archivescommunales.ch

Correspondance, dossier de présentation, rapports, procès-verbaux de chantier, inventaire matériel du restaurant, plans, contrats, plaquette, état des lieux de fin de chantier, comptes

Plans d’aménagement communaux

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-04-04
Dossier
2000 - 2006

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, plans

Plan partiel d'aménagement (PPA) "En Balessert"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-04-04
Dossier
2000 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, préavis municipal, rapport, règlement (projet)

Registre des comptes communaux

CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-04-04
Pièce
2000

Fait partie de Archives communales de Founex

Comptes

Banques, emprunts

CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-22-05-05
Dossier
2000 - 2003

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, contrats, extraits de procès-verbaux

Achats, ventes et cessions de terrains : parcelles 92, 136, 143, 340, 389, 394, 657 et 1308

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-31-01-01
Dossier
2000 - 2004

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, actes

Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement. Projet, adjudication, variante de projet, enquête.

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-36-01-01
Dossier
2000 - 2002

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, rapports, plans, tableaux

McDonald’s, schéma directeur sectoriel (rapport justificatif selon l’article 47 OAT)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-04-04
Dossier
2000

Fait partie de Archives communales de Founex

Rapport d’impact du plan partiel d’affectation "En Balessert"

Elargissement et aménagement du chemin de la Treille

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
2000 - 2003

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, expropriations pour cause d'intérêt public, conventions entre la Commune de Founex et les propriétaires concernés, photographies, procès-verbaux de chantier, tableaux comparatifs des soumissions, avis d'enquête, plans

Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-09-09
Dossier
2000 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, plans, photographies

Manifestations

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-02-02
Dossier
2000 - 2001

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Service routier : transport scolaire, bus, Transports publics de la région nyonnaise, Noctambus

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-18-04-04
Dossier
2000 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, demande de concession, décomptes, coupures de presse

Projet d’inscriptions de servitudes pour des canalisations d’eau sous pression

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-30-03-03
Dossier
2000 - 2001

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, listes des propriétaires

Dossiers du personnel : D. G., boursier communal, R. P., boursier

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-08-08
Dossier
2000 - 2006

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail

Quartier "Les Druvières" : remplacement des canalisations d’eau potable et amélioration de la défense incendie

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
Dossier
2000

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux, radars

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-61-09-09
Dossier
2000 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, factures, plans, photographies

Suppression des droits d’eau des Indivis

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-04-04
Dossier
2000 - 2001

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, listes, procès-verbaux, plans

Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-35-01-01-01
Dossier
2001 - 2002

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Centre sportif de Founex : création de quatre vestiaires et dépôt, enquête du 21.12.2001 au 21.01.2002

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-36-01-01
Dossier
2001 - 2004

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, permis d’habiter, plans

Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert Nord" (parcelle no 511) : projet de zone artisanale ainsi qu'un projet de zone artisanale au lieu-dit "La Marjolaine (parcelles no 769, 135, 136, 137 et 138)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-04-04
Dossier
2001 - 2016

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, dossier de présentation, procès-verbaux, analyse fiscale, rapport, notes explicatives, analyse trafic, plans

Giratoire des Repingonnes

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
2001 - 2003

Fait partie de Archives communales de Founex

Procès-verbaux, rapport technique, plans, correspondance, factures, décompte final, expropriation, conventions, avenants, avis d'enquête, contrat d'entreprise, comparaison des offres, détermination des services

Recherches des sources de cuivre dans la Commune de St-George par l’ingénieur communal de Founex

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-01-01
Dossier
2001

Fait partie de Archives communales de Founex

Rapports d’analyses, plans

Cantine scolaire La Cafette

CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-54-05-05
Dossier
2001 - 2002

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux, règlement

Aliénations d’appartement

CH CH-002029-5 A-(1)-(7)-74-01-01
Dossier
2001 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, demandes

Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : reprise des réseaux d’eau sous pression communaux, relevés des servitudes

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-03-03
Dossier
2001

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, listes

Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-04-04
Dossier
2001 - 2005

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux

Registre des comptes communaux

CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-04-04
Pièce
2001

Fait partie de Archives communales de Founex

Comptes

Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule" , parcelles 538, 540 et 541

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-30-03-03
Dossier
2001

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, plans

Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule"

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-30-03-03
Dossier
2001

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, plans

Cessions immobilières, ventes de terrains

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-31-01-01
Dossier
2001 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, actes, plans

Avenue de Bossey – Route Cantonale 1 : débordement

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
Dossier
2001 - 2004

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, mémoire technique

Cantines scolaires – Réfectoires

CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-54-05
SSérie
2001 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Expo 02

CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-55-02-02
Dossier
2001 - 2002

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux

Listes des habitants

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03-03
Dossier
2001 - 2005

Fait partie de Archives communales de Founex

Listes

Plan partiel d'affectation (PPA) "La Meule"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-04-04
Dossier
2001 - 2014

Fait partie de Archives communales de Founex

Plans, règlement, présentation, rapports, documents de travail, réquisition de radiation, chronologie, avis d'enquête, conventions, formulaires, proposition de répartition des coûts, opposition collective, procès-verbaux, accord préliminaire, acte de vente, préavis des services, rapports, coupures de presse

Combe (Chemin de la)