un plan du projet de lotissement "En Montaney", du 14.12.1981 (1:500), par Gueissaz & Biner.
un plan du projet de lotissement "En Montaney", du 11.03.1985 (1:500), par Gueissaz & Biner.
un plan du projet de fractionnement "En Montaney", du 23.01.1987, par Gueissaz & Biner - avec signature des propriétaires De Col (Remo) et Ducret (Paul) en date du 09.02.1987.
de la correspondance concernant un projet de construction de villas sur la parcelle n°1043 à l'Ormet (Ch.), propriété De Col (Remo), qui aboutit à un plan de fractionnement des propriété De Col et Ducret (sans procédure de "plan de quartier").
1983-1995 : Modification du règlement communal et du plan de zones. Suite à l'enquête publique du 22.11.1983 au 22.12.1983, des modifications sont apportées et le règlement ainsi que le plan des zones sont adoptés par le Conseil communal le 20.01.1989.
Ce dossier contient un plan d'extension des Communes de Chavannes et Ecublens, qui fixe la limite des constructions à la Route de la Plaine. Ce plan a été soumis à l'enquête publique du 27.04.1979 au 26.05.1979. Il n'a apparemment pas été adopté par le Conseil communal, ni approuvé par le Conseil d'Etat (du moins l'exemplaire conservé).
Plan de quartier "Plaine du Croset". Situation et coupes. Déposé au Greffe municipal du 27.01.1981 au 27.02.1981, approuvé par la Municipalité le 20.01.1981, adopté par le Conseil communal le 22.05.1981 et approuvé par le Conseil d'Etat le 21.10.1981.
Ce dossier contient 4 plans relatifs au plan de quartier Aux Perrettes, élaborés par Enderlin (Jean-Claude), architecte et Gueissaz & Biner, géomètres.
plan de quartier Aux Perrettes (1:500), 2 exemplaires avec note "Nul, accès non conformes".
plan de quartier Aux Perrettes (1:500), Droits d'emption.
plan de quartier Aux Perrettes (1:500), sans le règlement.
copies du plan de quartier Aux Perrettes, projet de futur morcellement.
l'avis d'enquête tel que formulé conjointement par les Communes d'Ecublens et de Chavannes-près-Renens et soumettant à l'enquête publique du 27.04.1979 au 26.05.1979 le plan d'extension fixant la limite des constructions de la Plaine (Rte).
5 exemplaires du plan d'extension fixant la limite des constructions à la Plaine (Rte), par le bureau d'étude Gueissaz (André) du 18.08.1978 et approuvé par la Municipalité d'Ecublens (23.04.1979) et soumis à l'enquête.
Ce dossier contient la plaquette de présentation du Hameau des Perrettes à Ecublens, une réalisation de Piageco SA constructions immobilières; les renseignements pour la vente peuvent être obtenus auprès de Bernard Nicod SA. Cette plaquette présente en quelques lignes:
la commune d'Ecublens.
les conditions de vente.
la propriété par étage (PPE).
le hameau des Perrettes, avec descriptif et caractéristiques de la construction.
des plans accompagnent le dossier (comble-duplex, niv. entrées 1-3-5, étages courants, rez-de-chaussée).
En décembre 1958 un projet de construction "Au Champ Colomb" est présenté par la SI Champ Colomb à Municipalité d'Ecublens. La Municipalité préconise l'étude d'un plan de quartier dès le début de l'année 1959.
En juillet 1959, Dussere (R.) élabore une étude des plans de quartier aux lieux dits "Epenex" et "Champs de la gare". Les parcelles concernées par ce projet se trouvent sur la Commune d'Ecublens (20'000 m2) et de Chavannes (5000 m2).
Le projet prévoit un certain nombre d'immeuble dont le bloc "Cité C" sur l'avenue d'Epenex. Le projet de construction a été admis antérieurement et l'enquête publique est en cours.
