- CH 001827-X (1)-2-(6)-62-03-(01)-(02)
- File
- 1994 - 1997
Part of Begnins - Commune
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Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Correspondance, conventions
Part of Begnins - Commune
Correspondance, plans, soumissions
Commission consultative intercommunale d'urbanisme (CCIU)
Part of Ecublens - Fonds officiels
La Commission consultative intercommunale d'urbanisme (CCIU) regroupant les communes de Renens, Chavannes, Crissier et Ecublens. Elle est née de l'initiative de la Société de Développement, qui s'était émue de l'état lamentable de l'aménagement et des routes sur les territoires situés à la périphérie des Communes. Le 12 novembre 1956, les Municipalités de Renens, Chavannes, Crissier et Ecublens recevaient une communication qui évoquait la création éventuelle d'une Commission intercommunale d'urbanisme. Après plusieurs réunions, l'utilité d'une telle Commission fut reconnue et le principe de sa création admis. Une Convention fut signée le 28 février 1959.
Part of Ecublens - Fonds officiels
Part of Ecublens - Fonds officiels
Projets de transformation du bâtiment de Mon Repos.
Ecublens - Service des Bâtiments
Part of Vevey - Fonds privés
Alliée Auguste
Place de jeux et stade En Copet
Part of Vevey - Fonds publics
Correspondance entretien et exploitation
Part of Le Vaud - Commune
Estimations fiscales
Part of Le Vaud - Commune
Rôles
Registre des fermes, baux à ferme
Part of Le Vaud - Commune
Registre
Baux à fermes, contrats de locations, conditions de fermage des montagnes
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, conditions de ferme des montagnes, inspection des alpages du district de la Vallée
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, factures
Part of Le Vaud - Commune
Plans
Epuration des eaux aux lieux-dits "Les Jordils - La Tatte"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Introduction au réseau d'égouts
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Mise en séparatif du réseau d'égouts au lieu-dit "Fin du Bochet"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Bouclage du réseau d'eau et défense incendie au lieu-dit "La Côte"
Part of Le Vaud - Commune
Procès-verbaux de chantier, correspondance, plans
Assainissement des eaux usées et eaux claires "Sur Pensaz"
Part of Le Vaud - Commune
Liste des propriétaires
Assainissement des eaux claires et des eaux usées "Sur Pensaz"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, constats, photographies
Organisation du service local ou régional
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, cartes géographiques, statuts de l’Association à buts multiples des communes du district de Nyon, rapport de l’exercice d’évacuation des écoles et des crèches garderies de Bassins et Le Vaud
Association intercommunale du réseau d’accueil de jour des enfants Les Toblerones (RAT)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier de reconnaissance du réseau, coupures de presse
Part of Le Vaud - Commune
Enquête
Structure d’accueil de jour des enfants (SAJE)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis municipal, règlements, modèle de contrat, coupures de presse
Cantine scolaire de la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, cahier des charges, règlement, conventions
Mamans de jour et structure d'acceuil de jour des enfants (SAJE)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, questionnaires, règlements, charte
Part of Le Vaud - Commune
Registre des procès-verbaux des votations et des élections
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, liste des candidats
Part of Le Vaud - Commune
Règlement
Part of Le Vaud - Commune
Règlements
Règlements communaux de police
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, règlements
Règlements sur la distribution de l’eau
Part of Le Vaud - Commune
Règlements
Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, avis officiel, extrait de procès-verbal, règlements
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la commune de Le Vaud
Part of Le Vaud - Commune
Rapport, procès-verbal, règlement
Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires
Part of Le Vaud - Commune
Règlement
Règlement du cimetière et des inhumations
Part of Le Vaud - Commune
Règlement
Réception de Serge BECK, Conseiller national
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
200e anniversaire de l’indépendance vaudoise, dépôt d’un message dans la flèche du clocher
Part of Le Vaud - Commune
Discours, photographie : changement du coq au sommet de la tour de l’église
Soirée d'accueil des nouveaux habitants et promotions civiques
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, listes
Accueil des nouveaux habitants et nouveaux citoyens, soirée des bénévoles
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, coupures de presse, listes des nouveaux habitants et citoyens, listes des sociétés locales, listes des bénévoles, dossier de bienvenue
Renouvellement du matériel informatique de l’administration communale
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, offres
Part of Prilly - Fonds administratifs
Cette série regroupe l'ensemble des registres des procès-verbaux de la Municipalité depuis 1816 jusqu'à nos jours.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Ce sous-fonds contient des dossiers thématiques, relatifs notamment à la police des constructions.
