- CH 001827-X (1)-2-(1)-13-08-(02)
- Dossier
- 1982 - 2012
Fait partie de Begnins - Commune
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Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, polices
Plaquette sur l'histoire de Begnins (1971), brochures "Bienvenue à Begnins" (1982, 1986, 2000)
Fait partie de Begnins - Commune
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, contrats
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, rapports annuels, décomptes
Fait partie de Begnins - Commune
Plan d'extension partiel du centre et plan d'extension fixant la limite des constructions
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports de révision
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, décomptes, conventions, procès-verbaux de la Commission scolaire
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, rapports, liste des effectifs
Correspondance, listes, résultats, extraits de procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Listes
Fait partie de Begnins - Commune
Plans
Adduction d'eau au Domaine viticole de Sarraux-Dessous
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Préavis 1920-02 - Demande d'obtention de la bourgeoisie
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Préavis municipal concernant une demande de M. E.-H.-J. B., ouvrier électricien, à Lausanne, tendant à obtenir la bourgeoisie de la Commune de Prilly.
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Ce sous-fonds contient des dossiers thématiques, relatifs notamment à la police des constructions.
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Cette série regroupe l'ensemble des registres des procès-verbaux de la Municipalité depuis 1816 jusqu'à nos jours.
Entretien et transformations période Ritzmann
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Période "Ritzmann": En 1920, Ritzmann (Eugène), alors propriétaire de Castelmont, demande l'autorisation d'y aménager un atelier de menuiserie (C 0039).
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Enquêtes publiques (1101-2000)
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
J 1100 à J 2000.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans
Epuration des eaux aux lieux-dits "Les Jordils - La Tatte"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Introduction au réseau d'égouts
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Mise en séparatif du réseau d'égouts au lieu-dit "Fin du Bochet"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Bouclage du réseau d'eau et défense incendie au lieu-dit "La Côte"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux de chantier, correspondance, plans
Assainissement des eaux usées et eaux claires "Sur Pensaz"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Liste des propriétaires
Assainissement des eaux claires et des eaux usées "Sur Pensaz"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, constats, photographies
Organisation du service local ou régional
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, cartes géographiques, statuts de l’Association à buts multiples des communes du district de Nyon, rapport de l’exercice d’évacuation des écoles et des crèches garderies de Bassins et Le Vaud
Association intercommunale du réseau d’accueil de jour des enfants Les Toblerones (RAT)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier de reconnaissance du réseau, coupures de presse
Fait partie de Le Vaud - Commune
Enquête
Structure d’accueil de jour des enfants (SAJE)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis municipal, règlements, modèle de contrat, coupures de presse
Cantine scolaire de la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, cahier des charges, règlement, conventions
Mamans de jour et structure d'acceuil de jour des enfants (SAJE)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, questionnaires, règlements, charte
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre des procès-verbaux des votations et des élections
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, liste des candidats
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlements
Règlements communaux de police
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, règlements
Règlements sur la distribution de l’eau
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlements
Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, avis officiel, extrait de procès-verbal, règlements
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la commune de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport, procès-verbal, règlement
Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Règlement du cimetière et des inhumations
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Réception de Serge BECK, Conseiller national
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
200e anniversaire de l’indépendance vaudoise, dépôt d’un message dans la flèche du clocher
Fait partie de Le Vaud - Commune
Discours, photographie : changement du coq au sommet de la tour de l’église
Soirée d'accueil des nouveaux habitants et promotions civiques
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, listes
Accueil des nouveaux habitants et nouveaux citoyens, soirée des bénévoles
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, coupures de presse, listes des nouveaux habitants et citoyens, listes des sociétés locales, listes des bénévoles, dossier de bienvenue
Renouvellement du matériel informatique de l’administration communale
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, offres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Factures
Fait partie de Le Vaud - Commune
Estimations fiscales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rôles
Registre des fermes, baux à ferme
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre
Baux à fermes, contrats de locations, conditions de fermage des montagnes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, conditions de ferme des montagnes, inspection des alpages du district de la Vallée
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Vevey - Fonds privés
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Dossiers relatifs à la construction de St-Etienne, notamment les documents techniques, financiers etc.
Les travaux sont réalisés par les entreprises suivantes, du moins pour la part de la Commune:
Le projet est soumis une première fois à l'enquête publique du 11.09.1961 au 20.09.1961, pour la construction d'un centre paroissial. Architecte: Cahen (Jean-Pierre). Maître de l'ouvrage: Association du Temple protestant de St-Etienne.
