Matériel informatique et logiciels
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-19-02-02
- File
- 1996 - 1999
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, offre, contrat de maintenance
Matériel informatique et logiciels
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, offre, contrat de maintenance
Informatique : maintenance logiciels et matériel
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Correspondance, contrats, offres
Matériel informatique et logiciels
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Correspondance, offre, contrat de maintenance
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Correspondance
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Correspondance
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Résumés de budgets transmis à l’Etat de Vaud
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Résumés des comptes transmis à l’Etat de Vaud
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Comptes
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Récapitulatifs
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Correspondance
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Correspondance, arrêtés d'imposition
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Arrêtés
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Correspondance
Impôt foncier (dîme) des particuliers
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Impôt foncier (dîme) des particuliers
Litige entre l’Etat de Vaud et Sheila Arana au sujet de l’imposition communale de cette dernière
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Correspondance
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Arrêtés d’imposition, récapitulations (personnes morales), bouclement (personnes physiques), rôle des personnes morales
Impôts sur les chiens, taxe sur les déchets
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Correspondance, recensement
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Arrêtés d’imposition, états sommaires, déclarations des communes, répartitions de l’impôt, estimations, rendements, correspondance, bouclements, remise et contributions, mise en compte des impôts communaux
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Correspondance
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Arrêtés d’imposition, récapitulations (personnes morales), bouclement (personnes physiques), rôle des personnes morales
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Tableaux généraux, états sommaires, arrêtés, correspondance
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Tableaux récapitulatifs (suivi impôts 2009 et 2013), décompte final (péréquations 2011), recensement des chiens
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Listes
Taxe sur les égouts : fiches égouts
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Liste des abonnés eau
Taxe déchet et taxe d’épuration
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Correspondance
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
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Correspondance, demandes de dégrèvement à la source de la TVA
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
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Correspondance, demandes de dégrèvement à la source de la TVA
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Correspondance
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Correspondance, relevés
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Correspondance, relevés
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Correspondance
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Correspondance, contrats, extraits de procès-verbaux
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
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Correspondance, conventions, contrats de leasing
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Correspondance
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
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Correspondance, conventions, contrats de leasing
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Correspondance, contrats, extraits de procès-verbaux
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Correspondance, contrats, extraits de procès-verbaux
EtaCom, péréquation intercommunale
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
Assurances choses : gestion du portefeuille
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Correspondance, rapports de visite, polices d'assurance bâtiments, ancienne police (1974), questionnaires assurances de construction, plans
La Suisse Assurances, Winterthour Assurances
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Correspondance, déclarations de sinistres
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Correspondance, certificat de garantie
La Bâloise Compagnie d’Assurances
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Correspondance, avis de sinistres
La Bâloise Compagnie d’Assurances
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Correspondance, avis de sinistres
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Correspondance, étude du portefeuille d’assurance, liste des polices, rapport
Compagnie d’assurances nationale suisse à Bâle
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Correspondance
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Rapports de visite
Gestion du portefeuille : visite annuelle de la société KESSLER
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Rapports
Responsabilité civile : déclarations de sinistre
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Correspondance
Bâtiments : déclaration de sinistre, estimation de bâtiment
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Correspondance, photographies
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Correspondance, déclarations de sinistre, photographies imprimées
Véhicules, machines : déclarations de sinistre
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Correspondance
Véhicules, machines : sinistres
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Correspondance
Vol, pertes d’exploitation : déclarations de sinistre
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Correspondance, rapport de gendarmerie
Incendie, dégâts d’eau, bris de glace : déclarations de sinistre, mises à jour de bâtiment
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Correspondance, listes
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
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Factures, plans
Contrôle des prix et loyers : location terrains
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Correspondance, Baux à loyer, baux à ferme, conventions, liste des terrains loués par la Commune
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Correspondance
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Arzillières"
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Correspondance, plans
Servitude pour place de stationnement, parcelle 38, chemin de Pacoty
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Correspondance, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, acte de vente (2001, copie), acte de constitution de servitude (1994, copie), plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Gratteloup"
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Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule" , parcelles 538, 540 et 541
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Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule"
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Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Arénis"
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Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières"
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Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Pré Claudy"
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Correspondance, plans
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Correspondance, acte notarié
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Rannaux"
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Correspondance, plans
Projet de constitutions de servitudes pour la création d’un dépotoir au lieu-dit "Les Fontaines"
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Correspondance, tableaux de mutations, plans
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Correspondance, acte notarié
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Balessert – Les Rannaux"
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Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières – RC1"
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Correspondance, plan
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Perchettes"
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Correspondance, plans
Projet d’inscriptions de servitudes pour des canalisations d’eau sous pression
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Correspondance, listes des propriétaires
Correspondance, extraits du registre foncier, constitution de servitude, plans
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Correspondance, extraits du registre foncier, constitution de servitude, plans
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Correspondance, procès-verbal, plans
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Correspondance, procès-verbaux de chantier
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Plans
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Pièces comptables, décompte général, factures
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Conventions
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Correspondance
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Plan cadastral, liste des propriétaires, taxe eau, correspondance, listes
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Comptes, bilan, rapports
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Statuts
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Procès-verbaux des assemblées générales
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Comité de direction
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Procès-verbaux
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : commission de gestion, budget
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Rapports
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Correspondance, décomptes généraux de travaux, factures
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Correspondance, factures, procès-verbaux de chantier
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Règlements
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Statuts
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Correspondance, actes, plans
Etude stratégique de valorisation du patrimoine : parcelles 13, 62, 64, 67,92, 389, 505, 643
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Procès-verbal décisionnel, rapport préliminaire, présentation, règlement, étude
Cessions immobilières, ventes de terrains
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Correspondance, actes, plans