Onglet des pièces produites au Conseil communal 1967-1969
- 001698-0 Admin-(1)-A-d-33
- SSérie
- 1967 - 1969
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
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Onglet des pièces produites au Conseil communal 1967-1969
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1969-1970
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1947-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Minutaires du Conseil Communal 1822-1837
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Minutaire du Conseil Communal. Correspond au brouillon du secrétaire communal.
Secrétaire: non indiqué.
Non signé.
Description des cahiers:
Ae 55/1: 21 mars 1822 au 15 juin 1826.
Ae 55/2: 17 juin 1826 au 22 juin 1833.
Ae 55/3: 20 juillet 1833 au 08 juin 1837.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Registre des assemblées électorales 1799-1875
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès- verbaux des assemblées électorales, du 18 mars 1799 au 6 juin 1875.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Registre des assemblées primaires 1798-1878
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des assemblées primaires de la commune d'Yverdon, du 26 février 1798 au 24 mars 1878.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Registre des assemblées électorales 1948-1961
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des assemblées électorales de la commune d'Yverdon, du 23 juin 1948 au 3 décembre 1961.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux des votations - élections 1994-1997
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des votations-élections à Yverdon, du 18 février 1994 au 19 novembre 1997 (législature de 1994 - 1997).
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux des votations - élections 1998-2001
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des votations-élections à Yverdon, du 24 janvier 1998 au 2 décembre 2001 (législature 1998 -2001).
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Registre des assemblées électorales 1878-1925
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des assemblées électorales, du 24 mars 1878 au 25 octobre 1925.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Registre des assemblées électorales 1925-1947
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des assemblées électorales, du 21 novembre 1925 au 14 novembre 1947.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Registre des assemblées électorales 1962-1977
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux assemblées électorales de la commune d'Yverdon, du 24 janvier 1962 au 4 décembre 1977.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Registre des assemblées électorales 1978-1993
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux assemblées électorales de la commune d'Yverdon, du 18 janvier 1978 au 28 novembre 1993.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux des votations - élections 2006-2011
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des votations-élections d'Yverdon, du 22 septembre 2006 au 15 mai 2011 (législature du 1er juillet 2006 au 30 juin 2011).
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux des votations - élections 2002-2006
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des votations-élections d'Yverdon, du 1er mars 2002 au 21 mai 2006 (législature du 1er janvier 2002 au 30 juin 2006).
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux de la Municipalité 1808-1810
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1799-1802
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1803-1805
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L. F. Flaction Notaire
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1805-1808
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L. F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1802-1803
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1811-1813
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1819-1822
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1825-1827
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1842-1847
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1824-1825
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1838-1842
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1815-1818
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1822-1824
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1829-1832
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1814-1816
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1827-1829
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1832-1834
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1835-1838
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1851-1855
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1855-1859
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1859-1862
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1862-1866
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1866-1868
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1868-1871
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : W. Rebeaud.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1873-1875
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1879-1881
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : W. Rebeaud.
Sous-secrétaire : Paschoud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1871-1873
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : W. Rebeaud.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1875-1877
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1847-1851
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1877-1879
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1881-1883
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : W. Rebeaud.
Sous-secrétaire : Paschoud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1883-1885
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : Paschoud.
Finalisé par le secrétaire
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1899-1900
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1890-1892
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : Sylv. Roulier.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1885-1887
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : Paschoud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1895-1896
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : Sylv. Roulier.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1896-1897
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : Sylv. Roulier.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1897-1899
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1900-1902
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1887-1889
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : Paschoud.
Non finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1889-1890
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : Sylv. Roulier.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1892-1893
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : Sylv. Roulier.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1893-1895
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : Sylv. Roulier.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1902-1904
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1904-1907
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1907-1909
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1909-1911
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1922-1925
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Plusieurs feuillets volants dans le répertoire.
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1925-1927
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1913-1915
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1918-1920
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Plusieurs feuillets volants dans le répertoire.
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1920-1922
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Plusieurs feuillets volants dans le répertoire.
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1915-1918
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaires : Jules Dufour, Henri Manigley dès le 2 février 1917.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1929-1931
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1911-1913
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1927-1929
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1931-1935
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1936-1937
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1944-1945
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 29 décembre 1945 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1947
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 29 janvier 1948 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1948
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 17 mars 1949 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1949
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 15 février 1950 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1937-1939
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1940-1941
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1941-1943
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1951
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Henri Manigley et Ernest Rohrbach (à partir du 23 août 1951).
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 4 mars 1952 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1953
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 22 février 1954 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1933-1935
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1945-1946
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 16 janvier 1947 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1949-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 29 mars 1951 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1952
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 27 février 1953 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1957
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 19 décembre 1957 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1959
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 23 décembre 1959 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1960
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 04 janvier 1961 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1961
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 9 décembre 1961 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1956
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 04 avril 1957 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1953-1954
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 31 décembre 1954 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1961-1962
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 28 décembre 1962 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1963
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 30 décembre 1963 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1955
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 19 janvier 1956 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1957-1958
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 30 décembre 1958 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1968
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 19 décembre 1968 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1969
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 29 décembre 1969 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1969-1970
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 16 décembre 1970 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité