Cote
CH 001662-8 A-(01)-G-d-(03)-(016)-(002)-0035
Titre
Plans de servitudes (1985)
Date(s)
- 1985 (Production)
Niveau de description
SDossier
Étendue matérielle et support
0.5 cm
Plans
Nom du producteur
(2005-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Plans (Route du Bois / Chemin du Croset) :
- Servitude de passage à pied et pour tous vehicules
- Servitude de canalisations de chauffage à distance
- Servitude de canalisations EU - EC
- Servitude de passage à pied / Servitude de maintien de vitrines
- Servitude de passage pour tous véhicules
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
2008, Inventaire interne: Gd 0035
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
09.10.2018: Création et mise en ligne sur AtoM
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
09.10.2018: Pieracci (Aurélie)