Brochure: "Campus 2010". Appels d'offres portant sur les études, le financement, la réalisation et la gestion. Centre de Conférences et Rencontres. Parcelle Sud, mars 2007
Procès-verbaux des séances du Steering Commitee Centre de congrès, 2008-2009
Projet d'aménagement d'un parc public entre le chemin des crêts et le chemin des vignes. La création du parc fait partie du plan de quartier approuvé en 1976. Le projet d'aménagement du parc a été mis à l'enquête du 08.07.2002 au 28.07.2002. Les travaux sont menés durant l'été 2005 et le parc est inauguré le 17 juin 2006.
Ce dossier contient 7 plans du bureau d'architecte Roland Gonin SA, liés au plan de quartier Aux Perrettes et concernant un projet de création de 2 classes enfantines. Ces plans concernent:
avant-projet pour la création de 2 classes enfantines, aménagement extérieur général (1:200).
avant-projet de plan et coupe pour création de 2 classes enfantines (1:100).
En 1987, la Municipalité reçoit un projet d'agrandissement du centre commercial, avec construction d'un 4ème immeuble locatif dans l'aile sud-est du secteur 4 avec l'aménagement d'un 2ème niveau commercial. Le projet d'agrandissement est soumis à l'enquête publique du 19.01.1988 au 08.02.1988. La Municipalité suggère plutôt une modification du règlement qui permettrait de créer en sous-sol la surface commerciale prévue au niveau 2. En accord avec le propriétaire, la Municipalité soumet au Département des travaux publics, une demande de modification de l'article 4 du règlement du plan de quartier.
Le projet de modification de l'article 4 du règlement du plan de quartier "Plaine du Croset" est soumis à l'enquête publique du 06.05.1988 au 06.06.1988. Il est approuvé par la Municipalité le 06.06.1988, approuvé par le Conseil communal le 24.06.1988 et approuvé par le Conseil communal le 24.06.1988. Le projet est approuvé par le Conseil d'Etat le 27.07.1988.
En 1986, N. (J.), propriétaire et le bureau d'architecture Gonin (Roland) SA présentent à la Municipalité un projet de modification des périmètres d'implantation des constructions du secteur 4 de manière à pouvoir agrandir le centre commercial.
Le projet de modification des périmètres d'implantation des constructions du secteur 4 est soumise à l'enquête publique du 24.06.1986 au 24.07.1986. Le projet est approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 15.09.1986 et soumis au Conseil communal, qui l'adopte le 03.10.1986 en écartant les oppositions et réserves que l'enquête publique a fait naître. Les opposants à ce projet de modification ont contesté la décision communale par le dépôt d'une requête au Conseil d'Etat. Le projet est approuvé par le Conseil d'Etat le 02.09.1986.
Le plan de quartier "Plaine du Croset" et son règlement sont soumis à l'enquête publique du 27.01.1981 au 27.02.1981. Il est approuvé par la Municipalité le 20.01.1981. Il est adopté par le Conseil communal d'Ecublens le 22.05.1981et approuvé par le Conseil d'Etat le 21.10.1981.
Dès 1974, les architectes Hersberger (G.) et Zurcher (J.-C.) présentent un projet de construction d'un hotel-restaurant + parking + abri ainsi qu'un projet de plan d'extension partiel, puis de plan de quartier en 1975. Après plusieurs modifications, le projet est approuvé par la Municipalité le 31.05.1977. Le dossier est soumis à l'enquête publique du 14.06.1977 au 14.07.1977, adopté par le Conseil communal le 15.12.1977 et aprouvé par le Conseil d'Etat le 31.05.1978.
Projet de règlement, plans, préavis, correspondance, étude Plans: situation du fractionnement, limite des constructions, projet de plan de quartier de mai 1964 "Annulé" Auteur des plans: Quillet (P.)
