Archives Communales du Canton de Vaud

Préavis, rapports des commissions

Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur

Association intercommunale scolaire de Genolier et environs (AISGE)

Rière La Givrine : haut-marais d'importance nationale

Clinique dentaire itinérante du district de Nyon

Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur

Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets

Hameau de Leydefeur : plan partiel d'affectation du sol

Péréquation financière : recours au Tribunal

Epuration des eaux et mise en système séparatif au lieu-dit "Sus Châtel"

Epuration des eaux et mise en séparatif de la Route de Sodome-Route de la Bellangère : construction de collecteurs d'eau usée, élargissement sectoriel de la chaussée

Village-Leydefeur : remplacement d'une conduite d'eau sous pression

Route de Gingins : remplacement d'une conduite d'eau sous presssion

Règlement communal sur l'entretien des chemins communaux et autres ouvrages d'améliorations foncières en région rurale

Chemin de fer Nyon-St-Cergue-Morez (NStCM) : sécurité des passages à niveau

Pont A la Scie : transfert du canton aux communes de Givrins et Trélex

Recours de l'Hoirie N. et Consorts contre la décision du Département des institutions et des relations extérieures (DIRE) du Canton de Vaud du 19 mars 2003 (plan des zones de protection du captage de la source du Montant)

Recours de l'Hoirie N. et Consorts contre la décision du Département des institutions et des relations extérieures (DIRE) du Canton de Vaud du 19 mars 2003 (plan des zones de protection du captage de la source du Montant)

Plan de quartier "Sodome"

Impôts

Historique de la maison "La Grand Vigne" située au lieu-dit "Les Marettes", 1795-1995

Route de Duillier : expertise hors-procès, M.-L. M. contre la Commune de Givrins concernant l'entrée de sa propriété (Domaine le Séran)

Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : création de l'article 3.12

Bourse communale : détermination de la marge brute d'autofinancement

Es Raisses : concession d'eau "Nyon 25" en faveur de Charles Fritsch pour usage des eaux comme force motrice

Procès-verbaux de la Municipalité

Règlement communal sur le Service de défense incendie et de secours

Rôle des électeurs

Projet de route dite « des Montagnards »

Corps des sapeurs-pompiers de la commune

Comptes communaux

Projet de route dite « des Montagnards »

Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé central

Route de la Bellangère, section village et partie supérieure du chemin du Carre : mise en séparatif

Extension du reseau d'adduction d'eau et défense incendie au centre régional de compostage "Es Sales" : demande de subsides, dossier final

Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"

Village-Les Chaumilles : conduite de refoulement des eaux usées

Service de défense contre l’incendie et de secours de Genolier–Givrins–Trélex (SDIS), Commission du feu

Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification

Règlement communal sur l'acquisition et la perte de bourgeoisie

Création d'une salle de bain et d'un bureau

Chalet d'alpage La Baronne : création d'une lucarne et modifications intérieures

Bâtiments communaux : location

Centre régional de compostage : examen préalable, mise à l'enquête

Plan général d'affectation : déclassement des parcelles 365 et 366, 444, plan partiel d'affectation Leydefeur

Réservoir des Chaumilles-Village (Chalet Miquette) : modification de la conduite maîtresse

Sources communales : zone de protection SI-SII-SIII (captages Aux Lattes et Sur Châtel, recours de M. A. contre la décision du Service des eaux, sols et assainissement du 4 février 2002 et de la Municipalité de Genolier du 22 février 2002 (refusant l'autorisation de construire un chalet-villa sur la parcelle 344)

Sources communales : zone de protection SI-SII-SIII (captages Aux Lattes et Sur Châtel, recours de M. A. contre la décision du Service des eaux, sols et assainissement du 4 février 2002 et de la Municipalité de Genolier du 22 février 2002 (refusant l'autorisation de construire un chalet-villa sur la parcelle 344)

Epuration et aménagement de la ruelle des Chambres-Chaudes : collecteurs eaux usées en Sodome

Election des jurés cantonaux

50ème Giron des jeunesses du district de Nyon à Givrins les 24-25-26 juin 1994

Société de tir Givrins-Trélex

Comptes communaux

Bâtiments communaux

Police des constructions

Aménagement d'un trottoir le long de la route de Trélex et remplacement d'une conduite d'eau sous pression, division de bien-fonds, décadastration, échange immobilier entre P. B. et la commune de Givrins

Aménagement d'un trottoir le long de la route de Trélex et remplacement d'une conduite d'eau sous pression, division de bien-fonds, décadastration, échange immobilier entre P. B. et la commune de Givrins

Syndicat d'arrosage de Nyon et environs (SANE) : extension du secteur Nord-Givrins-Genolier, étape 8/2269

Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales" : mise à l'enquête, oppositions, extension du réseau d'eau et défense incendie

Association pour la sauvegarde du Léman (ASL)

Statistiques des protestants et des catholiques

Comptes communaux

Inspection des viandes

Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification des articles 3.1, 5.8, 5.9 et 5.11, création de l'article 5.12

Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection SI-SII-SIII des puits : Les Pralies et Bucleis, communes de Duillier, Coinsins, Genolier, Givrins, Trélex

Rapports sur la vérification des comptes communaux

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Préavis, rapports des commissions

Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur

Association intercommunale scolaire de Genolier et environs (AISGE)

Comptes communaux

Rière La Givrine : haut-marais d'importance nationale

Clinique dentaire itinérante du district de Nyon

Protection civile

Personnel forestier

Déneigement

Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur

Votations-élections

Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets

Comptes communaux

Forêts

Hameau de Leydefeur : plan partiel d'affectation du sol

Déchetterie

Désaffectation du cimetière

Péréquation financière : recours au Tribunal

Epuration des eaux et mise en système séparatif au lieu-dit "Sus Châtel"

Epuration des eaux et mise en séparatif de la Route de Sodome-Route de la Bellangère : construction de collecteurs d'eau usée, élargissement sectoriel de la chaussée

Paroisse protestante

Paroisse catholique

Village-Leydefeur : remplacement d'une conduite d'eau sous pression

Route de Gingins : remplacement d'une conduite d'eau sous presssion

Comptes communaux

Taxe non-pompier

Règlement communal sur l'entretien des chemins communaux et autres ouvrages d'améliorations foncières en région rurale

Chemin de fer Nyon-St-Cergue-Morez (NStCM) : sécurité des passages à niveau

Comptes communaux

Pont A la Scie : transfert du canton aux communes de Givrins et Trélex

Recours de l'Hoirie N. et Consorts contre la décision du Département des institutions et des relations extérieures (DIRE) du Canton de Vaud du 19 mars 2003 (plan des zones de protection du captage de la source du Montant)

Plan de quartier "Sodome"

Impôts

Historique de la maison "La Grand Vigne" située au lieu-dit "Les Marettes", 1795-1995

Route de Duillier : expertise hors-procès, M.-L. M. contre la Commune de Givrins concernant l'entrée de sa propriété (Domaine le Séran)

Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : création de l'article 3.12

Bourse communale : détermination de la marge brute d'autofinancement

Es Raisses : concession d'eau "Nyon 25" en faveur de Charles Fritsch pour usage des eaux comme force motrice

Procès-verbaux de la Municipalité

Règlement communal sur le Service de défense incendie et de secours

Rôle des électeurs

Projet de route dite « des Montagnards »

Corps des sapeurs-pompiers de la commune

Comptes communaux

Projet de route dite « des Montagnards »

Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé central

Route de la Bellangère, section village et partie supérieure du chemin du Carre : mise en séparatif

Extension du reseau d'adduction d'eau et défense incendie au centre régional de compostage "Es Sales" : demande de subsides, dossier final

Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"

Village-Les Chaumilles : conduite de refoulement des eaux usées

Service de défense contre l’incendie et de secours de Genolier–Givrins–Trélex (SDIS), Commission du feu

Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification

Règlement communal sur l'acquisition et la perte de bourgeoisie

Création d'une salle de bain et d'un bureau

Chalet d'alpage La Baronne : création d'une lucarne et modifications intérieures

Bâtiments communaux : location

Centre régional de compostage : examen préalable, mise à l'enquête

Plan général d'affectation : déclassement des parcelles 365 et 366, 444, plan partiel d'affectation Leydefeur

Réservoir des Chaumilles-Village (Chalet Miquette) : modification de la conduite maîtresse

Epuration et aménagement de la ruelle des Chambres-Chaudes : collecteurs eaux usées en Sodome

Election des jurés cantonaux

50ème Giron des jeunesses du district de Nyon à Givrins les 24-25-26 juin 1994

Société de tir Givrins-Trélex

Comptes communaux

Bâtiments communaux

Police des constructions

Aménagement d'un trottoir le long de la route de Trélex et remplacement d'une conduite d'eau sous pression, division de bien-fonds, décadastration, échange immobilier entre P. B. et la commune de Givrins

Syndicat d'arrosage de Nyon et environs (SANE) : extension du secteur Nord-Givrins-Genolier, étape 8/2269

Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales" : mise à l'enquête, oppositions, extension du réseau d'eau et défense incendie

Association pour la sauvegarde du Léman (ASL)

Statistiques des protestants et des catholiques

Comptes communaux

Inspection des viandes

Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification des articles 3.1, 5.8, 5.9 et 5.11, création de l'article 5.12

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Routes : travaux