Showing 1361 results
Archival descriptionEcoles privées : Ecole Internationale de Genève "La Châtaigneraie", Collège protestant Romand, Ecole Ménagère "La Roseraie, Coppet"
Ecoles privées : Ecole Internationale de Genève "La Châtaigneraie", Collège protestant Romand, Ecole Ménagère "La Roseraie, Coppet"
Ecoles privées
Ecoles privées
Lettre d’Amédée Emanuel Haller, Bailli de Nyon invitant la Commune de Founex à envoyer une femme à l’Ecole d’instruction des accoucheurs à Orbe
Lettre d’Amédée Emanuel Haller, Bailli de Nyon invitant la Commune de Founex à envoyer une femme à l’Ecole d’instruction des accoucheurs à Orbe
Commission interscolaire du Cercle de Coppet, Commission scolaire de Founex
Commission interscolaire du Cercle de Coppet, Commission scolaire de Founex
Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée SIA pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations Jean-François SEGATORI SA)
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée SIA pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations Jean-François SEGATORI SA)
Médecine scolaire
Médecine scolaire
La Cafette de Founex
La Cafette de Founex
Expo 02
Expo 02
Bibliothèque scolaire, cabine à livres
Bibliothèque scolaire, cabine à livres
Centre de jeunes et de loisirs de Terre Sainte
Centre de jeunes et de loisirs de Terre Sainte
Conseil de Régie des Eglises de la Paroisse Commugny-Coppet-Founex, Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Conseil de Régie des Eglises de la Paroisse Commugny-Coppet-Founex, Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Justice, police : commandement de payer, expulsion, feuille du correspondant, infos délits, plaintes, autorisations
Justice, police : commandement de payer, expulsion, feuille du correspondant, infos délits, plaintes, autorisations
Sécurité publique intercommunale
Sécurité publique intercommunale
Zone 30 km/h
Zone 30 km/h
Marquage routier
Marquage routier
Commission intercommunale de police et sécurité
Commission intercommunale de police et sécurité
Papiers de la famille BORY
Papiers de la famille BORY
Famille MAGNIN
Famille MAGNIN
Papiers de la famille ETIER
Papiers de la famille ETIER
Paulette CADDOUX
Paulette CADDOUX
Acte d’origine Yvette VELUZ
Acte d’origine Yvette VELUZ
Changement de nom : Marie Thérèse BASTIEN
Changement de nom : Marie Thérèse BASTIEN
Listes des habitants
Listes des habitants
Divorces
Divorces
Changement de lieu d’origine
Changement de lieu d’origine
Mariage, divorces
Mariage, divorces
Déclaration concernant le nom
Déclaration concernant le nom
Divorces
Divorces
Droit de pêche dans le ruisseau du Greny
Droit de pêche dans le ruisseau du Greny
Commission d'hygiène et de salubrité
Commission d'hygiène et de salubrité
Préposé agricole, feu bactérien
Préposé agricole, feu bactérien
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
Poids et mesures
Poids et mesures
Patentes commerçants
Patentes commerçants
Lotos
Lotos
Affaires militaires
Affaires militaires
Décompte
Décompte
Fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV
Fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV
Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle, centre social régional Nyon-Rolle (CSR)
Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle, centre social régional Nyon-Rolle (CSR)
Aide sociale
Aide sociale
Agence régionale d’assurances sociales de Founex, caisse cantonale vaudoise de compensation (AVS)
Agence régionale d’assurances sociales de Founex, caisse cantonale vaudoise de compensation (AVS)
Hôpital du district de Nyon
Hôpital du district de Nyon
Société coopérative immobilière "Les Ateliers pour handicapés"
Société coopérative immobilière "Les Ateliers pour handicapés"
Etablissements médico-sociaux
Etablissements médico-sociaux
Aliénation d’appartement, commission foncière, servitudes
Aliénation d’appartement, commission foncière, servitudes
Aliénation d'appartements loués
Aliénation d'appartements loués
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
Réseau de familles d’accueil de l’ouest nyonnais, petite enfance
Réseau de familles d’accueil de l’ouest nyonnais, petite enfance
Syndicat d'améliorations foncières et d'irrigation de Founex (SAFIF)
Syndicat d'améliorations foncières et d'irrigation de Founex (SAFIF)
Puits des Rannaux : zone de protection
Puits des Rannaux : zone de protection
Puits des Rannaux dimensionnement des zones de protection
Puits des Rannaux dimensionnement des zones de protection
Puits des Rannaux : zone de protection, opposition de C. BOVET au plan de délimitation des zones de protection SI, SII, SIII
Puits des Rannaux : zone de protection, opposition de C. BOVET au plan de délimitation des zones de protection SI, SII, SIII
Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune
Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune
Approvisionnement, production, nappes
Approvisionnement, production, nappes
Sources : captage
Sources : captage
Sources : captage, alimentation en eau potable des communes de Coppet et Founex
Sources : captage, alimentation en eau potable des communes de Coppet et Founex
Service des eaux : réseau
Service des eaux : réseau
"Village – Druvières – Route cantonale 1" : modification et extension du réseau de distribution et de défense incendie
