfecture du district de Morges d'autoriser l'octroi du droit de superficie, extrait du Conseil communal d'Ecublens du 19.05.1989 (approbation de l'octroi du droit de superficie).
Préavis, acte de constitution de droit de superficie, extrait de PV du Conseil communal
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Projet d'acte de droit de superficie daté du 09.08.1988, préavis n°1989-3 (3 exemplaires), acte de constitution de droit de superficie daté du 14.06.1989 (copie), extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens du 19.05.1989 (approbation de la constitution du droit de superficie) (original).
Election au Grand Conseil (1941)
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Convention relative à l'informatique intercommunale entre les Communes d'Ecublens et Renens (2006)
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Signataires: Communes d'Ecublens et de Renens
Date: 01.01.2006
Contenu: Convention intercommunale relative à l'informatique
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Signataires: M. (L.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Rüedi (Albert)
Contenu: Convention datée du 02.04.1964 relative au transfert de la parcelle n°77 destinée à la construction d'un bâtiment scolaire (nouvel état parcellaire, Syndicat autoroute n°13). Plan de situation. Lettre de la Municipalité reconnaissant la convention.
Localisation: A Epenex. Parcelle n°77
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Signataires: B. (A.) et B. (M.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Courvoisier (Olivier)
Contenu: Acte de vente daté du 30.08.1983, extrait du procès-verbal du Conseil communal, extrait du procès-verbal de la Municipalité, décision de la préfecture du district de Morges, procuration
Localisation: Route de Crochy. Parcelle n°1206
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Règlement sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS). Approuvé par la Municipalité de Chavannes-près-Renens le 01.10. 2007. Adopté par le Conseil communal de Chavannes-près-Renens le 01.11.2007. Approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 01.10.2007. Adopté par le Conseil communal d'Ecublens le 01.11.2007. Approuvé par la Municipalité de Saint-Sulpice le 24.01.2007. Adopté par le Conseil communal de Saint-Sulpice le 31.10.2007. Adopté par le Conseil communal de Saint-Sulpice le 21.10.2007. Approuvé par le Département de la sécurité et de l'environnement le 15.04.2008 (Original).
Annexe 1: Tarif pour les interventions du SDIS Chamberonne Approuvé par le Département de la sécurité et de l'environnement le 15.04.2008 (Original).
Note manuscrite: "Abrogé. Nouveau 01.01.2014"
Table des matières:
Titre I: Généralités
Titre II: Organisation du corps de sapeurs pompiers
Titre III: Service de sapeur-pompiers
Titre IV: Interventions et exercices
Titre V: Taxe d'exemption
Titre VI: Frais d'intervention
Titre VII. Discipline
Titer VIII: Entrée en vigueur
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Obligation de la Commune d'Ecublens en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens (1860)
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Obligation de la Commune d'Ecublens en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens datée du 08.05.1860
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Signataires: T. (J. J. ) / M. (M. J.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Clerc, Paul
Contenu: Obligation datée du 16.07.1875. Reçu une somme le 17.02.1876 et le 01.01.1883.
Acte autorisant la Commune à faire une Coulisse à la Platane (1849)
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Signataires: C. (M.)
Contenu: Acte daté du 03.06.1849 autorisant la Commune à faire une Coulisse à la Platane: déclaration d'autorisation de fouilles pour chercher de l'eau pour faire une fontaine au hameau du Villars. Accorde cession de la source qui pourrait s'y trouver.
Localisation: La Platane; Villars
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Articles de presse, correspondance, requête, ordonnance.
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Correspondance, projet de convention, extrait du procès-verbal du Conseil communal du 15.03.1996 (original) relatif à l'interpellation de Monsieur Birbaum (José), conseiller communal, concernant le droit de superficie accordé à l'immeuble Nardy - Les Larges-Pièces, texte de l'interpellation, réponse à l'interpellation, extrait du procès-verbal de la Municipalité d'Ecublens du 21.07.1997, extrait du procès-verbal de la Municipalité d'Ecublens du 01.09.1997, rapport.
