- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
- File
- 1981 - 1982
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
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Correspondance, procès-verbaux, plans
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Correspondance, plans
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Correspondance, conventions, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, convention, procès-verbaux de chantier, plans
Construction d'une canalisation à la Grand'Rue
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Correspondance, procès-verbal de chantier, avis de fouilles, plan
Collecteur d’eaux usées (EU) "Les Combes – Founex"
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Correspondance, convention, plans
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Plan
Epuration des eaux "Bidon 5" (Grandes Vignes)
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Plan
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Correspondance, permis de construire, plans
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Correspondance, permis de construire, procès-verbaux de chantier, plans
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (parking du Port)
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Plans
Construction des collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Les Grandes-Vignes – Les Pâles – STEP"
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, plan
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Correspondance, plans
Evacuation des eaux usées au lieu-dit "Peudex – Founex"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, procès-verbaux de chantier
Equipement du lotissement Bourquin "Les Pessules – Druvières"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier
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Correspondance, plans
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (chemin du Port)
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Plans
Collecteur eaux claires et usées (EC-EU) correction chemin du Lac
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Plans
Collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Peudex – Les Racettes" : construction, oppositions
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Correspondance, permis de construire, procès-verbaux de chantier
Litige entre la Commune de Founex et E. F. et H. F concernant des dégâts d'eau
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Correspondance, rapports, plans
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Correspondance, convention, devis, procès-verbaux de chantier, plans
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Plans
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Correspondance, devis, rapport, procès-verbaux de chantier, factures, plans
Collecteur, remplacement de la conduite d’eau au chemin de Pacoty
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, plans
Construction d’un collecteur d’eaux claires "Les Arénis – Les Pontets"
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Correspondance, devis, plans
Evacuation des eaux claires aux "Arénis"
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Correspondance, expertise, factures, listes des propriétaires, plans
Rapports d’O. GIANINA sur les raccordements eaux claires et usées (EC-EU)
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Rapports
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Plan
Equipement en eaux usées et en eaux claires "Oche Combe"
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Plan
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Correspondance, rapports, synthèses, photographies, plans
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Correspondance, conventions, rapports, devis, procès-verbaux, décomptes, plans
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Correspondance
Collecteur eaux claires et usées (EC-EU) "Chemin de la Forge" (lotissement Fantino)
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Plans
Problème de drainages au "Petit Pacoty" , propriété de Pierre CHUIT
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Correspondance, photographies
Evacuation des eaux de surfaces parcelle 389 "Les Arzillières" : travaux exécutés
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Plans
Entretien des canalisations d'eaux claires et d'eaux usées
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Correspondance
Inondations des 22 juin et 28-29 juillet 2013
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Correspondance, offres, soumissions, factures, photographies, préavis, procès-verbaux, rapports, plans
Raccordement aux eaux usées : litige entre C. H. et I. H., F. P., J. M. et la Commune de Founex
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Correspondance, factures
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Correspondance, photographies, plans
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Correspondance, devis, factures, rapports, plans
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Correspondance
Egouts, collecteurs : raccordement, entretien, inspection
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Correspondance, rapport, plans, photographies
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Correspondance, devis, factures, rapports, plans
Réseau eaux claires (EC) chemin des Grandes Vignes
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Plans
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Correspondance, factures, plans
Collecteur d'eaux claires : mise en conformité des trop-plein du Vacuflow
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Correspondance, plans, photographies imprimées, note technique, procès-verbaux, devis
Sources : station de pompage, réservoir des "Rannaux"
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Correspondance, convention
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Correspondance, rapports, procès-verbaux
Station de pompage au lac : travaux entretien
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Correspondance, décomptes, factures, rapports
Pompage de l’eau du lac et de la source des Rannaux, réservoir, extension du réseau
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Plans
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Calculs hydrauliques, plans
Agrandissement de la station de pompage au lac
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Correspondance, devis, rapports, procès-verbaux de chantier
Sources : station de pompage de la source des Indivis aux Rannaux, entretien
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Correspondance
Station d’épuration de Founex-Céligny : installations EPUREX SA
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Plans, descriptif
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Rapport général
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Correspondance, rapports, procès-verbaux, décomptes, demandes de subsides, plans, devis
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Correspondance, rapports, procès-verbaux, décomptes, demandes de subsides, plans, devis
Station d’épuration de Founex-Céligny : notice d’entretien du silo de stockage des boues
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Plans, schémas électriques
Station d’épuration de Founex-Céligny : ventilateur Biolifresh
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Schémas
Station d’épuration de Founex-Céligny : installations Prometall
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Plans, schémas, instructions
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Résumé pour la Station d’épuration (STEP) de Founex-Céligny
Stations de relevage, station de pompage des "Druvières" : transformation, exploitation
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Correspondance, procès-verbaux, factures, plan
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Correspondance, rapports d’analyse des boues, procès-verbaux de la délégation de l’EIDM, budget, bilan, inventaire des piscines de Founex
Station d’épuration de Founex, station d’épuration intercommunale
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Correspondance, rapports, rapports de contrôle
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Rapports mensuels
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Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans, devis
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Correspondance, rapports, procès-verbaux, préavis, devis
Stations de pompage des eaux usées du bord du lac, stations vacuflow : installation, entretien
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Correspondance
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Correspondance, Comptes, rapport d’analyses
Epuration des eaux : STEP, vidange (installations privées), entretien du réseau
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Correspondance
Station d'épuration de Terre-Sainte (projet)
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Correspondance, plans, convention
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Correspondance, rapports d’analyse
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Correspondance, rapports d’analyse et de contrôles de la STEP
Station d'épuration (Aux Verneys)
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Correspondance, rapports d'analyse, factures
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Station d'épuration (STEP) de Terre Sainte
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Procès-verbaux
Raccordement et séparation des eaux au chemin Vert
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Correspondance,
Station d'épuration (STEP) : projet de construction
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Plans
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Correspondance, rapports, factures, plans
Epuration des eaux : installations privées, vidanges, consommation d’eau
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Correspondance
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Correspondance, rapports, factures, plans
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
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Dépotoir "Des Fontaines" : assainissement
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Correspondance, procès-verbaux, plans
Dépotoir de "Pacoty" : assainissement
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Correspondance, procès-verbaux, plans
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Correspondance, rapports d’analyses
Dépotoir "Des Vassaux" : assainissement
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Correspondance, devis, plans
Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.
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Correspondance
Cadastre des anciennes décharges
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Rapport, plan
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Correspondance, plans
Piscines, séparateurs de graisse
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Correspondance, photographie imprimée, contrats
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Correspondance, actes de concession
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Correspondance, plans
Projet de renaturation du cours d’eau Les Fontaines et mesure de protection contre les inondations
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Rapport, plan
Cousr d'eau, rives et ports : généralités, réglementation
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Correspondance
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Correspondance
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