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Archival descriptionVotations-élections
Votations-élections
Association des communes suisses
Association des communes suisses
Litige entre C. V. et la Commune de Givrins au sujet d'une expropriation matérielle (travaux de pose de canalisation pour eaux usées et pour eaux fluviales à proximité du captage d'une source située "En Savy"
Litige entre C. V. et la Commune de Givrins au sujet d'une expropriation matérielle (travaux de pose de canalisation pour eaux usées et pour eaux fluviales à proximité du captage d'une source située "En Savy"
Répartition des frais de réparation du chemin de la Baronne à Saint-Cergue : litige
Répartition des frais de réparation du chemin de la Baronne à Saint-Cergue : litige
Acquis, actes de ventes
Acquis, actes de ventes
Ventes
Ventes
Règlement de police
Règlement de police
Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions : modifications des articles 20, 23, 45, 54, 56
Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions : modifications des articles 20, 23, 45, 54, 56
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Règlement du Conseil général
Règlement du Conseil général
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification des articles 3.1, 5.8, 5.9 et 5.11, création de l'article 5.12
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification des articles 3.1, 5.8, 5.9 et 5.11, création de l'article 5.12
Règlement communal sur le Service de défense incendie et de secours
Règlement communal sur le Service de défense incendie et de secours
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Département des travaux publics du Canton de Vaud
Département des travaux publics du Canton de Vaud
Département de la justice et police
Département de la justice et police
Agriculture-viticulture
Agriculture-viticulture
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée et reçue : préfecture, administrations fédérales et cantonales
Correspondance expédiée et reçue : préfecture, administrations fédérales et cantonales
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Naturalisations
Naturalisations
Assurances personnes
Assurances personnes
Circulaires, informations communales, tous-ménages
Circulaires, informations communales, tous-ménages
Circulaires, informations communales, tous-ménages
Circulaires, informations communales, tous-ménages
Bicentenaire du Canton de Vaud
Bicentenaire du Canton de Vaud
Statistiques de la population
Statistiques de la population
Recensement du bétail
Recensement du bétail
Recensement fédéral des cultures
Recensement fédéral des cultures
Recensement de la population
Recensement de la population
Enquêtes
Enquêtes
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Télé-Dôle
Télé-Dôle
Bourse communale
Bourse communale
Arrêtés d'imposition
Arrêtés d'imposition
Gravières des Places (Côtes de Givrins) : faillite de l'exploitant
Gravières des Places (Côtes de Givrins) : faillite de l'exploitant
En Chanay : projet de gravière
En Chanay : projet de gravière
Association forestière vaudoise (AFV)
Association forestière vaudoise (AFV)
Révision d'aménagement forestier, plan d'aménagement forestier régional, région nord, douzième arrondissement
Révision d'aménagement forestier, plan d'aménagement forestier régional, région nord, douzième arrondissement
Forestiers - bûcherons
Forestiers - bûcherons
Forêts
Forêts
Arbres
Arbres
Montagnes
Montagnes
Elargissement de la route nationale 5 (Les Rousses, France)
Elargissement de la route nationale 5 (Les Rousses, France)
Appartements communaux, Auberge communale
Appartements communaux, Auberge communale
Transformation des dépendances de l'Auberge communale en local pour la défense incendie et en dépôt-atelier pour la voirie
Transformation des dépendances de l'Auberge communale en local pour la défense incendie et en dépôt-atelier pour la voirie
Groupe scolaire « Les Grands-Records » (Chemin des Grands-Records 1)
Groupe scolaire « Les Grands-Records » (Chemin des Grands-Records 1)
Construction
Construction
Collège, abri de protection civile, installations de chauffage
Collège, abri de protection civile, installations de chauffage
Construction
Construction
Construction
Construction
Album de dessins réalisé à l'occasion de l'inauguration du Collège des Grands-Records le 12 mai 1990 par les élèves de la classe enfantine EE II de la maîtresse Mme Gonthier
Album de dessins réalisé à l'occasion de l'inauguration du Collège des Grands-Records le 12 mai 1990 par les élèves de la classe enfantine EE II de la maîtresse Mme Gonthier
Chauffage
Chauffage
Prolongement
Prolongement
Transformation, divers
Transformation, divers
Installation d'un chauffage central et d'une citerne de 35 m3 en cave
Installation d'un chauffage central et d'une citerne de 35 m3 en cave
Rénovation
Rénovation
Bâtiment communal « Ancien Collège » (Route de la Bellangère 6)
Bâtiment communal « Ancien Collège » (Route de la Bellangère 6)
Transformation de l'ancienne laiterie en bâtiment administratif
Transformation de l'ancienne laiterie en bâtiment administratif
