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Association vaudoise des petites familles
Association vaudoise des petites familles
Les amis de Châtaigneriaz
Les amis de Châtaigneriaz
Association des intérêts de Founex
Association des intérêts de Founex
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Association des communes suisses : assurance choses de la commune de Founex
Association des communes suisses : assurance choses de la commune de Founex
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN) puis Conseil Régional du district de Nyon
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN) puis Conseil Régional du district de Nyon
Assemblée des syndics du district de Nyon et assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics du district de Nyon et assemblée des syndics de Terre Sainte
Association régionales – Ententes intercommunales
Association régionales – Ententes intercommunales
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Association des Communes vaudoises (ADCV)
Association des Communes vaudoises (ADCV)
Conseil régional
Conseil régional
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Associations et ententes intercommunales : association des Communes vaudoises (ADCV), assemblées des syndics de Terre Sainte, association intercommunale pour l'exploitation d'un couvert régional à plaquettes (ACPT), agglomération Franco-Valdoise, Eco Terre Sainte
Associations et ententes intercommunales : association des Communes vaudoises (ADCV), assemblées des syndics de Terre Sainte, association intercommunale pour l'exploitation d'un couvert régional à plaquettes (ACPT), agglomération Franco-Valdoise, Eco Terre Sainte
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
Conseil régional du district de Nyon
Conseil régional du district de Nyon
Association des Communes vaudoises (ADCV) : loi sur les écoles de musique (LEM)
Association des Communes vaudoises (ADCV) : loi sur les écoles de musique (LEM)
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Conseil régional du district de Nyon : enquête pour une politique culturelle régionale
Conseil régional du district de Nyon : enquête pour une politique culturelle régionale
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
Associations et unions diverses
Associations et unions diverses
Conseil régional du district de Nyon
Conseil régional du district de Nyon
Conseil régional du district de Nyon (Région de Nyon)
Conseil régional du district de Nyon (Région de Nyon)
Construction d'une salle de spectacle (Route de Châtaigneriaz 3) : oppositions, recours de G. P., E. K. et M. K., B. R. auprès de la Commission cantonale de recours en matière de police des constructions, recours contre la décision du département de justice et police et des affaires militaires du 05.07.1984 rejetant la requête tendant à un nouvel examen des conditions d'utilisation de la salle communale
Construction d'une salle de spectacle (Route de Châtaigneriaz 3) : oppositions, recours de G. P., E. K. et M. K., B. R. auprès de la Commission cantonale de recours en matière de police des constructions, recours contre la décision du département de justice et police et des affaires militaires du 05.07.1984 rejetant la requête tendant à un nouvel examen des conditions d'utilisation de la salle communale
Recours de J.E.N. V. contre la commune de Founex au sujet d'une saisie
Recours de J.E.N. V. contre la commune de Founex au sujet d'une saisie
Affaire B.-G. : remplacement d'une conduite d'eau au chemin des Pâles
Affaire B.-G. : remplacement d'une conduite d'eau au chemin des Pâles
Affaire pénale contre V. C., M. B., F. R., A. T. au sujet de tags effectués contre un mur
Affaire pénale contre V. C., M. B., F. R., A. T. au sujet de tags effectués contre un mur
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Litiges, plaintes
Litiges, plaintes
Litiges, plaintes
Litiges, plaintes
Parc avicole de Coppet : nuisances
Parc avicole de Coppet : nuisances
Litige entre la Société immobilière L.F. et l'Etat de Vaud et J.-L. H. tendant à obtenir l'autorisation de maintenir ses installations nécessaires à la pratique de la pêche sur le domaine public cantonal du Lac Léman au lieu-dit "Les Pales"
Litige entre la Société immobilière L.F. et l'Etat de Vaud et J.-L. H. tendant à obtenir l'autorisation de maintenir ses installations nécessaires à la pratique de la pêche sur le domaine public cantonal du Lac Léman au lieu-dit "Les Pales"
Litige entre la Commune de Founex contrela société P. R. I. et A. G., E. W. et P. J. au sujet du paiement de la taxe communale pour un permis de construire
Litige entre la Commune de Founex contrela société P. R. I. et A. G., E. W. et P. J. au sujet du paiement de la taxe communale pour un permis de construire
Litiges, plaintes
Litiges, plaintes
Litiges, plaintes
Litiges, plaintes
Litige entre la Commune de Founex et J. W. au sujet de notes d'honoraires concernant des travaux sur le réseau de distribution d'eau
Litige entre la Commune de Founex et J. W. au sujet de notes d'honoraires concernant des travaux sur le réseau de distribution d'eau
Evacuation forcée d'un immeuble sis au Chemin des Marais 11, ancienne propriété de S. C. et domicile de M. H.
Evacuation forcée d'un immeuble sis au Chemin des Marais 11, ancienne propriété de S. C. et domicile de M. H.
Litiges, plaintes
Litiges, plaintes
Litiges, plaintes : recours contre la péréquation intercommunale
Litiges, plaintes : recours contre la péréquation intercommunale
Recours de S. C.-H. contre la décision de la Municipalité de Founex de retirer un permis d'habiter un appartement en sous-sol au no 9 du Chemin des Marais
Recours de S. C.-H. contre la décision de la Municipalité de Founex de retirer un permis d'habiter un appartement en sous-sol au no 9 du Chemin des Marais
Litiges, plaintes
Litiges, plaintes
Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.
Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.
Recours contre la décision d’octroi de la bourgeoisie de S. C. S.
