Construction d’un lotissement de villas "La Petite Grève" au lieu-dit "Pré Claudy "
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-05-05
- File
- 1987 - 1988
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Correspondance, plans
Construction d’un lotissement de villas "La Petite Grève" au lieu-dit "Pré Claudy "
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Correspondance, plans
Chemin des Chapelles 06 : construction d’un bâtiment de trois logements
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Correspondance, plans
Dôle (Chemin de la) : plan de quartier Petit-Truet
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Correspondance, plans
Mise en séparatif et raccordement aux collecteurs communaux du quartier des "Verneys"
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Correspondance, convention, permis de construire, plans
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Correspondance
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Correspondance, rapport de mesure des niveaux sonores, expropriation
Epicerie (Grand’Rue 29) : transformation, entretien
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Correspondance, plans
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Correspondance, recours
"Les Côtes" : aménagement du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, rapports techniques, devis, procès-verbaux de chantier, plans
"Pré Claudy" : remplacement et déplacement d’une conduite
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Correspondance, devis, factures, plans
Société coopérative du port de Founex : construction d'un club-house
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Correspondance, acte de concession pour usage d'eau, convention entre la Commune de Founex et la Société coopérative du port de Founex, devis, projet de construction, plans
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Correspondance, budgets, rapports d’activité, statistiques
Police, gendarmerie : police administrative
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Correspondance, rapports de gendarmerie, extraits du registre des contraventions, sentences municipales
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Correspondance
Agence communale d’assurances sociales de Founex
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Journaux des relevés, décomptes des rentes et des prestations complémentaires de la caisse cantonale vaudoise de compensation AVS
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
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Correspondance, devis, procès-verbaux de séances
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Correspondance
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Société coopérative du port de Founex : construction d'un bâtiment de service
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Correspondance, dossier d'enquête publique (avec permis), plans
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Actes d’origine, correspondance
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Correspondance, acte d’origine
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Extraits de procès-verbaux
Correspondance expédiée et reçue
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Correspondance
Correspondance expédiée et reçue
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Correspondance, extraits de procès-verbaux, liste des sociétés locales
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : travaux, entretien
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Correspondance, devis, décomptes, permis de construire, permis d’habiter
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Correspondance, plans
Equipement du lotissement Bourquin "Les Pessules – Druvières"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier
Projet de remplacement de conduite de distribution et de défense incendie à la Route des Soufflettes
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Descriptif du projet, plan
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Correspondance
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Correspondance, actes d’origine, avis de naturalisation
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Correspondance, avis de fouilles, plans
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Correspondance, permis de construire, procès-verbaux, plans
Salle de gymnastique : construction
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Dossier de construction
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
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Correspondance, devis, procès-verbaux de séances
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Correspondance, permis de construire, procès-verbaux de chantier, plans
Local de la voie (Chemin des Repingonnes 4) : construction
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Dossier d’enquête
"Au Pralet – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, décomptes, plans
Station d’épuration de Founex-Céligny : notice d’entretien du silo de stockage des boues
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Plans, schémas électriques
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Correspondance, servitude, rapports, conventions
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Inventaire, correspondance, plans
Equipement de la parcelle no 229 "Aux Verneys" en collecteurs eaux usées et eaux claires (EU-EC)
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Correspondance, convention, servitude, devis, procès-verbaux de chantier, plans
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Permis d’inhumer, certificats et constations de décès, procès-verbaux d’incinération, laissez passer pour cadavre
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Correspondance
Affaire B.-G. : remplacement d'une conduite d'eau au chemin des Pâles
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Correspondance, factures
Actes notariés, inscriptions de servitudes
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Actes, inscriptions
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Correspondance, devis, plans
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Correspondance, actes d’origine
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Correspondance, conventions, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, convention, devis, factures, plans
Etanchéité du réseau d’eau de la commune
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Rapport technique
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Correspondance, formulaires, cartes de contrôles
Centre sportif de Founex : construction d’un garage semi-enterré, enquête du 27.04 au 07.05.1991
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Correspondance, questionnaire, plans
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne)
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Permis pour conduite d'eaux usées, permis pour conduite d'eaux pluviales, plans
Brochures de présentation de la Commune
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Brochures de présentation de la Commune
Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles
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Correspondance, décomptes
Auberge communale (Grand’Rue 31)
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Plans
Centre sportif de Founex : plans relatifs aux enquêtes de construction entre 1978 et 1990
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Plans
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Correspondance, listes des permis de construire délivrés, plans
Travaux de pose de nouvelles canalisations et rénovation de la Gran'Rue : "La Traversée du Village"
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Constat des façades des immeubles bordiers, constat à l'intérieur de l'immeuble sis au no 7 Grand'Rue
Collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Peudex – Les Racettes" : construction, oppositions
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Correspondance, permis de construire, procès-verbaux de chantier
Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
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Correspondance
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Correspondance, actes d’origine
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
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Correspondance, procès-verbaux
Remplacement d’un collecteur EC en travers de la RC 1b entre le chemin du Lac et le Lac
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, plans
Evacuation des eaux usées au lieu-dit "Peudex – Founex"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Football-club Founex Sports, Cercle des sports de Coppet
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Correspondance, liste des membres, statuts
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Correspondance, avis de fouille, plans
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Comptes, bilan, rapports
Fête au village, 700e anniversaire de la Confédération
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Compte, programme
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Correspondance, plans
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
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Correspondance, conventions, plans, attestation, devis, actes, annexe de convention, dessins, factures, coupure de presse, demandes de subvention, extrait de procès-verbal, rapport de la commission
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Correspondance, jugement
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Correspondance, factures, plans
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (chemin du Port)
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Plans
Auberge communale (Grand’Rue 31)
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Correspondance, mémoires, baux, dossier d’enquête, préavis, décomptes des travaux
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : signalisation, aménagements extérieurs
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Projet, devis, correspondance
Projet de piscine couverte à Coppet : sondage public
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Correspondance, questionnaire, rapport, plans
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Plans
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (parking du Port)
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Plans
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Procès-verbaux des assemblées générales
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Comité de direction
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Procès-verbaux
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : commission de gestion, budget
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Rapports
700e anniversaire de la Confédération
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Correspondance, procès-verbaux
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
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Correspondance, devis, convention fixant les indemnités pour le motel de Founex-Commugny, plans
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
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Correspondance, devis, convention fixant les indemnités pour le motel de Founex-Commugny, plans
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Correspondance
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Correspondance, dossier d’enquête, rapports techniques, devis, plans
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Correspondance, plan
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE)
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Correspondance
Rallye des syndics, giron des jeunesses
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Correspondance, questionnaire
Service culturel : action Roumanie
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Correspondance, procès-verbaux
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Listes
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Comptes
Taxe sur les égouts : fiches égouts
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Liste des abonnés eau
locations appartements, locations salles communales
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Correspondance
Laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : construction, transformation
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Plans
Affaire pénale contre V. C., M. B., F. R., A. T. au sujet de tags effectués contre un mur
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Correspondance, jugement, procès-verbal d'audition
Auberge communale : candidats pour la gérance
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Correspondance, cahier des charges
"En Balessert – Gachet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, servitudes, soumission, factures, rapports techniques, plans