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Notices descriptivesEmprunts
Emprunts
Commission foncière
Commission foncière
Zone à bâtir
Zone à bâtir
Aménagement de la zone industrielle et commerciale de Terre-Bonne (bâtiments et parcelle 179 "Swisspipe")
Aménagement de la zone industrielle et commerciale de Terre-Bonne (bâtiments et parcelle 179 "Swisspipe")
Aménagement des parcelles 179 et 402 (MDM Montres Fabrication, Hublot) située "En Terre-Bonne"
Aménagement des parcelles 179 et 402 (MDM Montres Fabrication, Hublot) située "En Terre-Bonne"
Plan des rues
Plan des rues
Plan partiel d’affectation (PPA) pour la zone industrielle et commerciale de Terre-Bonne
Plan partiel d’affectation (PPA) pour la zone industrielle et commerciale de Terre-Bonne
Aménagements et création d’un centre de véhicule d’occasion sur la parcelle 418 "Emil Frey SA"
Aménagements et création d’un centre de véhicule d’occasion sur la parcelle 418 "Emil Frey SA"
Aménagements de la parcelle de "Landi" située "Au Nipy" et à "Terre-Bonne"
Aménagements de la parcelle de "Landi" située "Au Nipy" et à "Terre-Bonne"
Plan de circulation : pétition à propos de la circulation à la Grand'Rue
Plan de circulation : pétition à propos de la circulation à la Grand'Rue
Déchetterie intercommunale Signy-Avenex, Borex, Grens, Eysins et Arnex-sur-Nyon
Déchetterie intercommunale Signy-Avenex, Borex, Grens, Eysins et Arnex-sur-Nyon
Association intercommunale Asse et Boiron
Association intercommunale Asse et Boiron
Procès-verbal d'incinération
Procès-verbal d'incinération
Projet de fusion des communes Asse-Boiron
Projet de fusion des communes Asse-Boiron
Enquête auprès des citoyennes et citoyens des communes d’Arnex-sur-Nyon, Borex, Chéserex, Crassier, Eysins, Gingins, Grens, La Rippe et Signy-Avenex
Enquête auprès des citoyennes et citoyens des communes d’Arnex-sur-Nyon, Borex, Chéserex, Crassier, Eysins, Gingins, Grens, La Rippe et Signy-Avenex
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Noctambus
Noctambus
Télé-Dôle
Télé-Dôle
Mise en compte des impôts communaux
Mise en compte des impôts communaux
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude" : servitudes
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude" : servitudes
Bibliothèque scolaire
Bibliothèque scolaire
Inhumations
Inhumations
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Entreprises de transports publics
Entreprises de transports publics
Transport public de la Région nyonnaise : arrêt de bus et abribus
Transport public de la Région nyonnaise : arrêt de bus et abribus
Service technique intercommunal
Service technique intercommunal
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
Aménagement de la zone industrielle et commerciale de Terre-Bonne (bâtiments et parcelle 179 "Swisspipe")
Aménagement de la zone industrielle et commerciale de Terre-Bonne (bâtiments et parcelle 179 "Swisspipe")
Déchets carnés, dépouilles animales
Déchets carnés, dépouilles animales
Projet ligne 380/220 kV, Bois Tollot - Verbois, tronçon Eysins - Frontière et Frontière - Verbois, Ligne 380 kV, Romanel - Verbois tronçon Vaux - Eysins (ligne 132kV)
Projet ligne 380/220 kV, Bois Tollot - Verbois, tronçon Eysins - Frontière et Frontière - Verbois, Ligne 380 kV, Romanel - Verbois tronçon Vaux - Eysins (ligne 132kV)
Ligne aérienne 125/132 kV, Nyon – Eysins, ligne CFF 132 kV Bussigny, Gland, Genève, ligne aérienne RE1 125 kV Crans – Eysins 2
Ligne aérienne 125/132 kV, Nyon – Eysins, ligne CFF 132 kV Bussigny, Gland, Genève, ligne aérienne RE1 125 kV Crans – Eysins 2
Stations transformatrices et lignes souterraines
Stations transformatrices et lignes souterraines
Assemblée des syndics Asse et Boiron
Assemblée des syndics Asse et Boiron
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Legs ROSSELAT
Legs ROSSELAT
Permis d’habiter ou d’utiliser
Permis d’habiter ou d’utiliser
Autorisations simples
Autorisations simples
Parking souterrain
Parking souterrain
Ligne 40 000 volts Rolle – Eysins 2+3 : projet de transformation à 125 000 volts
Ligne 40 000 volts Rolle – Eysins 2+3 : projet de transformation à 125 000 volts
Eclairage public
Eclairage public
Pôle Nyon
Pôle Nyon
Banques
Banques
Le Perron : construction de logements sociaux, services communaux et parking souterrain : agencement cuisine et restaurant