Enquête préalable - correspondance (1996-2004)
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I) Etude préalable, correspondance 1996-2001
II) Etude préalable, correspondance 2002-2004
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Articles de presse, correspondance, rapport, ordonnance, demande adressée à la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois.
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Plans:
Règlements PQ, rapports, divers (2001-2004)
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Projets de plan de quartier - diverses versions (2002-2004)
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Projets de plan de quartier "En Verney-Montaney", version du 11.12.2002, version du 18.02.2004, version du 22.10.2002, version du 13.11.2002, version du 18.12.2003, version du 27.01.2004, version du 04.02.2004.
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Entreprise Unirenova.
Procès-verbaux.
Implantation de l'Ecole polytechnique fédérale (EPFL) et de l'Université à Ecublens
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Ce dossier contient :
Correspondance concernant divers sujets liés à l'implantation de la Cité universitaire et de l'EPFL : aménagements du triangle formé par les 3 routes cantonales RC 1, RC 76 et RC 82; entretien du site et des bâtiments (enlèvement des ordures, évacuation des eaux, etc.) ; entretien des routes et la circulation sur le site; abattage d'arbres; entretien des forêts; transit des écoliers sur la route de Blévallaire; mise à l'enquête de la Faculté des sciences humaines; fourniture de l'énergie électrique.
Procès-verbaux : séances d'information à l'intention des communes données par le Bureau de construction de l'Université de Lausanne-Dorigny (BUD); Groupe de travail pour l'étude du logement et de la subsistance des étudiants, Commission des transports de la région lausannoise.
Etude préliminaire sur les environs immédiats de l'ensemble universitaire à Ecublens
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" Les environs immédiats de l'ensemble universitaire I. Implantation de l'Ecole Polytechnique Fédérale et de l'Université de Lausanne à Ecublens/Dorigny", dans le cadre du groupe de travail Zweifel + Stickler + Associés et METRON, BP Bureau de Planification de l'Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne, février 1972.
Cette étude préliminaire examine les relations actuelles et futures existante entre l'ensemble universitaire qui va se développer rapidement et ses environnements immédiats.
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Plans soumis à l'enquête publique du 4 au 23 juin 1993: plans de situation, sous-sol, 1er, combles, façades, coupes, aménagements extérieur.
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Plan de révision sanitaire sous-sol, plans exécution chauffage et ventilation, plans et plans révisés du bâtiment.
Plan directeur de la région lausannoise - Rapport final (1973)
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Plan directeur de la région lausannoise - Rapport final
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Préavis 1993-7, descriptif des travaux, offres, réception d'ouvrage, contrat entretien ascenseur Schindler, correspondance diverse.
Règlement communal sur le plan général d'affectation et police des constructions
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Plan des zones protégées à titre provisoire (1973-1979)
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Plan des zones protégées à titre provisoire, soumis à l'enquête publique du 13.04.1973 au 12.05.1973, approuvé par le Département fédérale de Justice et Police le 14.03.1973, adopté par le Conseil d'Etat le 01.08.1979 (original, signé)
Ecublens - Administration communale
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Offres, correspondance, divers.
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Dossier I 0197: Factures - CFC 21 à CFC 29.
Dossier I 0198: Factures - CFC 43 à CFC 94.
Alignement Route Ecublens-Crisser & Plan directeur d'extension et de zones (1945-1947)
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En 1945, le géomètre Vallotton (Alfred) est chargé par la Commune d'Ecublens d'établir un plan d'extension comprenant principalement la région Epenex - Marcolet - Ch. Colomb - Bochets - La Taillaz.
En 1946, l'établissement du plan général d'extension est arrêté par la question de la zone de non-bâtir résultant de l'établissement de l'aérodrome.
En 1946, un projet pour un plan directeur est établi par l'architecte Butticaz (J.-L.).
En 1946, le projet de plan d'extension est soumis au Canton qui suggère des modifications. M. Vallotton soumet un nouveau projet modifié. Un nouveau projet es soumis en 1947.
Ce dossier concerne notamment: projets de construction sur le terrain de la société PONDOK à Epenex en 1946, correction de la route communale Ecublens-Crissier et plan d'alignement au lieu dit "A Epenex", plan d'amélioration de la route communale Ecublens-Crissier.
