Affichage de 1961 résultats

Notices descriptives
Archives communales de Founex
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

Plan partiel d’affectation "En Balessert"

Correspondance, chronologie, procès-verbaux de séance, schémas, rapport, observations, recours, déterminations, coupures de presse, arrêts du tribunal, réponse au tribunal, recours, extrait du registre foncier, acte constitutif du droit de superficie, plans

Plan partiel d'affectation (PPA) "La Meule"

Plans, règlement, présentation, rapports, documents de travail, réquisition de radiation, chronologie, avis d'enquête, conventions, formulaires, proposition de répartition des coûts, opposition collective, procès-verbaux, accord préliminaire, acte de vente, préavis des services, rapports, coupures de presse

Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Vassaux"

Rapports (dossier pour enquête publique), règlements du PPA, plans signés, offre d'étude, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, factures, plans, convention entre la Commune de Founex et Marlyse ALLENBACH, acte de vente entre SGM CONSULTING SA et la Commune de Founex, convention entre la Commune de Founex et SGM CONSULTING SA

Commerce

Correspondance, registre des commerçants, registre des patentes, patentes de déballage

Emprunts

Correspondance, contrats, extraits de procès-verbaux

Plan d'extension partiel "La Planche - Les Druvières

Correspondance, avis d'enquête pour l'équipement de la parcelle 156, propriété Hoirie GUILLERMIN, convention entre la Commune de Founex et l'Hoirie François GUILLERMIN, projets de morcellement, préavis municipal, rapport de la Commission de gestion, plans

Plan de quartier "La Meule"

Correspondance, feuille d'enquête, règlement du plan de quartier, extrait de procès-verbal du Conseil communal, préavis municipal, plans

Résultats 1301 à 1400 sur 1961