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Notices descriptives50ème Giron des jeunesses du district de Nyon à Givrins les 24-25-26 juin 1994
50ème Giron des jeunesses du district de Nyon à Givrins les 24-25-26 juin 1994
Comptes communaux
Comptes communaux
Contrôle des habitants : départs
Contrôle des habitants : départs
Historique de la maison "La Grand Vigne" située au lieu-dit "Les Marettes", 1795-1995
Historique de la maison "La Grand Vigne" située au lieu-dit "Les Marettes", 1795-1995
Plan partiel d'affectation (PPA) Chanay
Plan partiel d'affectation (PPA) Chanay
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
Permis de construire
Permis de construire
Routes cantonales : procès-verbaux de la délimitation de la traversée dont l'entretien est à la charge de la Commune
Routes cantonales : procès-verbaux de la délimitation de la traversée dont l'entretien est à la charge de la Commune
Règlements communaux sur l'évacuation, l'épuration et la distribution de l'eau
Règlements communaux sur l'évacuation, l'épuration et la distribution de l'eau
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : création de l'article 3.12
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : création de l'article 3.12
Personnel communal : employé, inspecteur forestier, inspecteur du bétail
Personnel communal : employé, inspecteur forestier, inspecteur du bétail
Circulaires, informations communales, tous-ménages
Circulaires, informations communales, tous-ménages
Création d'une salle de bain et d'un bureau
Création d'une salle de bain et d'un bureau
Chalet d'alpage La Baronne : création d'une lucarne et modifications intérieures
Chalet d'alpage La Baronne : création d'une lucarne et modifications intérieures
Centre régional de compostage : examen préalable, mise à l'enquête
Centre régional de compostage : examen préalable, mise à l'enquête
Es Raisses : concession d'eau "Nyon 25" en faveur de Charles Fritsch pour usage des eaux comme force motrice
Es Raisses : concession d'eau "Nyon 25" en faveur de Charles Fritsch pour usage des eaux comme force motrice
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification des articles 3.1, 5.8, 5.9 et 5.11, création de l'article 5.12
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification des articles 3.1, 5.8, 5.9 et 5.11, création de l'article 5.12
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Recensement des chiens
Recensement des chiens
Comptes communaux
Comptes communaux
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé central
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé central
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
Décharge des Bevières
Décharge des Bevières
Entreprise des postes, téléphones et télégraphes suisses (PTT), Télécom PTT
Entreprise des postes, téléphones et télégraphes suisses (PTT), Télécom PTT
Polices d'assurances immobilières (Saint-Cergue)
Polices d'assurances immobilières (Saint-Cergue)
Plan partiel d'affectation au Sérau
Plan partiel d'affectation au Sérau
Commission de gestion
Commission de gestion
Règlement sur le service de défense contre l'incendie
Règlement sur le service de défense contre l'incendie
Règlement communal sur l'entretien des chemins communaux et autres ouvrages d'améliorations foncières en région rurale
Règlement communal sur l'entretien des chemins communaux et autres ouvrages d'améliorations foncières en région rurale
Correspondance expédiée et reçue
Correspondance expédiée et reçue
Comptes communaux
Comptes communaux
Etablissement secondaire de Gland
Etablissement secondaire de Gland
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
Réservoir des Chaumilles-Village (Chalet Miquette) : modification de la conduite maîtresse
Réservoir des Chaumilles-Village (Chalet Miquette) : modification de la conduite maîtresse
Règlement communal sur le Service de défense incendie et de secours
Règlement communal sur le Service de défense incendie et de secours
Construction
Construction
Transformation, divers
Transformation, divers
Epuration et aménagement de la ruelle des Chambres-Chaudes : collecteurs eaux usées en Sodome
Epuration et aménagement de la ruelle des Chambres-Chaudes : collecteurs eaux usées en Sodome
Servitudes : égouts, eaux
Servitudes : égouts, eaux
Clinique dentaire
Clinique dentaire
Centre social régional (CSR)
Centre social régional (CSR)
Extensions du réseau communal "Maubert-Séran" et Route de Gingins
Extensions du réseau communal "Maubert-Séran" et Route de Gingins
Village-Leydefeur : remplacement d'une conduite d'eau sous pression
