Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet

• CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07-(07)
• Dossier
• 1999 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Autocontrôle de la distribution de l'eau

• CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07-(07)
• Dossier
• 2000 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapports d’analyses chimiques et bactériologiques de l’eau

• CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07-(07)
• Dossier
• 2007 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Casier sanitaire des eaux

• CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07-(07)
• Dossier
• 1918 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Traitement de l’eau

• CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07-(07)
• Dossier
• 2005 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan des secteurs S de protection des eaux

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-07-(07)
• Dossier
• 1996 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Campagne de mesures de radon pour l’hiver 2006-2007

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-07-(07)
• Dossier
• 2006 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Archives communales

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-07-(07)
• Dossier
• 1965 - 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recensement architectural

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-08-(08)
• Dossier
• 1991 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litige entre G. C. et la Commune de Le Vaud au sujet d'un passage d'égouts souterrain au lieu-dit "A l'Ouche"

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1964 - 1972

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litige entre la Commune de Le Vaud, C. J. et F. C. au sujet d'un accident de voiture au lieu-dit "Les Chenevières"

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1980 - 1984

Fait partie de Le Vaud - Commune

Justice de paix

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1996 - 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litige entre la Commune et la société P.

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1997 - 2000

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litige entre l'entreprise C. et la société P.

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litiges sur la mise en séparatif des égouts "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion : recours de M. B., I. et N. D. contre la taxe liée à la réalisation d’un réseau de canalisations eaux usées et eaux claires, recours d'I. D. et consorts contre la décision de la commission communale de recours de la Commune de Le Vaud du 25 octobre 2012, recours de K. E. contre l'arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 2008 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Commune de Le Vaud contre J. O.

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 2009 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recours de K. E. contre la décision de la Municipalité du 10 octobre 2010 (assainissement des eaux claires et usées "En Pensaz")

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 2005 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Départ à la retraite de la secrétaire municipale

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-13-08-(08)
• Dossier
• 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Taxe de raccordement eaux-égouts

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-08-(08)
• Dossier
• 1984 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litige entre J. M. et la Commune de Le Vaud au sujet de nuisances à la décharge municipale

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1975 - 1979

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plainte de L. L. contre E. C. (faux dans les titres, usage de faux et gestion déloyale des intérêts publics)

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1971

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litiges

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1973 - 1982

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litige entre la Commune de Le Vaud et S. P. au sujet du déneigement et de la consommation d'eau

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1978 - 1982

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litige entre la Commune de Le Vaud et G. F. au sujet de la construction d'un chalet sur la parcelle 574

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1980 - 1982

Fait partie de Le Vaud - Commune

Affaire H.

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1990 - 1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Affaire N.

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1993 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litige entre l'entreprise D. et la société P.

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1994 - 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Enquête, litiges

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1999 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recours de K. E contre l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013 : copies des pièces remises à Me B.

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 2006 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recours D., C. contre la décision de la Municipalité du 19 décembre 2010 (travaux d’assainissement "Sur Pensaz")

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1995 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Office des poursuites et faillites

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-08-(08)
• Dossier
• 1994 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

R., A. et A. D. : litiges

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1982 - 1986

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recours de C. B. contre la décision de la Commune de Le Vaud (aide financière "Bouton d'or")

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1996 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recours PPE H. et M. H., mission Timothée Suisse en matière d'imposition (taxe de raccordement) de la Commune de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1997 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litige entre l'entreprise L. et la société P.

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recours de la Commune de Le Vaud contre J. D.

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1999 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recours de K. E. contre l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 2006 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recours d’Y. et N. D. et de P. C. contre la décision de la Commission communale de recours de la Commune, rendue le 25 octobre 2012

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 2010 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Apprenti agent d’exploitation

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-13-09-(09)
• Dossier
• 2007 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Apprentis

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-13-09-(09)
• Dossier
• 2007 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Société générale d'affichage (SGA)

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-09-(09)
• Dossier
• 1989 - 1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Administration générale – Autorités

• CH 001828-7 A-(2)-(1)
• SFonds
• 1897 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Fonds ancien (1365-1985)

• CH 001828-7 A-(1)
• Fonds
• 1365-1985

Fait partie de Le Vaud - Commune

Le Vaud - Commune

Numérotation des chemins et des rues

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-10-(10)
• Dossier
• 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

• CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-13-(13)
• Dossier
• 1995 - 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Fonds contemporain (1897 - à nos jours)

• CH 001828-7 A-(2)
• Fonds
• 1897-

Fait partie de Le Vaud - Commune

Le Vaud - Commune

Finances

• CH 001828-7 A-(2)-(2)
• SFonds
• 1941 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Domaines et bâtiments – Propriétés communales