Le premier plan d'extension et de la police des constructions de la Commune d'Ecublens est adopté par le Conseil communal d'Ecublens le 21.12.1951 et approuvé par le Conseil d'Etat le 28.03.1952.
Projet de règlement intercommunal sur le plan d'extension et la police des constructions des communes de Renens, Chavannes, Crissier et Ecublens. Ce règlement fixe les règles destinées à assurer un aménagement rationnel du territoire de l'agglomération de Renens-Gare.
Deux projets d'implantation d'immeubles, pour Le Phare et la SI Champ-Colomb (en formation) sont soumis à la Municipalité. En décembre 1953, un plan d'aménagement de la propriété SI Champ-Colomb est remis par Pilet (Alexandre) à l'architecte Calame (Bernard). En mai 1954, M. Pilet (Alexandre) adresse un courrier à la Municipalité d'Ecublens, l'exhortant à activer la procédure officielle, c'est-à-dire l'étude définitive et la mise à l'enquête publique des plans d'aménagement concernés par les affaires de la SI Champ-Colomb (Le Phare), SI en formation (projet M. Calame, architecte à Lausanne) et SI Epenex (M. Meyrat, architecte à Lausanne). En juin 1955, M. Pilet (Alexandre) propose une étude comparative entre la procédure des plan d'extension concernant l'aménagement de quartiers prévue dans la section 2 et celle de la section 4, chapitre II, de la Loi cantonale sur la police des constructions du 05.02.1941.
Correspondance et documentation relative à des projets de promotion de la mobilité douce (semaine de la mobilité, "Ouest roule", "A vélo au boulot", achat de vélos électriques, étude de la création d'un Bike et Ride à la station m1 de Crochy, Vélo Libre Service (VLS), etc.
Projets de plan de quartier "En Verney-Montaney", version du 11.12.2002, version du 18.02.2004, version du 22.10.2002, version du 13.11.2002, version du 18.12.2003, version du 27.01.2004, version du 04.02.2004.
Proposition de détournement partiel de la Sorge pour pallier à des difficultés dans l'implantation des bâtiments siutés entre la Sorge et la RC1. Une compensation en surface devrait être envisagée en faveur des utilisateurs des terrains situés au nord de la Sorge.
Plan : Limites territoire EPUL, échange de terrains. Correction de la Sorge. Emprise théorique RC1 et RC 82
Dossier d'examen préalable, rapport d'impact sur l'environnement, rapport de conformité, autorisation de défrichement, décision finale du Département des travaux publics de l'aménagement et des transports d'adopter le plan d'affectation cantonal n°295 (14.02.1995), Plan d'affectation cantonal n°295 - Zone de tri des déchets soumis à l'enquête publique du 23.09.1994 au 22.10.1994 et adopté par le Conseil d'Etat le 22.03.1995 (original signé).
Le règlement ainsi que le plan général d'affectation (plan des zones) sont soumis à l'enquête publique du 20.08.1996 au 18.09.1996, adoptés (avec modifications soumises à l'enquête publique du 20.02.1998 au 21.03.1998) par le Conseil communal le 23.05.1997 et approuvés par le Département des infrastructures du Canton de Vaud le 28.05.1999.
Le règlement abroge les disposition du règlement communal sur le Plan d'extension et la Police des constructions du 13.11.1962, modifiées le 07.02.1964, 12.03.1965, 04.04.1967, 07.06.1968, 19.08.1970, 23.06.1972 et 20.01.1989.
Règlement, version du 18.02.2004, version du 27.01.2004, version du 11.12.2002, version du 13.11.2002
PQ "En Verney-Montaney". Rapport de conformité selon l'article 47 OAT (Ordonnance fédérale sur l'aménagement du territoire), version de décembre 2003, version de février 2004
Rapport selon l'article n°47 de l'OAT. Commune d'Ecublens - VD "En Verney-En Montaey", version de décembre 2002, version de décembre 2001, version du 30.06.2001