"Village – Druvières – Route cantonale 1" : modification et extension du réseau de distribution et de défense incendie
"En Balessert – Gachet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"En Balessert – Gachet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"A Châtaigneraie" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"A Châtaigneraie" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Epicerie (Grand’Rue 29) : entretien, mobilier et matériel
Epicerie (Grand’Rue 29) : entretien, mobilier et matériel
Epicerie (Grand’Rue 29) : travaux d'entretien
Epicerie (Grand’Rue 29) : travaux d'entretien
Pavillon et Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : travaux d’aménagement au sous-sol
Pavillon et Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : travaux d’aménagement au sous-sol
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : agrandissement de la salle des maîtres
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : agrandissement de la salle des maîtres
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : collecteurs EU
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : collecteurs EU
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : thermographies du bâtiment
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : thermographies du bâtiment
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : travaux, entretien
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : travaux, entretien
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation, enquête STI no 16105
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation, enquête STI no 16105
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : entretien du bâtiment
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : entretien du bâtiment
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : concours et avant-projet, construction, équipement, entretien, transformation, évènements
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : concours et avant-projet, construction, équipement, entretien, transformation, évènements
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : aménagement des sous-sols (classe ACM)
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : aménagement des sous-sols (classe ACM)
Centre sportif de Founex : aménagement
Centre sportif de Founex : aménagement
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
Centre sportif de Founex : expertise des installations de ventilation du restaurant et de la cuisine
Centre sportif de Founex : expertise des installations de ventilation du restaurant et de la cuisine
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement
Généralités, réglementation
Généralités, réglementation
Réquisition de radiation de la mention "PPE avant construction" sur la parcelle 206, chemin du Lac 19
Réquisition de radiation de la mention "PPE avant construction" sur la parcelle 206, chemin du Lac 19
Registre foncier
Registre foncier
Décadastration et transfert du chapitre privé de la Commune au domaine public no 1030 de la parcelle 758 située au chemin du Lac
Décadastration et transfert du chapitre privé de la Commune au domaine public no 1030 de la parcelle 758 située au chemin du Lac
Système d’information du territoire vaudois (SIT-VD)
Système d’information du territoire vaudois (SIT-VD)
Correspondance, contrat, convention, statistiques
Correspondance, contrat, convention, statistiques
Véhicules, matériel et outillage
Véhicules, matériel et outillage
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Aménagement du territoire de Terre Sainte
Aménagement du territoire de Terre Sainte
Contrat corridor Vesancy – Versoix
Contrat corridor Vesancy – Versoix
Plan directeur des carrières (PDCar)
Plan directeur des carrières (PDCar)
Aménagement du territoire communal
Aménagement du territoire communal
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle
Plan partiel d’affectation aux lieux dits "En Balessert" et "Les Cuttemers", règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire (PPA du Village et du hameau de Châtaigneriaz), analyse des oppositions, plan des zones
Plan partiel d’affectation aux lieux dits "En Balessert" et "Les Cuttemers", règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire (PPA du Village et du hameau de Châtaigneriaz), analyse des oppositions, plan des zones
Plan partiel d’affectation "En Balessert"
Plan partiel d’affectation "En Balessert"
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : projet Mac Donald's
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : projet Mac Donald's
Plan partiel d'affectation (PPA) "La Meule"
Plan partiel d'affectation (PPA) "La Meule"
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Vassaux"
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Vassaux"
Modification du plan général d’affectation (PGA), limite de la zone village : chemin du Pralet, dossier d'enquête
Modification du plan général d’affectation (PGA), limite de la zone village : chemin du Pralet, dossier d'enquête
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Pessules" : examen préalable
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Pessules" : examen préalable
Plan des zones : demandes d'information
Plan des zones : demandes d'information
Results 501 to 600 of 1361