Préavis 1920-02 - Demande d'obtention de la bourgeoisie
Part of Prilly - Fonds administratifs
Préavis municipal concernant une demande de M. E.-H.-J. B., ouvrier électricien, à Lausanne, tendant à obtenir la bourgeoisie de la Commune de Prilly.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Entretien et transformations période Ritzmann
Part of Prilly - Fonds administratifs
Période "Ritzmann": En 1920, Ritzmann (Eugène), alors propriétaire de Castelmont, demande l'autorisation d'y aménager un atelier de menuiserie (C 0039).
Enquêtes publiques (1101-2000)
Part of Prilly - Fonds administratifs
J 1100 à J 2000.
Collège de la Coquerellaz, ECA 1086
Part of Ecublens - Fonds officiels
Collège de la Coquerellaz, ECA 1086
Part of Ecublens - Fonds officiels
Part of Begnins - Commune
Plans
Adduction d'eau au Domaine viticole de Sarraux-Dessous
Part of Begnins - Commune
Correspondance, plans
Correspondance, listes, résultats, extraits de procès-verbaux
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Correspondance, polices
Plaquette sur l'histoire de Begnins (1971), brochures "Bienvenue à Begnins" (1982, 1986, 2000)
Part of Begnins - Commune
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Part of Begnins - Commune
Correspondance, contrats
Part of Begnins - Commune
Correspondance, devis, rapports annuels, décomptes
Part of Begnins - Commune
Plan d'extension partiel du centre et plan d'extension fixant la limite des constructions
Part of Begnins - Commune
Correspondance, plans
Part of Begnins - Commune
Correspondance, rapports de révision
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Correspondance, décomptes, conventions, procès-verbaux de la Commission scolaire
Part of Begnins - Commune
Correspondance, factures, rapports, liste des effectifs
Part of Begnins - Commune
Listes
Part of Vevey - Fonds privés
Part of Montreux - fonds publics
Part of Montreux - fonds publics
Cautionnements, emprunts communaux
Part of Le Vaud - Commune
Cautionnements, emprunts communaux
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, plan
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Alpages communaux : adjudications
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, conditions de ferme, conventions
Hoirie P. "En Pensaz" (parcelles 71 et 567)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Raccordement eaux usées : Route des Montagnes, "La Tatte", "Pré de l’Epine"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, décision, plans
Epuration des eaux au lieu-dit "La Côte"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Le Grand Pré - Collège"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion : projet
Part of Le Vaud - Commune
Rapport, plans
Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, constitutions de servitudes, avis de mise en suspens, plans
Part of Le Vaud - Commune
Procès-verbaux, protocoles, correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Part of Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Règlements communaux sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Part of Le Vaud - Commune
Règlements
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Part of Le Vaud - Commune
Règlement
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Part of Le Vaud - Commune
Règlement
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
Part of Le Vaud - Commune
Règlement
Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions
Part of Le Vaud - Commune
Règlement
Règlements communaux sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, extraits de procès-verbaux, préavis, rapport, procès-verbal, règlements
Part of Le Vaud - Commune
Règlement
Part of Le Vaud - Commune
Règlement
Règlement régional sur la taxe de séjour
Part of Le Vaud - Commune
Règlement
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux, résultats du rallye
Part of Prilly - Fonds administratifs
Dossiers relatifs à la construction de St-Etienne, notamment les documents techniques, financiers etc.
Les travaux sont réalisés par les entreprises suivantes, du moins pour la part de la Commune:
Le projet est soumis une première fois à l'enquête publique du 11.09.1961 au 20.09.1961, pour la construction d'un centre paroissial. Architecte: Cahen (Jean-Pierre). Maître de l'ouvrage: Association du Temple protestant de St-Etienne.
Une seconde enquête publique a lieu du 16.04.1963 au 25.04.1963: "M. Cahen, architecte à Lausanne, tendant à l'édification d'un centre paroissial pour le compte et sur la propriété de l'Association du Temple protestant de St-Etienne, en Sus-Vellaz, à Prilly (projet modifié).
Reconstruction du pavillon scolaire de Sous-Mont 2003-2004
Part of Prilly - Fonds administratifs
Ce bâtiment a été conçu par le bureau d'architectes Fournier-Maccagnan, à Bex. Il avait préalablement fait l'objet d'un concours sur invitation, dont le 1er prix a été remporté par le bureau Fournier-Maccagnan. Ingénieur bois: Jeannet (Marc), Moiry. Construction bois: JPF Construction SA, Bulle.
"C'est pour faire face à une forte augmentation du nombre d'élèves en âge scolaire que la Commune de Prilly a été contrainte d'augmenter les capacités d'accueil de l'école de Sous-Mont, en construisant un pavillon destiné aux classes enfantines du quartier. Situé à une centaine de mètres de l'école existante, le nouveau bâtiment comprend 4 classes sur 2 niveaux.
Bâtie en limite de construction le long de l'Av. de la Rapille, la nouvelle école définit un préau sécurisé, situé à l'arrière de la parcelle, loin des voies de circulation automobile du quartier. Cette implantation permet de conserver et mettre en valeur la végétation et les grands arbres existants. Afin de limiter l'emprise au sol, le programme se développe sur deux niveaux, dans un volume aux lignes épurées. A chaque étage, un noyau regroupe les sanitaires, les vestiaires et les locaux de service. La zone de circulation qu'il définit permet de distribuer 2 salles de classe, toutes orientées vers le lac. Les aménagements intérieurs sont traités de manière ludique à l'aide de couleurs vive.
Le bois a été choisi pour sa rapidité de mise en oeuvre et ses évidentes capacités de préfabrication. Le système constructif, composé d'éléments en ossature bois, repose sur un socle en béton qui permet de gérer les différences de niveaux du terrain. Pour respecter le caractère urbain du lieu, l'ossature bois est revêtue à l'extérieur de tôles d'aluminium anodisé. A l'intérieur, afin d'offrir un environnement accueillant aux enfants, les parois sont recouvertes de panneaux de ciment armé de fibres peints avec des glacis colorés. Les fenêtres sont traitées de façon spécifique selon leur usage. De grandes ouvertures organisent et illuminent l'espace dans lequel se déplacent les enfants. De petites fenêtres horizontales à leur échelle, placées à différentes hauteurs, offres des vues ponctuelles vers l'extérieur." (tiré de: Lignum, Les fiches bois - Architecture - bâtiments scolaires 5.2.4).
Plans directeurs communaux et plans des zones
Part of Ecublens - Fonds officiels
Cette série concerne les instruments de planification directrice de compétence communale définissant les règles d'aménagement générales pour tout le territoire de la Commune:
Projet de règlement intercommunal sur le plan d'extension et la police des constructions (1960-1961)
Part of Ecublens - Fonds officiels
Projet de règlement intercommunal sur le plan d'extension et la police des constructions des communes de Renens, Chavannes, Crissier et Ecublens. Ce règlement fixe les règles destinées à assurer un aménagement rationnel du territoire de l'agglomération de Renens-Gare.