Recours contre la décision d’octroi de la bourgeoisie de S. C. S.
Motel de Founex. Créance envers la Commune de Founex.
Motel de Founex. Créance envers la Commune de Founex.
Mesures tutélaires
Mesures tutélaires
Raccordement aux eaux usées : litige entre C. H. et I. H., F. P., J. M. et la Commune de Founex
Raccordement aux eaux usées : litige entre C. H. et I. H., F. P., J. M. et la Commune de Founex
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée S. pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations société J.-F. S.)
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée S. pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations société J.-F. S.)
Chemin des Arzillières 1-3 : litige entre A. E., créancier et la Commune de Founex
Chemin des Arzillières 1-3 : litige entre A. E., créancier et la Commune de Founex
Litiges, plaintes
Litiges, plaintes
Litige entre la Commune de Founex et Y. C. au sujet de l'inscription de cette dernière au Contrôle des habitants
Litige entre la Commune de Founex et Y. C. au sujet de l'inscription de cette dernière au Contrôle des habitants
Actes notariés, inscriptions de servitudes
Actes notariés, inscriptions de servitudes
Conventions, contrats
Conventions, contrats
Conventions, contrats non datés
Conventions, contrats non datés
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre le Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED) et la société RETRIPA SA
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre le Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED) et la société RETRIPA SA
Actes notariés, inscriptions de servitudes
Actes notariés, inscriptions de servitudes
Achats, ventes, cessions, expropriations, échanges, servitudes
Achats, ventes, cessions, expropriations, échanges, servitudes
Pojet de construction de logements sur la parcelle 92 : convention de rupture de contrat avec le pool de mandataires LRS 92
Pojet de construction de logements sur la parcelle 92 : convention de rupture de contrat avec le pool de mandataires LRS 92
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Conventions, contrats
Conventions, contrats
Règlements communaux
Règlements communaux
Règlement concernant le bétail à cornes pour le Pays de Vaud
Règlement concernant le bétail à cornes pour le Pays de Vaud
Greffe municipal
Greffe municipal
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre la société RETRIPA SA et les Communes de Founex et Coppet
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre la société RETRIPA SA et les Communes de Founex et Coppet
Droit de conduite pour une installation souterraine de câbles avec chambres, parcelle 11
Droit de conduite pour une installation souterraine de câbles avec chambres, parcelle 11
Règlement sur les moulins
Règlement sur les moulins
Règlement pour l’introduction des eaux d’égouts dans les canaux collecteurs
Règlement pour l’introduction des eaux d’égouts dans les canaux collecteurs
Correspondance de la Commission sanitaire du district de Nyon sur la maladie du choléra envoyée à la Municipalité de Founex
Correspondance de la Commission sanitaire du district de Nyon sur la maladie du choléra envoyée à la Municipalité de Founex
Conditions pour la location d’eau dans le village
Conditions pour la location d’eau dans le village
Conditions générales pour les abonnements d’eau
Conditions générales pour les abonnements d’eau
Règlement organique sur le Service de défense contre l’incendie
Règlement organique sur le Service de défense contre l’incendie
Correspondance et règlement sur les corvées communales
Correspondance et règlement sur les corvées communales
Conditions d’engagement pour l’employé communal, bail à loyer
Conditions d’engagement pour l’employé communal, bail à loyer
Cahier des charges pour l’employé communal
Cahier des charges pour l’employé communal
Contrat passé entre la Municipalité et le boursier communal
Contrat passé entre la Municipalité et le boursier communal
Règlement sur les forêts
Règlement sur les forêts
Règlement d'intérieur pour la Municipalité de Founex
Règlement d'intérieur pour la Municipalité de Founex
Règlement de police pour la commune de Founex
Règlement de police pour la commune de Founex
Règlement du Conseil général de la Commune de Founex
Règlement du Conseil général de la Commune de Founex
Statuts de l’Association mutualiste scolaire de retraite de Founex
Statuts de l’Association mutualiste scolaire de retraite de Founex
Règlement concernant l’affichage dans la commune de Founex
Règlement concernant l’affichage dans la commune de Founex
Contrat et cahier des charges de l’employé communal
Contrat et cahier des charges de l’employé communal
Règlement de police
Règlement de police
Règlement sur les égouts
Règlement sur les égouts
Cahier des charges du Service technique intercommunal du district de Nyon
Cahier des charges du Service technique intercommunal du district de Nyon
Règlement du Conseil communal de Founex
Règlement du Conseil communal de Founex
Règlement du plan des zones
Règlement du plan des zones
Règlement pour le service communal de distribution d’eau
Règlement pour le service communal de distribution d’eau
Règlement du Conseil général
Règlement du Conseil général
Statuts de la maison de retraite du Cercle de Coppet (avec modifications ultérieures)
Statuts de la maison de retraite du Cercle de Coppet (avec modifications ultérieures)
Statuts du groupement de défense contre la grêle et les calamités naturelles atmosphériques du bassin lémanique
Statuts du groupement de défense contre la grêle et les calamités naturelles atmosphériques du bassin lémanique
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire
Statuts du personnel
Statuts du personnel
Règlement sur les procédés réclame de la Commune de Founex
Règlement sur les procédés réclame de la Commune de Founex
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Statuts de l’Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique
Statuts de l’Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet
Statuts d’un Service d’aides familiales et d’aides au foyer de la Terre Sainte
Statuts d’un Service d’aides familiales et d’aides au foyer de la Terre Sainte
Règlement communal sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Règlement communal sur les égouts et l’épuration des eaux usées
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