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Archival descriptionDruvières (Chemin des)
Druvières (Chemin des)
Neyruaz (Chemin des)
Neyruaz (Chemin des)
Aménagement du territoire communal : plan des zones, étude, oppositions
Aménagement du territoire communal : plan des zones, étude, oppositions
Bossey (Avenue de)
Bossey (Avenue de)
Dôle (Chemin de la) : plan de quartier Petit-Truet
Dôle (Chemin de la) : plan de quartier Petit-Truet
Construction d’un collecteur d’eaux usées et claires au lieu-dit "Champs-Blancs – Aux Biolles"
Construction d’un collecteur d’eaux usées et claires au lieu-dit "Champs-Blancs – Aux Biolles"
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Correspondance, compte général des travaux d’agrandissement de la station de pompage au lac de filtration, aménagement du réservoir des Rannaux
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Correspondance, compte général des travaux d’agrandissement de la station de pompage au lac de filtration, aménagement du réservoir des Rannaux
"Les Soufflettes – Aux Verneys" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Soufflettes – Aux Verneys" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Raccordement de la parcelle 517, propriété de Michel Roquet, "Sus-la-Meule" , au collecteur communal "La Meule"
Raccordement de la parcelle 517, propriété de Michel Roquet, "Sus-la-Meule" , au collecteur communal "La Meule"
Raccordement des égouts de l’Hoirie Picot au collecteur communal "Gachet – Goudons"
Raccordement des égouts de l’Hoirie Picot au collecteur communal "Gachet – Goudons"
Equipement de la parcelle no 229 "Aux Verneys" en collecteurs eaux usées et eaux claires (EU-EC)
Equipement de la parcelle no 229 "Aux Verneys" en collecteurs eaux usées et eaux claires (EU-EC)
Histoire de Founex par Josiane Ferrari Clément
Histoire de Founex par Josiane Ferrari Clément
Epicerie (Grand’Rue 29) : entretien, mobilier et matériel
Epicerie (Grand’Rue 29) : entretien, mobilier et matériel
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : travaux, entretien
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : travaux, entretien
Grandes Vignes (Chemin des)
Grandes Vignes (Chemin des)
Signalisation routière : plan d’ensemble, projet de carrefour " En Trépelet "
Signalisation routière : plan d’ensemble, projet de carrefour " En Trépelet "
"Les Pâles" (ch. De la Marjolaine) : remplacement de bornes hydrantes, constitution de servitude
"Les Pâles" (ch. De la Marjolaine) : remplacement de bornes hydrantes, constitution de servitude
Agence communale d’assurances sociales de Founex
Agence communale d’assurances sociales de Founex
Projet intercommunal de construction d’une station de traitement d’eau du lac
Projet intercommunal de construction d’une station de traitement d’eau du lac
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation, aménagement et décoration
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation, aménagement et décoration
Raccordement privée EU "Balessert – La Meule"
Raccordement privée EU "Balessert – La Meule"
Raccordement des eaux-usées des villas du quartier " Balessert – La Meule" au collecteur communal "La Meule"
Raccordement des eaux-usées des villas du quartier " Balessert – La Meule" au collecteur communal "La Meule"
Equipement en eau potable, eaux usées, eaux claires et chemin de la parcelle 415 au lieu-dit "Les Pontets"
Equipement en eau potable, eaux usées, eaux claires et chemin de la parcelle 415 au lieu-dit "Les Pontets"
Collecteur d’eaux usées " Les Vassaux "
Collecteur d’eaux usées " Les Vassaux "
Construction des collecteurs EU et EC pour le quartier des " Soufflettes " et raccordement aux collecteurs communaux
Construction des collecteurs EU et EC pour le quartier des " Soufflettes " et raccordement aux collecteurs communaux
Plan de quartier "La Meule"
Plan de quartier "La Meule"
Raccordement des eaux usées des villas du quartier "Les Biolles" au collecteur communal "La Meule"
Raccordement des eaux usées des villas du quartier "Les Biolles" au collecteur communal "La Meule"
Construction du collecteur EC – EU "Au Pralet" (le long des voies CFF)
Construction du collecteur EC – EU "Au Pralet" (le long des voies CFF)
Mise en séparatif et raccordement aux collecteurs communaux du quartier des "Verneys"
Mise en séparatif et raccordement aux collecteurs communaux du quartier des "Verneys"
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
"La Meule" : bouclage du réseau de réseau de distribution et de défense incendie de la Châtaigneraie
"La Meule" : bouclage du réseau de réseau de distribution et de défense incendie de la Châtaigneraie
Recensement architectural
Recensement architectural
Fancous (Chemin des)
Fancous (Chemin des)
Elargissement et réfection de la "Traversée du Village (Grand'Rue)
Elargissement et réfection de la "Traversée du Village (Grand'Rue)
Service de la voirie
Service de la voirie
Aménagement d'un parking de 28 places sur la parcelle no 59