• CH 001828-7 A-(2)-(3)
• SFonds
• 1917 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Travaux publics – Environnement – Urbanisme

• CH 001828-7 A-(2)-(4)
• SFonds
• 1961 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Formation – Jeunesse – Culture – Eglises

• CH 001828-7 A-(2)-(5)
• SFonds
• 1986 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Sécurité publique

• CH 001828-7 A-(2)-(6)
• SFonds
• 1940 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Affaires sociales

• CH 001828-7 A-(2)-(7)
• SFonds
• 1941 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Services industriels

• CH 001828-7 A-(2)-(8)
• SFonds
• 1918 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Parcs publics – Places – Promenades

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-44-01
• SSérie
• 1990 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Généralités – Réglementation

• CH 001828-7 A-(2)-(7)-74-01
• SSérie
• 2010 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Office du tourisme

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-16-01
• SSérie
• 1999 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01
• SSérie
• 1968 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Généralités – Réglementation

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-01
• SSérie
• 1977 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Généralités – Réglementation

• CH 001828-7 A-(2)-(6)-68-01
• SSérie
• 1995 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01
• SSérie
• 1897 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Arrêté d’imposition

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-01
• SSérie
• 1968 - 1985

Fait partie de Le Vaud - Commune

Domaines agricoles – Parcelles communales

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-31-01
• SSérie
• 1965 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Forêts

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01
• SSérie
• 1962 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Immeubles (patrimoine privé de la commune)

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-34-01
• SSérie
• 1968 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Généralités – Réglementation

• CH 001828-7 A-(2)-(7)-75-01
• SSérie
• 1994 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Promotion de la commune

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-01
• SSérie
• 1929 - 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Généralités – Réglementation

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-18-01
• SSérie
• 2004 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre foncier

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-41-01
• SSérie
• 2004 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Généralités – Réglementation

• CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-01
• SSérie
• 2004 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Généralités – Réglementation

• CH 001828-7 A-(2)-(7)-72-01
• SSérie
• 1941 - 1959

Fait partie de Le Vaud - Commune

Télécommunications – téléphone

• CH 001828-7 A-(2)-(8)-85-01
• SSérie
• 2003 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Conseil Communal

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01
• SSérie
• 1944 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rôle des contribuables – Frais de perception

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-02
• SSérie
• 1961 - 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Cautionnement - caution de la Commune

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-22-02
• SSérie
• 1925 - 1968

Fait partie de Le Vaud - Commune

Aménagement du territoire – Aménagement local

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-02
• SSérie
• 1988 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Paroisses protestantes

• CH 001828-7 A-(2)-(5)-58-02
• SSérie
• 1996 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Denrées alimentaires – Contrôle

• CH 001828-7 A-(2)-(6)-63-02
• SSérie
• 1990 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Mamans de jour - Familles d'accueil

• CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02
• SSérie
• 1994 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Bureau électoral – Votations – Elections

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-02
• SSérie
• 1985 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlements communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02
• SSérie
• 1931 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Matériel

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-19-02
• SSérie
• 1999 - 2000

Fait partie de Le Vaud - Commune

Montagnes – Alpages

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02
• SSérie
• 1987 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Cadastre - Géomètre officiel

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-41-02
• SSérie
• 1976 - 1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Routes cantonales

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-02
• SSérie
• 1989 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Cours d’eau

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-47-02
• SSérie
• 1993 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Organisation du service local ou régional

• CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-02
• SSérie
• 1990 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Manifestations locales

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02
• SSérie
• 1998 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

CFF

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-18-02
• SSérie
• 2011 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-30-02
• SSérie
• 1917 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Egouts – Collecteurs

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02
• SSérie
• 1969 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Orientation professionnelle

• CH 001828-7 A-(2)-(5)-54-02
• SSérie
• 2005 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptabilité générale

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-02
• SSérie
• 2012 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Servitudes

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-30-03
• SSérie
• 1971

Fait partie de Le Vaud - Commune

Contrôle des habitants

• CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03
• SSérie
• 1910 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Installations - Réserve incendie

• CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-03
• SSérie
• 1999 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI

• CH 001828-7 A-(2)-(7)-70-03
• SSérie
• 1999 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Internet

• CH 001828-7 A-(2)-(8)-85-03
• SSérie
• 2001 - 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Routes communales

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03
• SSérie
• 1971 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Ecoles secondaires

• CH 001828-7 A-(2)-(5)-51-03
• SSérie
• 1986 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre communal des commerçants (a-z)

• CH 001828-7 A-(2)-(6)-67-03
• SSérie
• 1960 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune