Cote
CH 001660-3 A-(1)-C-(02)
Titre
Correspondance 1918-1921
Date(s)
- 1914-1921 (Production)
Niveau de description
SSFonds
Étendue matérielle et support
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Aucune information connue. En 2000, lors de l'engagement de l'archiviste, ces dossiers étaient déjà aux Archives et avaient vraisemblablement déjà été triés.
Portée et contenu
Ce sous-fonds contient des dossiers thématiques, relatifs notamment à la police des constructions.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
A partir de 1918 environ, des dossiers "thématiques" ont été constitués. Aucune cote ne leur a cependant été attribuée par le service producteur.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
2001-2007, inventaire interne
2011, mise à jour selon norme ISAD(G) sur feuilles xls
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACPrilly
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
27.06.2014: création
28.05.2018: révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)