Le Perron : construction de logements sociaux, services communaux et parking souterrain : agencement cuisine et restaurant
Déchets carnés
Déchets carnés
Déchets carnés, dépouilles animales
Déchets carnés, dépouilles animales
Lampadaires du chemin du Petit Eysins
Lampadaires du chemin du Petit Eysins
Conseil régional du district de Nyon
Conseil régional du district de Nyon
Participation au référendum "Non à la hausse déguisée des impôts" (coordonné par l'UCV et l'AdCV)
Participation au référendum "Non à la hausse déguisée des impôts" (coordonné par l'UCV et l'AdCV)
Véhicules, matériel
Véhicules, matériel
Carnets de permis de construire
Carnets de permis de construire
Permis délivrés
Permis délivrés
Location des abris de protection civile
Location des abris de protection civile
Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens, Eysins (SIECGE) et compteurs d'eau
Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens, Eysins (SIECGE) et compteurs d'eau
Distribution, éclairage public, installation
Distribution, éclairage public, installation
Assemblée des syndics Asse et Boiron
Assemblée des syndics Asse et Boiron
Conseil régional du district de Nyon
Conseil régional du district de Nyon
Association de Communes vaudoises (AdCV)
Association de Communes vaudoises (AdCV)
Conseil régional du district de Nyon
Conseil régional du district de Nyon
Impôts personnes physiques : droits de mutation, bouclements comptables, rendement des impôts, remise de contributions
Impôts personnes physiques : droits de mutation, bouclements comptables, rendement des impôts, remise de contributions
Achat d'une cantine de 10m sur 20m
Achat d'une cantine de 10m sur 20m
Véhicules, matériel, outillage
Véhicules, matériel, outillage
Autorisations municipales
Autorisations municipales
Modification du réseau radio VHF de Romande Energie
Modification du réseau radio VHF de Romande Energie
Bornes hydrantes, extincteurs
Bornes hydrantes, extincteurs
Préfecture : visite de la Commune
Préfecture : visite de la Commune
Statistiques financières
Statistiques financières
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Impôts personnes physiques
Impôts personnes physiques
Impôts
Impôts
Impôt frontalier
Impôt frontalier
Péréquation financière, classification (Etacom)
Péréquation financière, classification (Etacom)
Feu bactérien
Feu bactérien
Dénombrements des logements et des locaux industriels et commerciaux vacants
Dénombrements des logements et des locaux industriels et commerciaux vacants
Enquête sur les déchets collectés
Enquête sur les déchets collectés
Géocodages du recensement des entreprises
Géocodages du recensement des entreprises
Enquête sur l'harmonisation des registres
Enquête sur l'harmonisation des registres
Impôts
Impôts
Impôt frontalier
Impôt frontalier
Péréquation financière : intérêts de retard 2001 (compte de régulation)
Péréquation financière : intérêts de retard 2001 (compte de régulation)
Statistiques fédérales
Statistiques fédérales
Statistiques de l'emploi
Statistiques de l'emploi
Impôts personnes physiques : droits de mutation, bouclements comptables, rendement des impôts, remise de contributions
Impôts personnes physiques : droits de mutation, bouclements comptables, rendement des impôts, remise de contributions
Impôts
Impôts
Impôts
Impôts
Facture sociale
Facture sociale
Candidatures pour le poste de concierge
Candidatures pour le poste de concierge
Poste d'employé communal (100%)
Poste d'employé communal (100%)
Statistiques des constructions
Statistiques des constructions
Relevé du nombre de résidents bénéficiant d'un raccordement à une station centrale d'épuration
Relevé du nombre de résidents bénéficiant d'un raccordement à une station centrale d'épuration
Impôts
Impôts
Impôt frontalier
Impôt frontalier
Recours à la Cour constitutionnelle à l'encontre de l'arrêté d'application de la loi sur les péréquations (facture sociale 2006)
Recours à la Cour constitutionnelle à l'encontre de l'arrêté d'application de la loi sur les péréquations (facture sociale 2006)
Péréquations intercommunales 2011
Péréquations intercommunales 2011
Délits
Délits
Enquête de police, rapports de police
Enquête de police, rapports de police
Lotos, tombolas
Lotos, tombolas
Offres spontanées
Offres spontanées
Offres spontanées
Offres spontanées
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