Aménagement d'un appartement dans les combles
Aménagement d'un appartement dans les combles
Station de pompage La Colline
Station de pompage La Colline
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
Stations de pompage, réservoirs
Stations de pompage, réservoirs
Chalet d'alpage La Baronne : reconstruction (Commune de Saint-Cergue, La Cure)
Chalet d'alpage La Baronne : reconstruction (Commune de Saint-Cergue, La Cure)
Département des travaux publics du Canton de Vaud, service des routes
Département des travaux publics du Canton de Vaud, service des routes
Plan de quartier La Bouriaz (Commune de Saint-Cergue)
Plan de quartier La Bouriaz (Commune de Saint-Cergue)
Col de la Givrine : plan d'aménagement (projet de centre hôtelier)
Col de la Givrine : plan d'aménagement (projet de centre hôtelier)
Aménagement de la Bouriaz (territoire de la Commune de Saint-Cergue) : collecteurs pour eaux usées et eau sous pression, route d'accès
Aménagement de la Bouriaz (territoire de la Commune de Saint-Cergue) : collecteurs pour eaux usées et eau sous pression, route d'accès
Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire (AFU) : plan de protection d'un site construit et des zones protégées à titre provisoire
Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire (AFU) : plan de protection d'un site construit et des zones protégées à titre provisoire
Plan des zones : extension aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"
Plan des zones : extension aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"
Modification de la zone agricole protégée du plan des zones adopté par le Conseil d'Etat le 29 février 1980 en zone agricole aux lieux-dits "Pont Trembley-Varallien"
Modification de la zone agricole protégée du plan des zones adopté par le Conseil d'Etat le 29 février 1980 en zone agricole aux lieux-dits "Pont Trembley-Varallien"
Plan de quartier "Sodome"
Plan de quartier "Sodome"
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
Hameau de Leydefeur : plan partiel d'affectation du sol
Hameau de Leydefeur : plan partiel d'affectation du sol
Plan directeur communal (PDCom) : projet, appel d'offre, séance débat
Plan directeur communal (PDCom) : projet, appel d'offre, séance débat
Plan directeur communal (PDCom)
Plan directeur communal (PDCom)
Plan partiel d'affectation "L'Oche"
Plan partiel d'affectation "L'Oche"
Inventaire des monuments naturels et des sites
Inventaire des monuments naturels et des sites
Correction d'un carrefour La Place-Le Collège (route cantonale 21)
Correction d'un carrefour La Place-Le Collège (route cantonale 21)
Correction de la route cantonale 22 f, pont sur la voie de chemin de fer du Nyon-Saint-Cergue-Morez
Correction de la route cantonale 22 f, pont sur la voie de chemin de fer du Nyon-Saint-Cergue-Morez
Routes cantonales
Routes cantonales
Projet de route dite « des Montagnards »
Projet de route dite « des Montagnards »
Extension du réseau d'eau sous-pression à la route de Trélex et son bouclage, création d'un cheminement piétonnier partiellement le long de la route de Trélex (RC 22f)
Extension du réseau d'eau sous-pression à la route de Trélex et son bouclage, création d'un cheminement piétonnier partiellement le long de la route de Trélex (RC 22f)
Route cantonale 21d en traversée de localité et routes communales : aménagement des routes de Genolier, de la Scie et de Trélex
Route cantonale 21d en traversée de localité et routes communales : aménagement des routes de Genolier, de la Scie et de Trélex
Mise en conformité des routes cantonales (limitation du tonnage)
Mise en conformité des routes cantonales (limitation du tonnage)
Chemin forestier situé au lieu-dit "La Givrine"
Chemin forestier situé au lieu-dit "La Givrine"
Route des Marettes-Ancienne-Laiterie-Les Epinettes : réfection de la chaussée
Route des Marettes-Ancienne-Laiterie-Les Epinettes : réfection de la chaussée
Route de la Bellangère : élargissement
Route de la Bellangère : élargissement
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé (1er et 2ème tronçon)
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé (1er et 2ème tronçon)
Routes : travaux
Routes : travaux
Cession au domaine public et échanges subséquents en vue de l'aménagement futur de cheminements piétonniers le long des routes de la Bellangère, de Duillier et des Mortiers
Cession au domaine public et échanges subséquents en vue de l'aménagement futur de cheminements piétonniers le long des routes de la Bellangère, de Duillier et des Mortiers
Chemin de Couvaloup : rectification du domaine public
Chemin de Couvaloup : rectification du domaine public
Nomenclature des rues et adresse des bâtiments
Nomenclature des rues et adresse des bâtiments
Parc Jurassien vaudois
Parc Jurassien vaudois
Mouvements de déchets spéciaux : document de suivi
Mouvements de déchets spéciaux : document de suivi
Déchetterie
Déchetterie
Déchets carnés
Déchets carnés
Es Avaux-A la gare : construction de collecteurs
Es Avaux-A la gare : construction de collecteurs
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