Aménagement d'un parking de 28 places sur la parcelle no 59
Les amis de Châtaigneriaz
Les amis de Châtaigneriaz
Association des intérêts de Founex
Association des intérêts de Founex
Champs Rosset (Chemin)
Champs Rosset (Chemin)
Epuration des eaux
Epuration des eaux
Cuttemers (Chemin des)
Cuttemers (Chemin des)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
"Les Côtes" : aménagement du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Côtes" : aménagement du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Chante Bise (Chemin)
Chante Bise (Chemin)
Equipement du terrain de M. Odelet parcelle no 308 sur Coppet et no 170 sur Founex "Les Druvières – Les Pessules"
Equipement du terrain de M. Odelet parcelle no 308 sur Coppet et no 170 sur Founex "Les Druvières – Les Pessules"
"Gratteloup – Pontets – Les Rannaux – En Balessert" : remplacement de la conduite maîtresse entre les réservoirs de Balessert et des Rannaux, aménagement du réseau de distribution de l’eau et de défense incendie
"Gratteloup – Pontets – Les Rannaux – En Balessert" : remplacement de la conduite maîtresse entre les réservoirs de Balessert et des Rannaux, aménagement du réseau de distribution de l’eau et de défense incendie
Jumelage avec Berville-L’Oudan
Jumelage avec Berville-L’Oudan
"Les Grandes Vignes" (ch. Des Grandes Vignes) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, constitution de servitude
"Les Grandes Vignes" (ch. Des Grandes Vignes) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, constitution de servitude
Divorces
Divorces
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : concours et avant-projet, construction, équipement, entretien, transformation, évènements
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : concours et avant-projet, construction, équipement, entretien, transformation, évènements
Centre sportif de Founex : aménagement
Centre sportif de Founex : aménagement
Chemin des Oiseaux
Chemin des Oiseaux
Aménagement d’une place de sport "Les Cuttemers" : adduction d’eau, arrosage, évacuation eaux usées et eaux claires
Aménagement d’une place de sport "Les Cuttemers" : adduction d’eau, arrosage, évacuation eaux usées et eaux claires
"Foretalle – Pacoty" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Foretalle – Pacoty" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Oche Combe – Les Jugements" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Oche Combe – Les Jugements" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Courte Raie" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Courte Raie" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne)
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne)
Epuration des eaux propriété de l'Hoirie GUILLERMIN "Les Druvières" : raccordement, relevé de canalisation, modification du tracé et servitude
Epuration des eaux propriété de l'Hoirie GUILLERMIN "Les Druvières" : raccordement, relevé de canalisation, modification du tracé et servitude
Monuments historiques et archéologiques
Monuments historiques et archéologiques
Création du chemin des Pontets
Création du chemin des Pontets
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Transformation du réseau de collecte et d’évacuation des eaux claires et usées quartiers "Les Repingnonnes", "Les Bajules", "La Planche", "Les Druvières", "Lac"
Transformation du réseau de collecte et d’évacuation des eaux claires et usées quartiers "Les Repingnonnes", "Les Bajules", "La Planche", "Les Druvières", "Lac"
Exutoire de la station d'épuration (STEP)
Exutoire de la station d'épuration (STEP)
Club nautique de Founex
Club nautique de Founex
Compagnie d’assurances nationale suisse à Bâle
Compagnie d’assurances nationale suisse à Bâle
"Oche Combe – Vassaux" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Oche Combe – Vassaux" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Citernes
Citernes
"Les Vassaux" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Vassaux" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Bibliothèque de Founex, Ludothèque de Terre-Sainte, Bibliothèque intercommunale
Bibliothèque de Founex, Ludothèque de Terre-Sainte, Bibliothèque intercommunale
Union des sociétés locales
Union des sociétés locales
Contrôle des prix et loyers : location terrains
Contrôle des prix et loyers : location terrains
"Les Soufflettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Soufflettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle
Raccordement au collecteur communal des eaux usées et claires provenant des propriétés au lieu-dit " Gratteloup"
Raccordement au collecteur communal des eaux usées et claires provenant des propriétés au lieu-dit " Gratteloup"
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Changement de nom
Changement de nom
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : construction. Travail scolaire réalisé par les élèves de 5ème année, suivi du chantier.
