archivescommunales.ch

Centre sportif de Founex : entretien, réparations

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-36-01-01
Dossier
2003 - 2004

Fait partie de Archives communales de Founex

Procès-verbaux, photographies, devis, plans

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
2003 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux de chantier, tableaux des terrains à exproprier, convention avec la SI ERSI SA, avis d'enquête, tableaux des réquisitions pour le registre foncier, plans

Litiges, plaintes

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-08-08
Dossier
2003 - 2005

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, recours

Service cantonal des eaux, Christian STECK : renouvellement concession d’eau, dossier d’enquête

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-47-01-01
Dossier
2003

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, plans

Centre funéraire régional de Nyon

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-64-04-04
Dossier
2003 - 2005

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, convention

Contrôle des citernes

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-07-07
Dossier
2004

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Justice, police, gendarmerie : commandement de payer, Feuille du correspondant, sentences municipales, contrôles de vitesse, procédure d’expulsion, Interventions SDIS, projet de police intercommunale

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-61-08-08
Dossier
2004 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, listes, rapports

Police intercommunale

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-61-12
SSérie
2004 - 2016

Fait partie de Archives communales de Founex

Municipalité

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-03-03
Pièce
2004

Fait partie de Archives communales de Founex

Procès-verbaux

Bassin de rétention "Le Merderet – Champs Rosset" : étude pour l’amélioration de la maîtrise des crues

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-47-02-02
Dossier
2004

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, rapport technique

Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Vassaux"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-04-04
Dossier
2004 - 2014

Fait partie de Archives communales de Founex

Rapports (dossier pour enquête publique), règlements du PPA, plans signés, offre d'étude, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, factures, plans, convention entre la Commune de Founex et Marlyse ALLENBACH, acte de vente entre SGM CONSULTING SA et la Commune de Founex, convention entre la Commune de Founex et SGM CONSULTING SA

Grand’Rue : bac à fleur endommagé par un accident de la circulation

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
2004

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Projet de police intercommunale

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-61-12-12
Dossier
2004 - 2005

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, rapports

Ramonage – Ramoneurs (a-z)

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-65-12
SSérie
2004 - 2012

Fait partie de Archives communales de Founex

Bâtiments/locaux privés loués par la Commune

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-35-03
SSérie
2004 - 2013

Fait partie de Archives communales de Founex

Centre sportif de Founex : aménagement d’un terrain de BMX sur la parcelle 736

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-36-01-01
Dossier
2004 - 2005

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, convention, plans

Registre des comptes communaux

CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-04-04
Pièce
2004

Fait partie de Archives communales de Founex

Comptes

Impôt communal

CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-21-06-06
Dossier
2004 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Arrêtés d’imposition, récapitulations (personnes morales), bouclement (personnes physiques), rôle des personnes morales

Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements

CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-22-04-04
Dossier
2004 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, conventions, contrats de leasing

Location de l’Ancienne Grande Salle communale

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-35-03-03
Dossier
2004 - 2013

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, liste des sociétés utilisant la salle

Contrôle des citernes

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-07-07
Dossier
2004 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Rapports

Service de la voirie

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-45-01-01
Dossier
2004 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux, statistiques, factures

Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements

CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-22-04-04
Dossier
2004 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, conventions, contrats de leasing

Forêt : abattage arbres, chenilles processionnaires

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-32-01-01
Dossier
2004 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-33-01-01
Dossier
2004 - 2011

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Dossier du personnel : P. P.

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-08-08
Dossier
2004 - 2008

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, décomptes des salaires, contrat de travail, certificats de maladie

Amélioration du bassin "Le Merderet"

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
Dossier
2004 - 2006

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, rapport technique procès-verbal

Epuration des eaux : STEP, vidange (installations privées), entretien du réseau

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-03-03
Dossier
2004 - 2005

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Contrôle des installations thermiques

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-65-12-12
Dossier
2004 - 2011

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Développement intercommunal Terre Sainte et gare de Coppet

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-02-02
Dossier
2005 - 2008

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, rapports, programmes

Service intercommunal pour l’exploitation de la déchetterie (SIED) : déchetterie intercommunale

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-45-04-04
Dossier
2005 - 2006

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux

Réseau de familles d’accueil de l’ouest nyonnais, petite enfance

CH CH-002029-5 A-(1)-(7)-76-02-02
Dossier
2005 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, décomptes, statistiques

Association des Communes vaudoises (ADCV)

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-05-05
Dossier
2005 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, statuts

Litiges, plaintes

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-08-08
Dossier
2005 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, recours

Règlement d’utilisation du local des jeunes

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
Pièce
2005

Fait partie de Archives communales de Founex

Règlement

Cercle d’escrime, club nautique

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-03-03
Dossier
2005 - 2012

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, calendrier, budget

Recensement des chiens

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-06-06
Dossier
2005 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Tableaux

Registre des comptes communaux

CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-04-04
Pièce
2005

Fait partie de Archives communales de Founex

Comptes

Union Sportive de Terre-Sainte (USTS)

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-03-03
Dossier
2005 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux

Changement de lieu d’origine

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03-03
Dossier
2005 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Avis

Modification du plan général d’affectation (PGA), limite de la zone village : chemin du Pralet, dossier d'enquête

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-04-04
Dossier
2005 - 2010

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, plans, rapport, tableau de mutation

Modifications du règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
Dossier
2005 - 2010

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, préavis des services cantonaux, rapports

Projet de lignes directrices du développement régional

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-02-02
Dossier
2005

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, rapport

Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : salle de spectacle

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-35-01-01-01
Dossier
2005 - 2017

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, contrats, rapports

Plan directeur communal

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-04-04
Dossier
2005 - 2008

Fait partie de Archives communales de Founex

Préavis, présentations, facture, coupures de presse, rapports

Manifestations

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-02-02
Dossier
2005

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Municipalité

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-03-03
Pièce
2005

Fait partie de Archives communales de Founex

Procès-verbaux

Dossier du personnel : B. H. (responsable de la déchetterie intercommunale puis auxiliaire)

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-08-08
Dossier
2005 - 2017

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, cahier des charges, fiches des salaire, bilans, contrat de travail

"Les Grandes Vignes" : remplacement de conduites de distribution et de défense incendie et bouclage du réseau

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
Dossier
2005

Fait partie de Archives communales de Founex

Avis d’enquête, rapport technique, devis, plans

Société coopérative du port de Founex : affaire BARTHE

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-47-02-02
Dossier
2005 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, convention, acte de concession, procès-verbaux

Centre sportif de Founex : création d’un court de tennis et locaux pour matériel

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-36-01-01
Dossier
2006 - 2008

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, dossier d’enquête, permis de construire et d’habiter, plans

Correspondance, plans

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-41-02-02
Dossier
2006 - 2011

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, plans

Plan partiel d'affectation (PPA) "En Peudex"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-04-04
Dossier
2006 - 2013

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, avis d'enquête, présentation pour la commission du Conseil communal, préavis municipal, rapport de commission, chronologie pour l'établissement du PPA, règlements, plans signés

Construction d’une conduite d’eau brute entre les lieux-dits "Les Saules" et "Balessert"