Ce dossier contient un plan calque "traçé projeté pour la route de grand transit", 1946
Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (1951-1952)
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Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions adopté par le Conseil communal le 21.09.1951 et approuvé par le Conseil d'Etat le 28.03.1952, annoté (original signé)
Préparation du règlement avec le règlement d'extension et de police des constructions de 1947
Part of Ecublens - Fonds officiels
Projets du Règlement du plan d'extension, observations, adjonctions et modifications à apporter. Les projets sont annotés.
Part of Ecublens - Fonds officiels
Localisation: Au Pontet, Tir-Fédéral (Av. du)
Part of Ecublens - Fonds privés
Ce dossier contient toute une série de documents et de notes relatifs à l'exposition "Ecublens raconte".
On y trouve notamment:
Part of Ecublens - Fonds privés
Dossier contenant des pièces comptables concernant:
• la réparation des machines et leur entretien;
• les impôts;
• divers achats.
S'y ajoutent les relevés de compte de la Banque Cantonale Vaudoise.
Divers actes et conventions (1923-1958)
Part of Ecublens - Fonds privés
Ce dossier contient:
Part of Ecublens - Fonds officiels
Part of Ecublens - Fonds privés
S 009 - 02/1 Correspondance, procès-verbaux des assemblées, copies des comptes, divers: classeur n°1. Années 1912-1928.
S 009 - 02/2 Correspondance, procès-verbaux des assemblées, copies des comptes, divers: classeur n°2. 1929-1954.
S 009 - 02/3 Correspondance, procès-verbaux des assemblées, copies des comptes, divers: classeur n°3 (1955-1980).
S 009 - 02/4 Correspondance, procès-verbaux des assemblées, copies des comptes, divers: classeur n°4 (1981-1983)
S 009 - 02/5 Correspondance, procès-verbaux des assemblées, copies des comptes, divers: classeur n°5 (1984-1986)
S 009 - 02/6 Correspondance, procès-verbaux des assemblées, copies des comptes, divers: classeur n°6 (1987). Le classeur n°6 est entièrement dévolu à l'organisation du 75ème anniversaire de la Société en 1987
S 009 - 02/7 Correspondance, procès-verbaux des assemblées, copies des comptes, divers: classeur n°7 (1988-1994)
Part of Ecublens - Fonds privés
Dossier contenant les reçus des parts nominatives de 100.-
On constate que certaines de ces parts ont été annulées ou rachetées.
Part of Ecublens - Fonds privés
1) Notice du fonds
2) Présentation d’Ecublens
1990 Diaporama Ecublens Hier-Aujourd’hui
1990 Ecublens raconte
1991 Présentation TVRL
2012 Diaporama
2012 Entre Campagne et Ville
2014 La Venoge par Gilles
Scubilingis
3) Evènements à Ecublens
700 ans CH 1991
Bicentenaire VD 1998
Ecublens Souvenirs 1ère partie
Ecublens Souvenirs 2ème partie
Ecublens Souvenirs 3ème partie
Ecublens Souvenirs 4ème partie
Inauguration du TSOL 1991
Tente Botta 1991
4) Ecublens-Documents anciens
5) Administration communale
6) Police
7) Pompiers
8) Ecoles
Chœur des écoles
Coquerellaz
9) Eglise
Avent 2011
Avent 2013
Fêtes au Motty
10) Forêt
11) Renges
Archives
La Venoge - La Venoge par Gilles, illustrée
Manifestations
Poids public – Déplacement du poids public
Pressoir – Du pommier à la résinée 2012
Vue du ciel
12) Photos événements
13) Articles Journal Morges
14) Articles Ecublens Infos
15) Quartiers Ecublens
Bassenges
Cocarde
Coquerellaz
Croset
Dorigny
Epenex
EPFL
Mon Repos
Motty
Pontet
Refuge
Villars
16) Abbaye patriotes (Fête Abbaye 1983, 1989, 2009, 2012, 2019)
18) Bavaria
19) Echo des campagnes
20) Galerie du Pressoir
21) Ecublens animation
22) Association 55+
Part of Ecublens - Fonds privés
La correspondance échangée entre la Société du Battoir à grains d'Ecublens et
• différentes banques
• le service intercommunal d'électricité
• les membres
• etc.
traite principalement de questions financières.
