- CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-02-n
- Dossier
- 2012 - 2014
Fait partie de Givrins - Commune
Procès-verbaux des résultats
Fait partie de Givrins - Commune
Procès-verbaux des résultats
Association des communes suisses
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Répartition des frais de réparation du chemin de la Baronne à Saint-Cergue : litige
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, convention, constats, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Règlement communal sur le Service de défense incendie et de secours
Fait partie de Givrins - Commune
Règlements
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, convention, règlement
Département des travaux publics du Canton de Vaud
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Département de la justice et police
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance reçue et expédiée
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance expédiée et reçue : préfecture, administrations fédérales et cantonales
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance expédiée alphabétique
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance expédiée alphabétique
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance expédiée alphabétique
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Circulaires, informations communales, tous-ménages
Fait partie de Givrins - Commune
Circulaires, informations communales, tous-ménages
Fait partie de Givrins - Commune
Bicentenaire du Canton de Vaud
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, comptes
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Listes
Recensement fédéral des cultures
Fait partie de Givrins - Commune
Listes
Fait partie de Givrins - Commune
Tableaux récapitulatifs
Fait partie de Givrins - Commune
Questionnaires
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Fait partie de Givrins - Commune
Coupons d'actions
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, procès-verbaux Conseil administration, statuts
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, statuts
Fait partie de Givrins - Commune
Balances semestrielles
Fait partie de Givrins - Commune
Gravières des Places (Côtes de Givrins) : faillite de l'exploitant
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
En Chanay : projet de gravière
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Association forestière vaudoise (AFV)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, décomptes
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Règlement, autorisations d'abattages
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Elargissement de la route nationale 5 (Les Rousses, France)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Appartements communaux, Auberge communale
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, baux à loyer
Fait partie de Givrins - Commune
Groupe scolaire « Les Grands-Records » (Chemin des Grands-Records 1)
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, soumissions, tableaux comparatifs, décomptes, contrats d'entreprises
Collège, abri de protection civile, installations de chauffage
Fait partie de Givrins - Commune
Plans
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique, avant-projet, plans, calculs de statique, métrés, contrats d'entreprises
Fait partie de Givrins - Commune
Plans
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Instructions d'utilisation, contrat de maintenance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, soumissions, plans, factures, procès-verbaux, dossier d'enquête publique
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique
Installation d'un chauffage central et d'une citerne de 35 m3 en cave
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique, devis, factures
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, devis, décomptes, descriptif
Bâtiment communal « Ancien Collège » (Route de la Bellangère 6)
Fait partie de Givrins - Commune
Transformation de l'ancienne laiterie en bâtiment administratif
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance, plans
Aménagement d'un appartement dans les combles
Fait partie de Givrins - Commune
Décomptes, dossier d'enquête publique, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, soumissions, devis, plan
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
Fait partie de Givrins - Commune
Plans
Stations de pompage, réservoirs
Fait partie de Givrins - Commune
Schémas électriques, schémas techniques
Chalet d'alpage La Baronne : reconstruction (Commune de Saint-Cergue, La Cure)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, devis, rapport, bons de travail
Département des travaux publics du Canton de Vaud, service des routes
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Plan de quartier La Bouriaz (Commune de Saint-Cergue)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Col de la Givrine : plan d'aménagement (projet de centre hôtelier)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, factures
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Plan des zones : extension aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plan, dossier d'enquête publique
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, offre
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, convention, rapports, plans
Hameau de Leydefeur : plan partiel d'affectation du sol
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement, photographies, plans
Plan directeur communal (PDCom) : projet, appel d'offre, séance débat
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans directeurs, rapports sur le processus d'aménagement, bulletins "idés" séance débat, présentations
Plan directeur communal (PDCom)
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier de présentation et de projet
Plan partiel d'affectation "L'Oche"
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, offre, rapports, plans
Inventaire des monuments naturels et des sites
Fait partie de Givrins - Commune
Correction d'un carrefour La Place-Le Collège (route cantonale 21)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions, dossier d'enquête publique, factures
Correction de la route cantonale 22 f, pont sur la voie de chemin de fer du Nyon-Saint-Cergue-Morez
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, plans, factures, décomptes
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Projet de route dite « des Montagnards »
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, études, rapports
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, contrat d'entreprise, adjudication, rapport, devis, mandat d'expertise, plans
Mise en conformité des routes cantonales (limitation du tonnage)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Chemin forestier situé au lieu-dit "La Givrine"
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, factures, décompte
Route des Marettes-Ancienne-Laiterie-Les Epinettes : réfection de la chaussée
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, soumissions, plans
Route de la Bellangère : élargissement
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé (1er et 2ème tronçon)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, contrôle de canalisations par télévision, convention
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, devis
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, conventions
Chemin de Couvaloup : rectification du domaine public
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Nomenclature des rues et adresse des bâtiments
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, liste des adresses
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, factures
Mouvements de déchets spéciaux : document de suivi
Fait partie de Givrins - Commune
Formulaires
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions
Fait partie de Givrins - Commune
Conventions
Es Avaux-A la gare : construction de collecteurs
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, factures