Une seconde enquête publique a lieu du 16.04.1963 au 25.04.1963: "M. Cahen, architecte à Lausanne, tendant à l'édification d'un centre paroissial pour le compte et sur la propriété de l'Association du Temple protestant de St-Etienne, en Sus-Vellaz, à Prilly (projet modifié).
Reconstruction du pavillon scolaire de Sous-Mont 2003-2004
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Ce bâtiment a été conçu par le bureau d'architectes Fournier-Maccagnan, à Bex. Il avait préalablement fait l'objet d'un concours sur invitation, dont le 1er prix a été remporté par le bureau Fournier-Maccagnan. Ingénieur bois: Jeannet (Marc), Moiry. Construction bois: JPF Construction SA, Bulle.
"C'est pour faire face à une forte augmentation du nombre d'élèves en âge scolaire que la Commune de Prilly a été contrainte d'augmenter les capacités d'accueil de l'école de Sous-Mont, en construisant un pavillon destiné aux classes enfantines du quartier. Situé à une centaine de mètres de l'école existante, le nouveau bâtiment comprend 4 classes sur 2 niveaux.
Bâtie en limite de construction le long de l'Av. de la Rapille, la nouvelle école définit un préau sécurisé, situé à l'arrière de la parcelle, loin des voies de circulation automobile du quartier. Cette implantation permet de conserver et mettre en valeur la végétation et les grands arbres existants. Afin de limiter l'emprise au sol, le programme se développe sur deux niveaux, dans un volume aux lignes épurées. A chaque étage, un noyau regroupe les sanitaires, les vestiaires et les locaux de service. La zone de circulation qu'il définit permet de distribuer 2 salles de classe, toutes orientées vers le lac. Les aménagements intérieurs sont traités de manière ludique à l'aide de couleurs vive.
Le bois a été choisi pour sa rapidité de mise en oeuvre et ses évidentes capacités de préfabrication. Le système constructif, composé d'éléments en ossature bois, repose sur un socle en béton qui permet de gérer les différences de niveaux du terrain. Pour respecter le caractère urbain du lieu, l'ossature bois est revêtue à l'extérieur de tôles d'aluminium anodisé. A l'intérieur, afin d'offrir un environnement accueillant aux enfants, les parois sont recouvertes de panneaux de ciment armé de fibres peints avec des glacis colorés. Les fenêtres sont traitées de façon spécifique selon leur usage. De grandes ouvertures organisent et illuminent l'espace dans lequel se déplacent les enfants. De petites fenêtres horizontales à leur échelle, placées à différentes hauteurs, offres des vues ponctuelles vers l'extérieur." (tiré de: Lignum, Les fiches bois - Architecture - bâtiments scolaires 5.2.4).
Plans directeurs communaux et plans des zones
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Cette série concerne les instruments de planification directrice de compétence communale définissant les règles d'aménagement générales pour tout le territoire de la Commune:
Projet de règlement intercommunal sur le plan d'extension et la police des constructions (1960-1961)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Projet de règlement intercommunal sur le plan d'extension et la police des constructions des communes de Renens, Chavannes, Crissier et Ecublens. Ce règlement fixe les règles destinées à assurer un aménagement rationnel du territoire de l'agglomération de Renens-Gare.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Trains. Gare de Renens
Dès 1912: Projet de construction d'un canal reliant le Rhône au Rhin "Canal d'Entreroches" à Ecublens. Abandonné
Projet de tramway électrique (1908-1912) : abandonné
Projet d'aérodrome / projet rejeté par votation populaire en 1946 / nouveau projet abandonné en 1957
Tramway du sud-ouest lausannois (TSOL) inauguré en 1991
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Fait partie de Montreux - fonds publics
Ligne fortifiée de la Promenthouse
Fait partie de Begnins - Commune
Inventaire des ouvrages de combat, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Récapitulatifs
Résumé des comptes envoyés à l'Etat de Vaud
Fait partie de Begnins - Commune
Immeuble de la pharmacie : location, vente
Fait partie de Begnins - Commune
Contrat de bail, préavis, contrat de vente, correspondance
Aménagement d'un trottoir à la Route de Burtigny (route cantonale 26)
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Motion pour la création d'une place de détente et loisirs au centre de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Préavis, croquis, photographie
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, statistiques, conventions
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, relevé des objets sur la commune de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, préavis
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Raccordement eaux usées : Route des Montagnes, "La Tatte", "Pré de l’Epine"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décision, plans
Epuration des eaux au lieu-dit "La Côte"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Le Grand Pré - Collège"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion : projet
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport, plans
Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, constitutions de servitudes, avis de mise en suspens, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux, protocoles, correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Règlements communaux sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlements
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Règlements communaux sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, extraits de procès-verbaux, préavis, rapport, procès-verbal, règlements