En effet, un prêt de 30'000.- par compte de crédit est accordé par la caisse d'épargne et de crédit et un remboursement des emprunts obligatoires est effectué par la BCV dès le 27.02.1953. Le 25.04.1953, on apprend que lorsque le notaire aura reçu toutes les obligations d'hypothèque, il les fera radier au registre foncier. L'hypothèque est alors placée par une cédule hypothécaire en faveur de la BCV.
En novembre 1953, la Société est sollicitée par l'organisation du Tir fédéral, qui voudrait loger ses participants au battoir lors de la manifestation de 1954. Finalement, le Tir fédéral se rétracte pour cause d'aménagement trop coûteux le 29.01.1954.
Le 24.12.1956, une lettre de membres demande des explications sur une certaine hausse des tarifs, trouvant injuste de devoir payer pour ceux qui battent à domicile. Par ailleurs, le dossier contient la liste des producteurs ayant battu à domicile, au battoir, ou les deux entre 1957 et 1958.
En mars 1957, la Société du Battoir à grains s'oppose au plan d'extension cantonal "Sur l'Ormet" à travers plusieurs lettres.
Le 17.01.1959 une lettre est envoyée à la chambre vaudoise d'agriculture pour annoncer une période de crise financière et demander des conseils juridiques dans le cas de sociétaires battant à domicile. La chambre vaudoise d'agriculture répond clairement qu'une indemnité doit être versée et qu'une sanction doit être prise. La Société décide alors de percevoir une contribution de 0.50 par 100 kg de froment livrés à la Confédération et battus à domicile. Elle demande aussi une somme de 5.- auprès de chaque membre, et ce, uniquement pour l'année 1959.
En septembre 1961, la Société du Battoir à grains d'Ecublens voit ses recettes diminuées et est obligée de vendre ses biens. Suite à une annonce parue dans la feuille des avis officiels, les entrepreneurs Rusconi Frères, l'atelier de meubles rembourrés de Däpp (Paul), le particulier M. Carrel et la Municipalité d'Ecublens proposent chacun d'acquérir les biens du battoir. C'est finalement à la Municipalité que le battoir revient en 1962.
Part of Ecublens - Fonds officiels
Part of Ecublens - Fonds officiels
Part of Ecublens - Fonds officiels
Part of Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Musy (Phillibert)
Contenu: Copie d'un acte d'abergement en parchemin datant du 13.03.1581
Localisation: En Croset
Liste des policiers en fonction à Ecublens
Part of Ecublens - Fonds officiels
Part of Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Commune d'Ecublens / Banque cantonale vaudoise
Contenu: Obligation du 16.04.1970 par la Commune d'Ecublens en faveur de la Banque cantonale vaudoise entièrement remboursée le 13.07.1984
Election au Conseil national (1943)
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Archives du Billard de l'Ouest Lausannois BOL
Part of Ecublens - Fonds privés
Procès-verbal de l'assemblée constitutive du Billard-Club Renens à l'Hôtel de la Gare, en date du 27.03.1942. Procès-verbaux des séances ou assemblées tenues entre 1942 et 2012. Le procès-verbal du 16.01.2012 précise que le Billard-Club Renens va déménager à Ecublens et changer de nom, pour devenir le Billard de l'Ouest Lausannois BOL.
En outre, le fonds contient encore un classeur qui relate les matchs de classement, les moyennes obtenues par les joueurs du club, les challenges etc.
Billard Club Ouest Lausannois BOL
Lettre de la Municipalité d'Ecublens à M. (F.), relative aux remises et hangars "Au Pontet" (1965)
Part of Ecublens - Fonds officiels
Contenu: Lettre adressée à M. (F.) par la Municipalité d'Ecublens datée du 16.07.1965 dans le cadre du remaniement parcellaire (syndicat autoroute n°13)
Localisation: Au Pontet