Cote
CH 001662-8 S-024-d-02
Titre
Divers actes et conventions (1923-1958)
Date(s)
- 1923-1958 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 cm.
Nom du producteur
(1861-1963)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Ce dossier contient:
- une liste d'obligations hypothécaires de 100.-;
- la cédule hypothécaire;
- une convention entre la Société et Martin (Louis) pour greffer un robinet du battoir à sa conduite d'eau.
- les contrats d'engagements de Cavin (Al), engreneur de 1946-1952, Gloor (Alfred) gérant de 1946-1955, Pellet (Marc) gérant de 1956-1958, Job (Louis) engreneur de 1956-1958;
- les rapports 1953-1954 et un inventaire de 1952;
- le contrat de prêt par obligation hypothécaire;
- des documents au sujet de dettes de la Société.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée en 2013: S 024-03
Cote attribuée en 2019: S 024-d-02
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
18.11.2013: Création et mise en ligne sur AtoM
09.04.2019: Modification
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
18.11.2013: Monnier (Jade)
09.04.2019: Pieracci (Aurélie)