Village-Leydefeur : remplacement d'une conduite d'eau sous pression
Route de Gingins : remplacement d'une conduite d'eau sous presssion
Route de Gingins : remplacement d'une conduite d'eau sous presssion
Classification des communes selon leur capacité financière
Classification des communes selon leur capacité financière
Rôle des contribuables, correspondance
Rôle des contribuables, correspondance
Association pour la sauvegarde du Léman (ASL)
Association pour la sauvegarde du Léman (ASL)
Etablissement primaire et secondaire de Genolier et environs
Etablissement primaire et secondaire de Genolier et environs
Caisses de pension
Caisses de pension
Assurances choses
Assurances choses
Association de parents d'élèves
Association de parents d'élèves
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Assurances personnes
Assurances personnes
Comptes communaux
Comptes communaux
Banque et titres
Banque et titres
Votations-élections
Votations-élections
Contrôle des citernes
Contrôle des citernes
Etablissement primaire et secondaire de Genolier et environs
Etablissement primaire et secondaire de Genolier et environs
Eglise de Givrins : installation des orgues
Eglise de Givrins : installation des orgues
Paroisse protestante
Paroisse protestante
Paroisse catholique
Paroisse catholique
Extension du reseau d'adduction d'eau et défense incendie au centre régional de compostage "Es Sales" : demande de subsides, dossier final
Extension du reseau d'adduction d'eau et défense incendie au centre régional de compostage "Es Sales" : demande de subsides, dossier final
Journal comptable
Journal comptable
La Trélasse : haut-marais d'importance nationale
La Trélasse : haut-marais d'importance nationale
Route de Duillier : expertise hors-procès, M.-L. M. contre la Commune de Givrins concernant l'entrée de sa propriété (Domaine le Séran)
Route de Duillier : expertise hors-procès, M.-L. M. contre la Commune de Givrins concernant l'entrée de sa propriété (Domaine le Séran)
Village-Les Chaumilles : conduite de refoulement des eaux usées
Village-Les Chaumilles : conduite de refoulement des eaux usées
Corps des pompiers de Givrins
Corps des pompiers de Givrins
Préavis, rapports de commissions
Préavis, rapports de commissions
Union des communes vaudoises (UCV)
Union des communes vaudoises (UCV)
Constituante
Constituante
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
Protection civile
Protection civile
Désaffectation du cimetière
Désaffectation du cimetière
Protection civile
Protection civile
Péréquation financière : recours au Tribunal
Péréquation financière : recours au Tribunal
Comptes communaux
Comptes communaux
Rière La Givrine : haut-marais d'importance nationale
Rière La Givrine : haut-marais d'importance nationale
Corps des sapeurs-pompiers de la commune : effectifs
Corps des sapeurs-pompiers de la commune : effectifs
Entretien, divers
Entretien, divers
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales" : mise à l'enquête, oppositions, extension du réseau d'eau et défense incendie
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales" : mise à l'enquête, oppositions, extension du réseau d'eau et défense incendie
Corps des sapeurs-pompiers de la commune
Corps des sapeurs-pompiers de la commune
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Corps des sapeurs-pompiers de la commune
Corps des sapeurs-pompiers de la commune
Comptes communaux
Comptes communaux
Office communal de la protection civile : effectifs
Office communal de la protection civile : effectifs
Extension du réseau communal de distribution d'eau aux-lieux-dits "Route de la Scie-Sous Pont-Trembley
Extension du réseau communal de distribution d'eau aux-lieux-dits "Route de la Scie-Sous Pont-Trembley
La Givrine
La Givrine
Agrandissement et transformation de l'entrée de la Grande salle
Agrandissement et transformation de l'entrée de la Grande salle
Liste des citernes
Liste des citernes
Protection civile
Protection civile
Office communal de la protection civile : incorporés (H-Z)
Office communal de la protection civile : incorporés (H-Z)
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Eclairage public
Eclairage public
Procès-verbaux du Conseil Général
Procès-verbaux du Conseil Général
Décharge des Côtes, cadastre des anciennes décharges
Décharge des Côtes, cadastre des anciennes décharges
Gros bétail, registre de contrôle d'effectifs des animaux de la Commune
Gros bétail, registre de contrôle d'effectifs des animaux de la Commune
La Baronne
La Baronne
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