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : construction. Travail scolaire réalisé par les élèves de 5ème année, suivi du chantier.
Collège primaire et abri de protection civile (Route de Châtaigneriaz 3) : construction
Collège primaire et abri de protection civile (Route de Châtaigneriaz 3) : construction
Centre sportif de Founex : plans relatifs aux enquêtes de construction entre 1978 et 1990
Centre sportif de Founex : plans relatifs aux enquêtes de construction entre 1978 et 1990
Groupement des communes de Terre-Sainte : aménagement régional, plan directeur des transports, plan directeur d’affectation du sol
Groupement des communes de Terre-Sainte : aménagement régional, plan directeur des transports, plan directeur d’affectation du sol
Marie-Juliette LECONTE
Marie-Juliette LECONTE
Centre sportif de Founex : dossiers d’enquête pour la construction d’un club house (2 enquêtes), l’aménagement d’une buvette, la construction de garages enterrés et d’un mur d’entraînement de tennis
Centre sportif de Founex : dossiers d’enquête pour la construction d’un club house (2 enquêtes), l’aménagement d’une buvette, la construction de garages enterrés et d’un mur d’entraînement de tennis
Bosquets (Chemin des)
Bosquets (Chemin des)
Raccordement eaux claires et usées (EC-EU) "Courte Raie" (Chemin des Ronzeures)
Raccordement eaux claires et usées (EC-EU) "Courte Raie" (Chemin des Ronzeures)
Evacuation des eaux usées et des eaux de surface
Evacuation des eaux usées et des eaux de surface
Requérants d’asile
Requérants d’asile
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)-Service intercommunal adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : compte général des travaux communs
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)-Service intercommunal adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : compte général des travaux communs
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
Acte d’origine Yvette VELUZ
Acte d’origine Yvette VELUZ
Plan partiel d’affectation aux lieux dits "En Balessert" et "Les Cuttemers", règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire (PPA du Village et du hameau de Châtaigneriaz), analyse des oppositions, plan des zones
Plan partiel d’affectation aux lieux dits "En Balessert" et "Les Cuttemers", règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire (PPA du Village et du hameau de Châtaigneriaz), analyse des oppositions, plan des zones
Chapelles (Chemin des)
Chapelles (Chemin des)
Equipement en eaux usées et en eaux claires du lotissement au lieu dit "Oche-Combe"
Equipement en eaux usées et en eaux claires du lotissement au lieu dit "Oche-Combe"
Assainissement du bruit de la ligne CFF
Assainissement du bruit de la ligne CFF
Centre sportif de Founex : aménagement, construction d’un club house
Centre sportif de Founex : aménagement, construction d’un club house
Mise à l’enquête
Mise à l’enquête
Evacuation des eaux claires et usées au lieu dit "La Planche – Courte Raie" et transformation et extension du réseau d’eau au lieu dit "Village – Les Druvières" dans le cadre de la construction d’un passage sous-voies CFF
Evacuation des eaux claires et usées au lieu dit "La Planche – Courte Raie" et transformation et extension du réseau d’eau au lieu dit "Village – Les Druvières" dans le cadre de la construction d’un passage sous-voies CFF
Equipement en eau potable, eaux usées, eaux claires et chemin du morcellement de la parcelle 150 "Les Vassens – Petit-Truet"
Equipement en eau potable, eaux usées, eaux claires et chemin du morcellement de la parcelle 150 "Les Vassens – Petit-Truet"
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