- CH 001769-4 001769-4 (1)-(6)-61-08-c
- Dossier
- 2011 - 2012
Fait partie de Givrins - Commune
Formulaires, correspondance
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Fait partie de Givrins - Commune
Formulaires, correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, CD-ROM
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Parcelle n°941. CAMAC n°108479. Référence FAO: P-131-86-2-2010-ME. Localisation: Ch. de Champvent 16D. Coordonnées géographiques: 535'675 / 155'290. Architecte: Arta SA. Dossier soumis à l'enquête du 27.10.2010 au 25.11.2010. Permis de construire n°943 - 09.12.2010. Permis d'habiter n°943 - 11.07.2012.
Contenu du dossier: Demande permis, observations, rapports, permis, correspondance.
Plans: situation, plan d'implantation, façades, plans et coupes, pièces complémentaires, façades, niveaux.
Dossier d'enquête pour la construction d'une piscine familiale enterrée.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Parcelle n°790. CAMAC n°123682. Référence FAO: P-131-79-1-2011-ME. Localisation: Ch. de la Rueyre 94. Coordonnées géographiques: 534'905 / 155'570. Architecte: Nicollier Paysages & Piscines. Dossier soumis à l'enquête du 05.10.2011 au 03.11.2011. Permis de construire n°956 - 23.11.2011. Permis d'utiliser n°956 - 17.10.2012.
Contenu: demande permis, observations, permis, rapports, correspondance.
Plans: situation, implantation, plan et coupe piscine, coupe de terrain.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Cette série contient les dossiers de mises à l'enquête publique J 0001 à J 1109. Ceux-ci concernent des constructions et/ou transformations de bâtiments privés et publics se trouvant sur le territoire de la Commune de Jouxtens-Mézery.
Chaque dossier contient généralement une série de formulaires qui doivent être remis, avec des plans, par le propriétaire et éventuellement son architecte, pour obtenir un permis de construire.
Une série d'organismes et/ou de personnes interviennent ensuite pour faire part de leurs commentaires. Les voisins ont notamment le droit de faire opposition au projet. Si tout est en ordre, un permis de construire est délivré. Lors de la fin des travaux, un permis d'habiter ou d'utiliser est demandé et remis lorsque la construction est conforme à la législation en vigueur.
Jean-Pascal Delamuraz, 2 photos (1981) et 1 article du 24Heures (2012)
Fait partie de Archives communales de Lutry
Contrats Stravinski Hall 2012- 02 et contrats Stravinski Hall 2012 - 03
Fait partie de Montreux - fonds privés
Contient un programme récapitulatif
Fonds Fondation du Septembre musical Montreux-Vevey
Fait partie de Montreux - fonds privés
Le fonds est composé majoritairement de coupures de presse régionale et internationale sur le festival et les concerts organisés dans son cadre. Une deuxième série rassemble les programmes. La dernière série est composée d'affiches et de photographies.
Fondation du Septembre musical Montreux-Vevey
Fait partie de Montreux - fonds privés
Concerne, entre autres, la saison culturelle et le concours Clara Haskil
Fonds Literarischer Verein Montreux
Fait partie de Montreux - fonds privés
Le fonds est majoritairement composé de documents de nature administrative. Il comprend également les bulletins du Literarischer Verein, des photographies, des statuts, un historique et un livre d'Or
Literarischer Verein Montreux
Projets des architectes et organistes
Fait partie de Montreux - fonds privés
Correspondance concernant des questions de sécurité
Fait partie de Montreux - fonds privés
Modifications de sécurité demandées par le responsable intercommunal de la sécurité et sécurité au travail.
Fait partie de Montreux - fonds privés
Cartes et documents topographiques
Fait partie de Montreux - fonds privés
Fait partie de Montreux - fonds privés
Affiches de la Maison Visinand
Fait partie de Montreux - fonds privés
Fait partie de Montreux - fonds privés
Procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire de l'exercice 2011, rapport des verificateurs des comptes, liste de présences, correspondance, présentation des conférences, formulaires d'inscription, invitations aux conférences et sorties, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Services industriels et épuration des eaux
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Permis, patentes, correspondance
Fait partie de Ecublens - Fonds privés
Objets et documentation:
Cadeaux:
Fait partie de Ecublens - Fonds privés
Affiche, affichette, brochure produite pour les 100 ans de l'Echo des Campagnes (1912-2012)
Fait partie de Ecublens - Fonds privés
Registre des séances du 13 janvier 2012 au 29 mars 2012
Fait partie de Montreux - fonds publics
Registre des séances du 13 avril 2012 au 29 juin 2012
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Rapport de la commission de gestion 2012 chargée d'examiner l'examiner l'exercice 2011
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Pièces procès-verbaux municipalité (septembre 2012)
Fait partie de Montreux - fonds publics
Séances du 14 et 21 septembre 2012
Pièces procès-verbaux municipalité (décembre 2012)
Fait partie de Montreux - fonds publics
Séance du 21 décembre 2012
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1895-1905 Correspondance générale
1925-1984 Convention avec la Grande Bretagne concernant les sujets britanniques
1947-2012 Dossiers particuliers
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1983-2012 Bâtiment de l'Oriental
1987-2006 Théâtre de l'Oriental
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Liste des participants
1899-1910 (manque 1909)
1911-1920 (manquent 1912,1915-1917)
1921-1930 (manque 1927)
1931-1940
1941-1950
1951-1960
1961-1969
Suite au Secrétariat municipal
1960-2012 Abandon du dernier jeton de présence de l'année
Demande de crédit d'ouvrage pour la restauration et transformation de la salle del Castillo
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2011 1 décembre Préavis sur une demande de crédit d'ouvrage pour financer la restauration et transformation de la salle del Castillo
2012 15 février Rapport
2012 27 février Extrait des délibérations
Préavis, rapports et communications
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Pouponnière Nestlé (Les Marionnettes)
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbal, rapport, devis, coupure de presse
Fait partie de Le Vaud - Commune
Structure d’accueil de jour des enfants (SAJE)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis municipal, règlements, modèle de contrat, coupures de presse
Cantine scolaire de la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, cahier des charges, règlement, conventions
Association franco-valdo-genevoise : projet d’agglomération "Le Grand Genève"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, communiqué de presse, coupure de presse
Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, constitutions de servitudes, avis de mise en suspens, plans
Organisme régional de protection civile Lausanne-Nord - ORPC Lausanne-Nord
Fait partie de Prilly - Fonds d'organismes intercommunaux
Dossiers relatifs à la direction, à l'administration et aux activités de l'ORPC.
ORPC Lausanne-Nord
Fait partie de Prilly - Fonds d'organismes intercommunaux
Documents relatifs à la direction de l'organisme régional de protection civile de la région Lausanne-Nord.
Fait partie de Pully - Fonds privés
Fait partie de Pully - Fonds privés
Fait partie de Pully - Fonds privés
Fait partie de Pully - Fonds privés
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds privés
Comptes des diverses manifestations organisées par la société: centenaire 1978, lotos, soirées annuelles
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Rôles
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Rénovation de l'auberge communale et création d'appartements
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans, plan financier, contrats SIA, concept matériaux et couleurs
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Egouts, collecteurs : raccordement, entretien, inspection
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, plans, photographies
Commission culturelle intercommunale de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Convention (copie)
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées, plans, autorisations municipales, rapports de contrôle, tableaux de mutation, extraits du registre foncier
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Vol, pertes d’exploitation : déclarations de sinistre
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport de gendarmerie
Elagage, abattage des arbres, émondage des haies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, bordereaux des pièces produites, mémoire, photographies, procès-verbaux, résultat du concours
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Questionnaires
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Formulaires
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales de Renens
Comptes
Procès-verbaux des colloques des Globe-Trotteurs
Fait partie de Archives communales de Renens
Procès-verbaux
Ruchers urbains à l'Avenue de la Piscine
Fait partie de Archives communales de Renens
Correspondance, formulaire, projet de préavis