Cote
001698-0 Admin-(1)-A-b-69 / 1-2
Titre
Procès-verbaux de la Municipalité 1951
Date(s)
- 4 janvier 1951 - 29 décembre 1951 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
2 volumes (registres), 0.03 m.l., 32 x 40 cm, 308 folio.
Répertoire, 0.02 m.l., 27 x 40 cm.
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
Secrétaire: Henri Manigley et Ernest Rohrbach (à partir du 23 août 1951).
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 4 mars 1952 par le Préfet.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Aucun
Accroissements
1 volume par année
Mode de classement
.
Conditions d’accès
Accès possible sous condition, selon LInfo et LArch, voir circulaire ACV du 25 avril 2016 (Accès aux procès-verbaux des Municipalités du canton de Vaud).
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Répertoire alphabétique dans un volume séparé
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
La page numéro 202 a été écrite à l'envers par le secrétaire
Note
État de conservation: Bon.
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
9031
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
-